CSC et C2 + DEQP003 : quelles différences ?

Cette question nous est souvent posée.

Fotolia_44076047_Subscription_Monthly_V [Converti]377 – Textes de référence :

  • CSC : article 15.1 des dispositions générales de la NGAP.
  • C2 + DEQP003 : article 18 B des dispositions générales de la NGAP et circulaire 7/2001 du 25 mars 2011 de l’Assurance Maladie.

Qui peut coter ?

  • CSC : c’est une cotation exclusivement réservée « aux médecins spécialistes en pathologie cardiovasculaire ou en cardiologie et médecine des affections vasculaires », donc aux cardiologues.
  • C2 + DEQP003 :

La cotation C2 implique d’être spécialiste.

Le DEQP003 peut être coté par tout médecin, sans obligatoirement être cardiologue.

Tarification

  • CSC
    • Secteur 1 et secteur 2 avec contrat d’accès aux soins : CSC+MCC 49 €
    • Secteur 2 : CSC 45 ,73 €
  • C2 + DEQP003
    • Secteur 1 et secteur 2 avec contrat d’accès aux soins  46 € + 14,26 € : 60,26 €

(tarif de l’ECG à partir du 1er janvier 2015)

  • Secteur 2  46 € + 13,52 € : 59,52 €

Point communs

  • Rédaction de conclusions diagnostiques et thérapeutiques adressées au médecin traitant.
  • Suivi direct interdit, mais possibilité de rédiger une ordonnance, en laissant le soin au médecin traitant de surveiller l’application des prescriptions.

Différences

  • Adressage :
    • CSC : pas d’obligation d’adressage.
    • C2 + DEQP003 : demande explicite du médecin traitant au sens de la convention (médecin traitant déclaré) ou son équivalent (remplaçant, associé, médecin qui adresse le patient quand celui-ci est en déplacement).
  • Périodicité :
    • CSC : aucune périodicité limite n’est définie dans les textes, mais dans son esprit, la CSC est un acte peu répétitif.
    • C2 + DEQP003 : c’est la règle bien connue des quatre mois. Le médecin consultant ne doit pas avoir coté de C2 pour le même patient dans les quatre mois précédents l’acte de consultant, et il ne doit pas prévoir de le revoir pour une nouvelle consultation dans les quatre mois suivants.
  • Patient vu en établissement :
    • CSC : c’est une consultation spécifique au cabinet et qui ne s’applique pas pour les malades hospitalisés.
    • C2 + DEQP003 : l’avis ponctuel de consultants est applicable, au cabinet ou en établissement, dès lors que la demande émane du médecin traitant (circulaire 7/2001).

Cette situation est rarement rencontrée chez un malade hospitalisé. C’est par contre une possibilité pour le cardiologue de garde qui voit un patient aux urgences cardiologiques à la demande du médecin traitant, qu’il n’hospitalisera pas et qui le renverra chez lui avec un courrier pour son médecin.

Quand faut-il coter une CSC et non pas un C2 + DEQP003 ?

Finalement, bien que l’un des deux actes ait une tarification plus avantageuse que l’autre, on constate que leurs contenus sont peu différents.

On cotera donc une CSC (à condition bien sûr de respecter les conditions du libellé de l’acte) dans les situations où le C2 n’est pas possible, c’est-à-dire :

  • quand il n’y a pas de demande explicite du médecin traitant ;
  • quand, de façon imprévisible, à l’occasion d’un événement intercurrent, le malade est amené à reconsulter moins de quatre mois après un précédent C2 ;
  • quand l’état du malade nécessite qu’il soit revu en consultation de façon rapprochée, dans un délai de moins de quatre mois (à l’exception du Cs de synthèse qui en fait est souvent difficilement applicable en pratique cardiologique, car il implique que le médecin consultant ne programme aucun acte technique qu’il réalisera lui-même).

Dr Vincent Guillot