Nouvelles réglementations : questions-réponses (2/2)

287 – Association échocardiogramme-ECG

On se souvient qu’au décours de la publication de la version V1 de la C.C.A.M., le pôle de la nomenclature des caisses avait de façon unilatérale édité un nombre impressionnant d’incompatibilités entre certaines cotations, ce qui remettait en question à la fois des pratiques antérieurement admises et le principe qu’il ne devait pas y avoir d’actes perdants.

C’est ainsi que nous avions eu la surprise de constater qu’il devenait impossible de cumuler en C.C.A.M. un code d’échocardiogramme et d’électrocardiogramme.

Suite à nos protestations, il avait été admis de pouvoir coter en N.G.A.P. jusqu’à la correction de ces anomalies, et les cardiologues en avaient été informés.

La version V2 a supprimé cette incompatibilité, mais certaines caisses continuent à l’ignorer. Le texte est pourtant très clair : Chapitre 04.01.03.01 : « Facturation : transitoirement, la réalisation de l’électrocardiographie sur au moins douze dérivations (DEQP003) peut être facturée en sus de l’échographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques ».

On doit donc codifier ainsi : – première ligne : DZQM006. Code d’association 1. Tarif à taux plein ; – deuxième ligne : DEQP003. Code d’association 2. Tarif à 50 %.

Actes non pris en charge

Certains actes, qui n’étaient pas à la N.G.A.P., bénéficient désormais d’un codage C.C.A.M., mais n’ont pas encore de tarification en attendant une décision éventuelle de la Haute Autorité de Santé. Ce sont en quelque sorte des « reçus collés ».

En cardiologie, ce sont : • l’électrocardiographie avec implantation sous-cutanée d’un dispositif d’enregistrement continu (code DEQA001) ; • la M.A.P.A (code EQQP008) ; • la pléthysmographie digitale (code EQQP007) ; • la mesure de l’épaisseur intima-media (code EBQM900).

La surveillance du test au dipyridamole, pratiquée par les cardiologues avant une scintigraphie myocardique, n’est ni codée ni remboursée.

Rappel (cf. article d’un précédent numéro du Cardiologue) : l’article 4.1.1.3. de la convention précise : « Lorsque le médecin réalise des actes ou prestations non remboursables par l’assurance maladie, ce dernier n’établit pas de feuille de soins ni d’autre support en tenant lieu, conformément à l’article L 162- 4 du code de la sécurité sociale ».

Il convient de rédiger une note d’honoraires que le patient peut adresser à sa mutuelle, tout en sachant que certains contrats complémentaires ne prennent en charge que les actes remboursés par la sécurité sociale.

A noter : le tilt test qui n’était pas coté à la N.G.A.P. a désormais un code (EQRP008) et une tarification (44,26 €).

C.M.U. et parcours de soins

De nombreux cardiologues nous informent qu’ils ont actuellement des problèmes de règlement par les caisses d’honoraires comportant une MCS pour des malades en C.M.U.

Il s’agit de patients adressés par leur médecin traitant, avec une lettre, ou en A.L.D., donc que l’on peut estimer être en « parcours de soins » au sens de la pratique professionnelle. En fait, il semble qu’un certain nombre de bénéficiaires de la C.M.U. n’ait pas renvoyé leur formulaire de déclaration de médecin traitant à leur C.P.A.M. La caisse considère alors qu’il n’y a pas de parcours de soins, au sens réglementaire, et bloque complètement le dossier de remboursement, c’est-à-dire qu’elle ne règle ni la MCS, ni le ou les actes qui lui sont associés.

Les médecins deviennent donc les otages d’un problème purement administratif, qui ne dépend pas d’eux, et qui concerne les relations entre les caisses et certains assurés sociaux. Il n’y a pas que les cardiologues qui rencontrent ce type de difficultés qui fait partie du « catalogue » de points litigieux discuté actuellement par les centrales syndicales avec l’union nationale des caisses de sécurité sociale.

Certaines caisses refusent également, dans ce cas, de rembourser les honoraires comportant une MCC, alors que, rappelons le, la MCC est définie dans un article spécifique, l’article 7-3, et n’entre pas dans le cadre du parcours de soins au sens conventionnel, mais au sens de la nomenclature (elle ne peut être appliquée dans le cadre du suivi direct du patient, et implique la rédaction de conclusions diagnostiques et thérapeutiques transmises au médecin traitant). En fait, la seule situation où la MCC n’est pas applicable est une CSC cotée par un cardiologue du secteur 2 n’ayant pas choisi l’option de coordination pour un patient qui ne bénéficie pas de la C.M.U.

Rappel : le D.A. (à régler directement par le patient) est applicable aux bénéficiaires de la C.M.U. hors parcours de soins, de même que le D.E. en cas d’exigence particulière. Le D.E et le D.A. ne sont pas cumulables.

Faites part de vos problèmes d’application des nouvelles réglementations à votre syndicat régional. Nous les répertorions et tentons d’apporter des solutions.




L’impasse

287 – Le mois dernier dans ces colonnes je m’interrogeais sur la volonté réelle des partenaires institutionnels de respecter les accords tarifaires prévus et appelais les syndicats signataires à la vigilance et la fermeté.

C’est dans ce contexte que le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux a diffusé le 5 décembre un communiqué de presse rappelant les efforts de maîtrise réalisés par les cardiologues et l’ensemble des spécialistes et exigeant en contrepartie le respect des engagements de revalorisation.

Les négociations toutes récentes sont, hélas, venues largement confirmer nos craintes.

Non seulement l’Assurance Maladie n’honore pas l’échéance du 1er janvier pour revaloriser la majoration de coordination, mais elle refuse même de s’engager sur une date précise.

Et pourtant l’objectif – non opposable en maîtrise médicalisée – de 998 millions d’euros d’économie en année pleine est en passe d’être atteint : 700 millions ont d’ores et déjà été économisés par les seuls médecins libéraux (puisque l’hôpital public, pourtant responsable de 20 % des dépenses de prescriptions induites en médecine de ville, n’a dégagé, pour l’instant, aucune économie).

De plus les spécialistes sont bel et bien confrontés à une stagnation, voire une baisse réelle, d’activité et de revenus. Les cardiologues n’échappent pas à la règle comme en témoigne une enquête diligentée par le syndicat dont on détaillera les résultats dans un prochain numéro.

Et comme un malheur n’arrive jamais seul, les syndicats signataires ne parlent pas d’une même voix : si la CSMF réclame le respect des échéances et la compensation des pertes financières de certaines disciplines, proposant même d’appliquer unilatéralement les nouveaux tarifs au plus tard le 12 février (date anniversaire de la convention), le SML semble prêt à s’aligner sur le calendrier du directeur de l’Assurance Maladie, le syndicat Alliance adoptant une attitude intermédiaire.

En outre cette situation hautement conflictuelle est attisée par la multiplication des contrôles et des déclarations fracassantes sur de prétendus dépassements d’honoraires en secteur libéral, contrastant singulièrement avec le laxisme affiché face à l’augmentation des dépenses hospitalières.

Que faire ? Il faut continuer pour l’instant les efforts de maîtrise négociés par la profession.
Tout en se préparant à une mobilisation massive si la situation restait bloquée après la fin janvier 2006.

Bonnes fêtes de fin d’année.

Docteur Christian AVIERINOS, Président.
Le 23 décembre 2005.




Sur Internet, des données « update » pour notre pratique

287 – De l’American Heart Association (AHA), comment obtenir les données les plus importantes pour notre pratique ?

Il faut d’abord se rendre sur le site de l’AHA : « scientificsessions.americanheart.org ». Allez dans « 3 Minute Lifestyle Interview » et vous aurez accès respectivement aux quinze questions (voir encadré plus bas) que nos collègues cardiologues américains sont invités à poser à leurs patients pour évaluer en quelques minutes le niveau d’activités physiques et alimentaires.  Si vous voulez obtenir les synthèses des grands essais présentés à l’AHA 2005, allez dans « Late-Breaking Clinical Trials ». Allez aussi dans « theheart.org », vous aurez accès aux commentaires et symposiums réalisés en anglais et en français dans l’édition française avec deux sessions vidéo à ne pas manquer « Au coeur du débat : AHA 2005 » avec les commentaires de nos experts sur les résultats des essais REPAIRAMI, REVIVE II, SURVIVE, ACTIVE W, CAFE, IDEAL, FIELD, ACTIVATE, et ASCOT 2 x 2. Vous souhaitez d’autres commentaires en français, allez dans le site « webcardio.com » et cliquez dans « AHA 2005 : comptes-rendus ». Vous souhaitez disposer de diapositives « Powerpoint » des grands essais présentés à l’AHA 2005 pour votre prochain EPU : en anglais allez dans le site « clinicaltrialresults.com » et en français allez dans le site CARDIO ONLINE, « col.aei.fr ».

Et si vous alliez voir ce que proposent sur Internet nos amis cardiologues canadiens ?

Le site francophone « Fondation des maladies du coeur » est un organisme bénévole national, sans but lucratif, dont la mission consiste à améliorer la santé des Canadiens et des Canadiennes, en favorisant la recherche, la promotion de la santé et les représentations en faveur de la santé afin de prévenir et réduire les invalidités et les décès dus aux maladies cardiovasculaires et aux accidents vasculaires cérébraux. _ Sur son site, elle propose beaucoup d’informations pour le grand public sur les maladies du coeur, les facteurs de risque, la prévention, etc. et, par exemple, si vous cherchez des données écrites en français sur le stress (on en parle beaucoup mais c’est difficile d’avoir des données un peu objectives pour nos patients), allez dans « Modes de vie sains » puis dans « la gestion du stress », vous y trouverez pour vos patients « stressés » des explications et quelques réponses non commerciales dans un langage « francophone ».

Pour ceux qui font de la réanimation cardio-pulmonaire, l’actualité est dominée par les nouvelles recommandations internationales sur les premiers gestes de réanimation cardio-pulmonaire (RCP).

Elles sont assez révolutionnaires puisque le 15/2 bien classique des secouristes (15 compressions / 2 insufflations) doit faire place aux 30/2 (30 compressions/ 2insufflations). Sans aller jusqu’à supprimer la ventilation au bouche-à-bouche, on s’achemine vers une réanimation axée sur le massage cardiaque externe (MCE), la ventilation venant au second plan. Il est aussi recommandé aux sauveteurs qui disposent d’un défibrillateur de choquer une première fois et de reprendre le massage, immédiatement et durant deux minutes, au lieu de faire trois chocs d’emblée sans MCE. D’autres mesures d’urgence sont détaillées comme la place de l’adrénaline, des antiarythmiques, des thrombolytiques…

Dans « theheart.org », édition française, vous aurez accès à une synthèse, de même dans le British Medical Journal du 2 décembre 2005. Pour ceux qui souhaitent disposer des publications originales, allez dans « erc.edu/index.php/guidelines_download/ en/ », site de l’European Resuscitation Council.

Enfin en marge de la cardiologie, vous cherchez à savoir tout sur la grippe aviaire : allez dans « sante.gouv.fr » vous aurez accès aux communiqués de presse « update », aux informations pour le grand public (affiches et vidéo à télécharger) et aux informations pour les professionnels de la santé.

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AHA 2005

3-Minute Lifestyle Interview Physical Activity -# How many steps do you take each day ? -# Do you have a regular exercise program ? -# Do you typically take elevators or escalators or climb the stairs ? -# Do you park as close as you can to your destination ? -# What limits your level of physical activity ? -# Have you been evaluated for this? -# Would you like to become more active?

Nutrition -# How many servings of fruits and vegetables do you eat a day ? -# How many servings of whole grains do you eat a day ? -# How many servings of fish do you eat a week ? -# Do you eat desserts (how often) ? -# What are your favorite snack foods ? -# Do you eat because you are hungry or because there is food around ? -# Do you weigh the most now that you’ve ever weighed ? -# Are you interested in losing weight ?|