C2 : idées reçues et fausses

362-363 – Vincent Guillot – Le C2, habituellement associé pour notre spécialité, à un DEQP003 d’électrocardiogramme, a déjà fait l’objet d’un certain nombre d’articles dans Le Cardiologue. Pourtant, il reste sous-utilisé en raison d’une mauvaise connaissance des textes. 

Le document de référence est la circulaire du 25 mars 2011 de l’Assurance Maladie, qui est un véritable mode d’emploi du C2 (les textes en italique cités dans cet article sont des extraits de cette circulaire).

 Nomenclature

Je ne peux pas demander de C2 car le patient n’a pas de lettre de son médecin traitant : FAUX

Il doit certes y avoir une « demande explicite » du médecin traitant, mais il n’est pas obligatoire que celle-ci soit formulée par écrit, même si c’est préférable. Cette demande peut très bien être exprimée par téléphone, ce qui est une situation fréquente, notamment pour les rendez-vous pressés. Il arrive aussi, en pratique, que ce soit le patient lui-même qui transmette oralement la demande de son médecin.

« Il est souhaitable que le médecin traitant expose par écrit sa demande d’avis au médecin consultant, l’objectif étant de valoriser la coordination entre le médecin traitant et le consultant. Toutefois, cette demande écrite n’est pas obligatoire.
Quoi qu’il en soit, dans la lettre du consultant au médecin traitant, la notion d’adressage doit apparaître clairement. »

 

J’ai vu un malade à la demande d’un anesthésiste qui m’avait fait un courrier détaillé. Pourtant, la caisse refuse mon C2. Pourquoi ?

Une lettre d’adressage n’autorise pas forcément un C2. Il faut que l’adressage soit le fait du médecin traitant.

 

L’adressage par le seul médecin traitant permet d’envisager un C2 : VRAI, MAIS AVEC DES EXCEPTIONS

Le principe de base est que le patient doit être adressé par son médecin traitant, mais il y a des équivalents du médecin traitant, dont l’adressage permet également de coter un C2 :

– son remplaçant ;

– son associé ;

– pour le patient en déplacement, le médecin qui l’adresse (avec double du compte-rendu à envoyer au médecin traitant déclaré) ;

– pour les titulaires de l’AME, le médecin qui l’adresse.

N.B. : Il s’agit du médecin traitant au sens de la convention, c’est à dire déclaré par le patient à sa caisse. C’est maintenant la situation la plus fréquente, mais il y a encore quelques exceptions. Si le médecin traitant n’a pas été déclaré, il n’est pas possible de demander un C2, même si l’on dispose d’un courrier d’adressage.

 

Les jeunes de moins de 16 ans ne sont pas concernés par le parcours de soins, et il n’est donc pas possible de leur facturer un C2 : FAUX

Pour le patient de moins de 16 ans, est considéré comme médecin traitant le médecin qui l’adresse. Ce peut donc être son généraliste, mais aussi, par exemple, un pédiatre.

 

Je ne peux pas demander de C2, car j’ai déjà vu le patient il y a moins de six mois : PAS FORCÉMENT

« Le médecin consultant ne doit pas avoir reçu le patient dans les 6 mois précédents pour la même demande. » (NDLR : d’acte de consultant.)

Si un patient a fait l’objet d’un C2 il y a moins de six mois, effectivement, il n’est pas possible d’en coter un nouveau.

Par contre, s’il a bénéficié durant cette période d’une consultation cotée CS ou CSC ou d’un acte technique, rien ne s’oppose au C2 si les autres conditions sont remplies.

Exemple : Coronarien vu en consultation trois mois auparavant pour son contrôle annuel coté CSC. Adressé par son médecin traitant pour dyspnée récente. Le C2 est possible.

 

Je ne peux pas demander de C2 car j’ai prévu différents actes dans les suites de ma consultation : CELA DÉPEND

Actes techniques : « Lorsqu’un médecin spécialiste a besoin d’actes techniques complémentaires pour élaborer son avis ponctuel de consultant, il peut facturer les actes techniques strictement nécessaires à l’établissement de son diagnostic. Les résultats de ces actes techniques devront obligatoirement être transmis au médecin traitant. »

Il est donc possible de programmer, par exemple, une épreuve d’effort, un holter ou un échocardiogramme au décours d’une consultation cotée C2+DEQP003.

