Questions posées par des cardiologues

Nous recevons régulièrement au Syndicat des questions diverses, posées par nos adhérents. Les réponses peuvent intéresser l’ensemble des cardiologues. Certains sujets ont déjà été traités dans cette revue, mais le fait qu’ils fassent encore l’objet d’interrogations mérite qu’on y revienne.

 

380 – Facturation des échocardiogrammes en USIC

Question : Je pratique régulièrement à la demande du cardiologue de garde des échocardiogrammes dans une USIC, mais je n’appartiens pas à l’équipe des cardiologues qui prennent les gardes. Comment puis-je coder ? Comment le cardiologue de garde peut-il alors lui aussi coder ?

Réponse : Pour les cotations d’échocardiogramme en USIC, il y a deux situations possibles :

  • soit, ce qui est le plus fréquent, le cardiologue de garde réalise lui-même l’écho. Il code alors DZQM005 + YYYY002/2, conformément aux règles d’association, l’acte dont le tarif est le moins important étant facturé à 50 % (Article III-3-B des dispositions générales de la C.C.A.M) ;
  • soit, le cardiologue de garde ne fait pas lui-même l’échocardiogramme et fait appel à un autre cardiologue. Dans ce cas, les règles d’association ne s’appliquent pas (Art. I-11 des DG de la CCAM : Dans le cadre de la tarification, l’association d’actes correspond à la réalisation de plusieurs actes, dans le même temps, pour le même patient, par le même médecin).

Chacun code alors son acte à taux plein, le cardiologue de garde : le YYYY002 et l’échocardiographiste : le DZQM005.

Attention néanmoins si cette pratique est systématique. Partant du principe que tout cardiologue est capable de faire un échocardiogramme, ce qui effectivement est exact dans la plupart des cas, certaines caisses estiment qu’il s’agit d’une façon de tourner les règles d’association, car, disent-elles, le cardiologue de garde aurait très bien pu lui-même faire l’échocardiogramme. Nous avons déjà eu des conflits dans de telles circonstances.

 

Contestation par une caisse de prescriptions non substituables

Question : Le contrôle médical de la CPAM me reproche un nombre trop important de mentions « NS » sur mes ordonnances. Comment puis-je me défendre ?

Réponse : Le texte qui régit la mention «NS » est l’article L512-3 du code de la santé publique, qui précise :

« Le pharmacien ne peut délivrer un médicament ou produit autre que celui qui a été prescrit qu’avec l’accord exprès et préalable du prescripteur, sauf en cas d’urgence et dans l’intérêt du patient.

Toutefois, il peut délivrer par substitution à la spécialité prescrite une spécialité du même groupe générique à condition que le prescripteur n’ait pas exclu cette possibilité, pour des raisons particulières tenant au patient, par une mention expresse portée sur la prescription. »

Pour chacune des ordonnances qui vous sont contestées, il faudra donc expliquer les raisons médicales spécifiques ou les caractéristiques particulières du patient contre-indiquant un générique.

Attention, vous ne pouvez pas argumenter sur le fait que vous êtes opposé aux génériques de façon générale pour telle ou telle raison. Chaque ordonnance doit être considérée comme un cas particulier à discuter.

 

Interprétation d’électrocardiogrammes

Question : Une clinique psychiatrique me propose de m’adresser par fax des électrocardiogrammes, enregistrés dans ses locaux par son personnel, et à interpréter. Puis-je les facturer à la Sécurité Sociale ?

Réponse : Il ne sera pas possible de facturer ces ECG à l’Assurance Maladie en raison de l’article I-4 des dispositions générales de la CCAM, qui reprend une règle ancienne, et qui précise : « