Questions posées par des cardiologues

358 – Notre syndicat est régulièrement interrogé sur des questions portant sur la réglementation ou les modalités d’exercice.
La plupart de ces points sont régulièrement traités de façon exhaustive dans notre revue, mais ces questions ont toujours une portée pratique et les réponses peuvent être utiles à d’autres.

Actes en établissement aux urgences cardiologiques (ex POSU)

Quelle cotation d’échocardiogramme puis-je appliquer ?

Si le malade doit être alité, il est possible de coder DZQM005 (111,71 Ä) dont l’application nécessite deux conditions :
examen au lit du malade ;
patient en salle d’urgences, réanimation, USI, USIC.

 

Lorsque je suis de garde aux urgences cardiologiques, puis-je appliquer systématiquement une majoration d’urgence ?

Réponse : non.

Pour pouvoir facturer une majoration d’urgence, il y a deux conditions :

il doit s’agir d’une urgence au sens des dispositions générales de la CCAM (Art. III-2) : Réalisation d’un acte non prévu 8 heures auparavant, pour une affection ou la suspicion d’une affection mettant en jeu la vie du patient ou l’intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles ;

Acte réalisé entre 20 heures et 8 heures (code U, 25,15 euros), ou un dimanche ou jour férié (code F, 19,06 euros).

Il ne faut pas confondre avec la majoration M pour soins d’urgence, qui ne concerne que les généralistes et les pédiatres.

 

Consultations en établissement sur des patients hospitalisés

Comment coter une consultation préopératoire ?

Le concept de consultation pré-opératoire n’existe pas dans la nomenclature.

Il s’agit de consultations qui relèvent des règles habituelles pour ce type d’acte  à savoir : CS08+DEQP003 (+MPC+MCS pour les cardiologues secteur 1).

Deux conditions néanmoins pour coder une MCS :
– le patient doit être en parcours de soins, c’est-à-dire qu’il doit avoir déclaré son médecin traitant, ce qui est maintenant la situation la plus courante ;
– le médecin traitant doit être tenu informé des conclusions de l’examen.

 

Est-il possible de coter un C2 sur un malade hospitalisé ?

« L’avis ponctuel de consultant est applicable, au cabinet ou en établissement, dès lors que la demande émane du médecin traitant. » (Circulaire CNAM 25/03/2011).

Le fait que le malade soit hospitalisé ne serait pas un obstacle au C2, mais il faudrait aussi que la consultation soit demandée par le médecin traitant, ce qui en pratique n’est pas habituel.

 

Est-il possible de coter CS seul en établissement ?

Oui quand, par exemple, un avis ne nécessitant pas d’ECG est sollicité par un autre médecin de l’établissement (le coefficient 0,8 est affecté au CS uniquement lorsqu’il est cumulé à l’ECG, et le C08 correspond à la surveillance quotidienne de son patient, ces notions n’étant pas toujours bien comprises par les caisses).

 

Est-il possible de coter une CSC en établissement ?

Non. L’article 15.1 des DG de la NGAP précise à propos de la cotation CSC : « Elle ne s’applique pas pour les examens concernant des malades hospitalisés ». C’est une consultation qui ne peut être cotée qu’en cabinet.

CSC

Y a-t-il un délai minimal à respecter entre deux cotations ?

Il n’y a pas dans le libellé de la CSC de notion de périodicité à respecter comme, par exemple, pour le C2. Néanmoins, lorsque cette lettre clef a été crée, il était convenu qu’il s’agirait d’un acte peu répétitif.

 

Rendez-vous de consultation au cabinet à un mois donné en fin d’hospitalisation pour un malade que l’on a suivi en établissement.

Le fait que le cardiologue ait fixé lui-même ce rendez-vous ne lui interdit pas de coter une CSC. Contrairement au C2, il n’y a pas en effet d’obligation d’adressage par le médecin traitant, qui par contre devra recevoir une lettre.

 

Je suis le médecin traitant de quelques malades. Puis-je leur coter des CSC ?

Cette éventualité est rare, mais il n’est pas interdit qu’un spécialiste soit désigné comme médecin traitant au sens de la convention.

Le plus souvent, il s’agit de membres de la famille, pour lesquels les actes sont gratuits.

Quand il s’agit de consultations faisant l’objet d’honoraires, la possibilité de coter une CSC est exclue de par son libellé : « La cotation CsC ne peut être appliquée dans le cadre du suivi direct du patient ». (Art. 15.1 des DG de la NGAP).

 

C2

Puis-je coter un C2 pour un malade que m’adresse chaque année son médecin traitant pour une pathologie chronique ?

Ce n’est pas interdit. Il suffit qu’il y ait une « demande explicite » du médecin traitant et que toutes les autres conditions du C2 soient remplies.

 

Puis-je coter un C2 et programmer une épreuve d’effort ?

C’est possible : « Lorsqu’un médecin spécialiste, dont le nombre annuel de consultations et d’avis ponctuels de consultant est de moins de 90 % de son activité totale (exprimée en nombre d’actes dans l’année civile), a besoin d’actes techniques complémentaires pour élaborer son avis ponctuel de consultant, il peut facturer les actes techniques strictement nécessaires à l’établissement de son diagnostic. Les résultats de ces actes techniques devront obligatoirement être transmis au médecin traitant. » (Circulaire CNAM 25/03/2011).

 

Puis-je rédiger une première ordonnance après avoir coté un C2 ?

C’est prévu par les textes : « Le médecin correspondant donnant un avis ponctuel de consultant ne donne pas de soins continus mais laisse au médecin traitant la charge de surveiller l’application de ses prescriptions. Il peut cependant faire une première ordonnance de mise en route du traitement ou de demande d’examens complémentaires. Il adresse par écrit au médecin traitant ses conclusions ainsi que ses propositions thérapeutiques et de suivi. » (Circulaire CNAM 25/03/2011).

 

Puis-je préciser dans mon courrier qu’un suivi semestriel ou annuel est souhaitable, et coter un C2 ?

Il n’y a aucune mention formelle dans les textes, mais cela ne paraît pas contradictoire avec le C2. Cette notion de périodicité apparaît d’ailleurs de plus en plus souvent dans les recommandations, ou les guides de parcours de soins édités par la HAS. Il s’agit donc d’informations de bonne pratique qu’un médecin consultant doit donner à son correspondant, ce dernier gardant ensuite la liberté de l’adressage.
Le cardiologue par contre, ne doit pas fixer lui même le rendez-vous, car il doit y avoir pour chaque C2 une « demande explicite » du médecin traitant.

 

Est-il il indispensable que le patient soit adressé avec une lettre du médecin traitant pour pouvoir coter un C2 ?

La lettre du médecin traitant n’est pas obligatoire pour coter un C2, mais il doit y avoir une « demande explicite ».
« L’avis ponctuel de consultant est applicable seulement si le patient est reçu sur « demande explicite » de son médecin traitant.

Exemples :
–  le malade prend un rendez-vous auprès du médecin correspondant donnant un avis ponctuel de consultant avec une lettre de demande de consultation de son médecin traitant. Ceci correspond à la situation la plus courante ;
–  le médecin traitant téléphone au consultant pour expliquer sa demande d’avis : ce cas de figure est possible.
Il est souhaitable que le médecin traitant expose par écrit sa demande d’avis au médecin consultant, l’objectif étant de valoriser la coordination entre le médecin traitant et le consultant. Toutefois cette demande écrite n’est pas obligatoire.

Quoi qu’il en soit, dans la lettre du consultant au médecin traitant, la notion d’adressage doit apparaître clairement. » (Circulaire CNAM 25/03/2011).

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