Bien coder les actes en USIC

La simplification administrative serait, paraît-il, à l’ordre du jour. En ce qui concerne les relations des médecins avec la Sécurité Sociale, ce ne sont pas les sujets qui manquent.

376 – Nous sommes tellement habitués à une réglementation complexe que nous finissons par l’appliquer sans nous interroger sur sa raison d’être, voire sur son absurdité.

Nomenclature600

Forfait de cardiologie niveau 2

C’est l’acte de base.

YYYY002 : Surveillance monitorée continue et traitement des malades hospitalisés au sein d’un centre de réanimation cardiaque par plusieurs médecins spécialistes dont l’un au moins présent de façon constante pour un maximum de dix malades, par équipe, avec surveillance du tracé électrocardiographique, sur oscilloscope et du cardiofréquencemètre y compris éventuellement les actes habituels d’électrocardiographie et de réanimation et les prises continues ou intermittentes de pression avec ou sans enregistrement et ce quelle que soit la technique.

Tarif : 57,60 euros, soit pour 10 malades au maximum 576 euros par 24 heures. Le tarif horaire de base brut du cardiologue de garde est donc au maximum de 24 euros, quand les dix lits de l’USIC sont occupés, ceci pour un travail éprouvant physiquement et intellectuellement,  où il engage fortement sa responsabilité de jour comme de nuit, en semaine comme le dimanche.

Par comparaison, le tarif horaire moyen d’un plombier était de 51,34 euros en septembre 2014 (base de données de l’Insee consultable sur son site).

Il faut ajouter que lorsqu’il est de garde, le cardiologue doit quand même payer les frais fixes de son cabinet, même s’il n’y consulte pas ce jour-là. C’est dire qu’il importe de bien connaître la CCAM et ses dispositions générales afin d’optimiser les cotations annexes qu’il est possible de facturer.

Échocardiogramme en USIC

Un échocardiogramme est indiqué chez la majorité des patients hospitalisés en USIC en fonction des recommandations actuelles (SFC 2008 et HAS 2012).

Textes de référence

Art. 1-11 des D.G. de la CCAM. Dans le cadre de la tarification, l’association d’actes correspond à la réalisation de plusieurs actes, dans le même temps, pour le même patient, par le même médecin, dans la mesure où il n’existe pas d’incompatibilité entre ces actes.

Article III-3-B des dispositions générales de la CCAM :

« B) Pour l’association d’actes techniques, le médecin code les actes réalisés et indique, pour chacun d’entre eux, le code correspondant à la règle d’association devant être appliquée.

1. Règle générale :

– L’association de deux actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée.

– L’acte dont le tarif hors modificateurs est le plus élevé, est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.

Fiches CCAM de l’échocardiogramme.

Échographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, au lit du malade.

DZQM005 111,71 euros

Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, au lit du malade.

DZQJ006 158,16 euros

Tarification de l’échocardiogramme en USIC

ETT au lit

DZQM005 + YYYY002/2 140,51 euros

ETO au lit

DZQJ006 + YYYY002/2 186,96 euros

Suppléments

Textes de référence

Article III-3-B des dispositions générales de la CCAM. Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein.

Fiche CCAM du forfait de cardiologie niveau 2. Facturation éventuellement en supplément :

– choc électrique externe quel qu’en soit le nombre,

– pose ou changement de cathéter endocavitaire pour stimulation électrosystolique,

– pose de cathéter endocavitaire pour prise de pression dans les cavités droites.

Article III-3-B-2-g des dispositions générales de la CCAM. Les forfaits de cardiologie, de réanimation, les actes de surveillance post- opératoire d’un patient de chirurgie cardiaque avec CEC (figurant au chapitre 19 de la CCAM au Livre II) et les actes d’accouchement peuvent être associés à taux plein à un seul des actes introduits par la note « facturation : éventuellement en supplément ».

