La HAS remodèle ses commissions

La Haute Autorité de Santé (HAS) a récemment réorganisé ses commissions spécialisées qui passent de huit à sept.

377 – Cette réduction n’est pas le fait d’une suppression, mais de la réorganisation de trois d’entre elles : la Commission des recommandations de bonnes pratiques, présidée par Cédric Grouchka, la Commission des parcours de soins et des maladies chroniques, présidée par Alain Cordier et la Commission de l’amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité du patient, présidée par Jean-François Thébaut, sont ainsi « modifiées », les attributions de ces commissions se répartissant désormais en deux commissions, la Commission des stratégies de prise en charge et la Commission des parcours et des pratiques. La première sera présidée par Alain Cordier, la seconde par Jean-François Thébaut. « Les sujets traités par la Commission des parcours de soins et des maladies chroniques étaient souvent redondants avec ceux traités par la Commission de l’amélioration des pratiques, et le profils de leurs membres étaient très comparables, explique ce dernier. En outre, une fois effectué le gros travail sur les ALD, ne restaient plus que les parcours comme seul objet pour la commission présidée par Alain Cordier. Par ailleurs, les recommandations de bonnes pratiques étant de plus en plus issues des sociétés savantes, une commission dédiée ne s’imposait plus, d’autant que la Commission d’évaluation économique et de santé publique traite également de ce sujet. »

La Commission des stratégies de prise en charge « aura pour principale mission d’élaborer des recommandations et de veiller à intensifier la production de travaux sur les stratégies et le bon usage en lien avec les trois commissions réglementaires qui interviennent dans l’évaluation des produits de santé ». Quant à la Commission des parcours et des pratiques, sous la houlette de Jean-François Thébaut, elle aura pour mission « de se prononcer en amont des décisions du Collège sur l’ensemble des sujets relevant de l’amélioration des pratiques, le programme pertinence, l’accréditation, le DPC et la sécurité des soins et des patients. Elle préparera également l’avis du Collège sur les coopérations entre professionnels de santé. » « De sujets nouveaux sujets plus importants qu’avant comme la pertinence des soins, la télémédecine et l’e-santé ou la prise en compte de la vie du patient sont des sujets transversaux qu’il était préférable de traiter au sein d’une seule commission », commente Jean-François Thébaut.

Cette réorganisation s’accompagne d’une recomposition de ces commissions. Après l’appel à candidatures qui s’est terminé le 20 décembre, les candidatures seront examinées en début d’année 2015 et les deux « nouvelles » commissions devraient être opérationnelles à la mi-février prochain.

Print Friendly, PDF & Email