Cette disposition est réservée au médecin spécialiste, dont le nombre annuel de consultations et d’avis ponctuels de consultant est de moins de 90 % de son activité totale (exprimée en nombre d’actes dans l’année civile), ce qui est le cas pour la plupart des cardiologues.

 

Consultations : le médecin consultant « ne peut pas coter un C2 s’il donne un rendez-vous au patient pour une consultation dans les 6 mois qui suivent. »

Exemple : Malade adressé par son médecin traitant pour une fibrillation auriculaire bien tolérée et que l’on n’hospitalise pas. On prévoit de le revoir en consultation un mois plus tard pour ajustement éventuel du traitement.

Le C2 n’est pas possible, et on cotera une CSC (+ MCC), la deuxième consultation rapprochée étant habituellement cotée CS + DEQP003 (+ MPC et MCS).

N.B. : Cette restriction s’applique uniquement aux consultations prévues. En cas de consultation imprévue dans les six mois, le C2 antérieur n’est pas remis en cause : « Toutefois, si de façon imprévisible, à l’occasion d’un événement intercurrent, un malade est amené à revoir le médecin consultant moins de 6 mois après un C2, celui-ci peut coter une consultation (NDLR : CS ou CSC), mais non un C2. »

Exemple : Patient vu en consultation cotée C2+DEQP003, il y a trois mois, pour bilan d’HTA. Adressé par son médecin traitant pour douleurs thoraciques récentes. Cette deuxième consultation sera cotée CSC .

 

Consultation de Synthèse (CS) programmée au décours du C2 : elle est réservée aux spécialistes dont le nombre annuel de consultations est d’au moins 90 % de leur activité totale, ce qui est rarement le cas pour les cardiologues.

La « règle des six mois », avant ou après le C2, sera réduite à quatre mois à partir du 1er juillet 2013.

 

Je ne peux pas coter de C2, car ma consultation a été pratiquée à la clinique : PAS FORCÉMENT

Le C2 est possible en établissement.

« L’avis ponctuel de consultant est accessible à tous les spécialistes, quelle que soit leur filière de formation : anciens internes de CHU ou titulaires d’un certificat d’études spécialisées ou d’un diplôme d’études spécialisées et ayant obtenu à ce titre la qualification de spécialiste dans la discipline où ils sont consultés, exerçant en cabinet ou en établissement. »

Il faut bien sûr que toutes les conditions soient remplies, et notamment l’adressage par le médecin traitant, et non pas par un autre médecin de la clinique, ce qui est quand même la situation la plus fréquente.

Il y a néanmoins quelques cas particuliers où le C2 n’est pas exclu.

Exemple : Patient adressé aux urgences cardiologiques de la clinique pour « malaise ». Le médecin traitant a téléphoné auparavant au cardiologue de garde pour l’informer. Après examen, l’état du malade est moins préoccupant que ce que l’on pouvait craindre, et il ne sera pas hospitalisé. Il rentre chez lui avec une lettre du cardiologue de garde. La cotation C2 + DEQP003 est licite.

 

On ne peut pas faire d’ordonnance lors d’une consultation cotée C2 : FAUX

« Le médecin correspondant donnant un avis ponctuel de consultant ne donne pas de soins continus, mais laisse au médecin traitant la charge de surveiller l’application de ses prescriptions. Il peut cependant faire une première ordonnance de mise en route du traitement ou de demande d’examens complémentaires. »

N.B. : Il s’agit uniquement d’une première prescription, dont le suivi doit être assuré par le médecin traitant.

Exemple : L’état d’un malade nécessite un bêtabloqueur. Le cardiologue peut faire l’ordonnance et coter quand même un C2+DEQP003, mais il devra laisser le médecin traitant en surveiller l’application, ce qui implique une bonne coordination, notamment en lui donnant dans son courrier toutes les précisions. S’il estime que l’ajustement de ce traitement nécessite une surveillance cardiologique rapprochée (par exemple, titration dans l’insuffisance cardiaque), il ne pourra pas demander un C2, mais une CSC.

La possibilité de cumuler un C2 à l’électrocardiogramme est une conquête du Syndicat des cardiologues. Elle permet de rémunérer correctement l’acte de cardiologue consultant qui est l’activité de base de la plupart d’entre nous, et qui n’aurait pas pu être pérennisée avec un CS, ou même une CSC. Il faut savoir l’utiliser à bon escient.

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