Tarification

Choc électrique en urgence en USIC

Secteur 1 :

• Jusqu’au 31/12/2014 :

YYYY002 (57,60 euros) + (DERP004 + code 9) (64,45 euros) 122,05 euros

• A partir du 1/1/2015 :

YYYY002 (57,60 euros) + DERP004 (65,44 euros) : 123,04 euros

Secteur 2 :

YYYY002 (57,60 euros) + DERP004 (62,15 euros) 119,75 euros

Pose d’une sonde d’entraînement électro-systolique en USIC

YYYY002 (57,60 euros) + DELF011 (100,79 euros) + YYYY105 (17,65 euros) 176,04 euros

Pose de dispositif de mesure des pressions du cœur droit et du débit cardiaque, par voie veineuse transcutanée en USIC

Secteur 1 :

• Jusqu’au 31/12/2014 :

YYYY002 (57,60 euros) + (EQLF004 + code I X) (89,03 euros) 146,63 euros

• A partir du 1/1/2015 :

YYYY002 (57,60 euros) + EQLF004 (94,80 euros) 152,40 euros

Secteur 2 :

YYYY002 (57,60 euros) + EQLF004 (71,11 euros) 128,71 euros

Modificateur d’urgence

Deux modificateurs d’urgence

Modificateur U (urgence de nuit) 25,15 euros

Modificateur F (urgence de dimanche ou jour férié) 19,06 euros.

Définitions des DG de la CCAM (Art III-2 des DG de la CCAM)

Urgence : On entend par urgence la réalisation d’un acte non prévu 8 heures auparavant  pour une affection ou la suspicion d’une affection mettant en jeu la vie du patient ou l’intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles.

Nuit : C’est la période comprise entre 20h et 8h.

Deux règles à connaître (Art III-2 des DG de la CCAM)

Les modificateurs sont exclusifs les uns de autres, c’est à dire que l’on ne peut pas coter à la fois une majoration de nuit et une majoration de dimanche ou jour férié. Si un acte urgent est pratiqué la nuit d’un dimanche, on ajoutera uniquement la majoration de nuit U.

En cas d’association d’actes, une seule majoration peut être facturée.

Exemples de codification en USIC

Modificateur d’urgence et forfaits de cardiologie niveau 2

Seul le modificateur F est possible. Il est interdit de facturer un modificateur de nuit U, ce qui est logique, puisque le YYYYY002 couvre les 24 heures.

• Facturation un dimanche ou un jour férié :

YYYYY002 (57,60) + F (19,06 euros) 76,66 euros

+++ Pour bénéficier de la majoration F, il doit s’agir d’un acte non prévu 8 heures auparavant. En pratique, cela concerne le premier jour du séjour en USIC si le malade est admis un dimanche ou un jour férié, qu’il vienne, de l’extérieur, ou par transfert d’un autre service de l’établissement en sachant qu’il s’agit toujours de malades entrant en urgence.

Modificateur d’urgence et échocardiogramme en USIC

Les deux modificateurs d’urgence, U et F sont possibles.

Exemple de facturation pour un échocardiogramme au lit pratiqué la nuit en urgence en USIC :

(DZQM005 + U) (136,86 euros) + YYYY002/2 (28,80 euros) 165,66 euros

Modificateur d’urgence et choc électrique en USIC

Les deux modificateurs d’urgence, U et F sont possibles.

Exemples de facturation pour un choc électrique pratiqué  en urgence la nuit en USIC :

Secteur 1 :

• Jusqu’au 31/12/2014 :

YYYY002 (57,60 euros) + (DERP004 + code 9 + U) (89,60 euros) 147,20 euros

• A partir du 1/1/2015

YYYY002 (57,60 euros) + (DERP004 + U) (90,59 euros) 148,19 euros

Secteur 2 :

YYYY002 (57,60 euros) + (DERP004 + U) (87,30 euros) 144,90 euros

Code d’association 5

Ce code concerne des actes pratiqués à des moments différents et discontinus d’une même journée et facturés à taux plein.

Il n’est pas applicable en USIC (Article III-3-B-2-hdes dispositions générales de la CCAM).