C2 et règle des six mois : en connaissez vous bien toutes les subtilités ?

347 – Cas clinique n°1

CSC moins de six mois avant une demande d’avis ponctuel de consultant

M. A. est un diabétique de type 2. Il a consulté le 6 septembre son cardiologue pour son bilan cardiologique périodique. Il n’a pas vu auparavant son médecin traitant, mais ce n’était pas obligatoire, et il est en parcours de soins (médecin traitant déclaré, et retour d’information vers celui-ci).

La consultation du cardiologue a été cotée CSC+MCC.

Courant novembre, M. A. présente quelques brèves douleurs thoraciques litigieuses. Son médecin traitant le réadresse donc au cardiologue avec un courrier explicatif. La consultation du cardiologue a lieu le 24 novembre, soit moins de six mois après la CSC du 6 septembre.

Est-il possible de coter un C2+DEQP003 ? _ Il s’agit bien d’une « demande explicite » d’avis ponctuel de consultant, dans le cadre du parcours de soins.

La CSC, moins de six mois auparavant, est-elle un obstacle au C2 ? _ La décision du 17 janvier 2011 de l’UNCAM précise certes : « Le médecin consultant ne doit pas avoir reçu le patient dans les six mois précédant l’avis ponctuel de consultant ». _ Cependant, la circulaire du 25 mars 2011 de l’Assurance Maladie, qui explicite cette décision, et qui est en quelque sorte le « mode d’emploi du C2 » apporte le complément d’information suivant : « Le médecin consultant ne doit pas avoir reçu le patient dans les 6 mois précédents pour la même demande. » L’expression « la même demande » renvoie dans le texte à « demande d’avis ponctuel de consultant ». _ La règle restrictive des six mois précédents s’applique donc uniquement en cas de C2 coté pendant cette période, mais ne concerne pas d’autres actes pratiqués éventuellement à l’intérieur de ce délai par le médecin consultant sur le même patient.

Dans le cas de Monsieur A., il s’agit d’une demande explicite d’avis ponctuel de consultant formulée par le médecin traitant, sans que le cardiologue ait coté de C2 dans les six mois précédents. La cotation C2+DEQP003 est donc licite.

Cas clinique n°2

Consultation de cardiologie demandée moins de six mois après un C2

M. B., chez qui il vient d’être dépisté une hypertension artérielle, est adressé par son médecin traitant au cardiologue pour bilan. _ La consultation du cardiologue a lieu le 25 août. Elle est cotée C2+DEQP003. _ L’examen cardiovasculaire se montre satisfaisant, et le cardiologue termine sa lettre en notifiant qu’il reverra M. B. quand son correspondant le jugera utile. _ Le 1er décembre, le médecin traitant dépiste chez M. B. une arythmie, et demande une nouvelle consultation de cardiologie, avec une lettre détaillée décrivant ses constatations. Il y a donc une « demande explicite » d’avis de consultant.

La cotation C2+DEQP003 est-elle donc possible ? _ Non bien sûr, car le cardiologue a déjà coté un C2 moins de six mois auparavant.

La cotation CSC est-elle licite pour cette nouvelle consultation du 1er décembre ? _ Oui, depuis cette année. _ L’ancien « mode d’emploi du C2 » de 2006 évoquait la possibilité, dans cette situation, de coter un CS. _ La circulaire du 25 mars 2011 de l’Assurance Maladie est moins restrictive : « Toutefois, si de façon imprévisible, à l’occasion d’un événement intercurrent, un malade est amené à revoir le médecin consultant moins de 6 mois après un C2, celui-ci peut coter une consultation mais non un C2. » _ Le terme « consultation » est plus global que dans l’ancien texte, et inclue toutes les lettres-clef de consultation de la nomenclature, dont la CSC.

Cas clinique n°3

Consultation de synthèse

M. C. vient de voir apparaître des douleurs suspectes d’angor d’effort. Il est adressé par son médecin traitant, avec une lettre détaillée, au cardiologue. _ Celui-ci prévoit une scintigraphie myocardique d’effort, et programme un nouveau rendez-vous de consultation au décours de l’exploration isotopique pour en expliquer le résultat, en tirer les conséquences thérapeutiques, et, probablement, proposer une coronarographie.

Le C2 est-il autorisé ? _ La réponse, jusqu’à présent, est non. Certes, il s’agit bien d’un « avis ponctuel de consultant », avec « demande explicite » du médecin traitant, mais on se heurte à la règle des six mois, puisque le cardiologue consultant a prévu de revoir le patient en consultation dans un délai rapproché.

La récente convention va permettre une avancée. En effet, il est écrit à l’article 13.2 : « Les partenaires conventionnels souhaitent que cet article soit adapté avant le 1er janvier 2012 afin que les praticiens concernés puissent, en cas de nécessité de réalisation par un autre professionnel d’examen(s) complémentaire(s) indispensable(s) au diagnostic de consultant, recevoir le patient à l’occasion d’une consultation cotée CS pour réaliser la synthèse de leur avis de consultant. » _ La date d’application de cette nouvelle disposition est prévue pour mars 2012. Le Cardiologue vous tiendra au courant.

_ Rappelons cette règle intangible : il est interdit de coter plus de deux C2 par an. ■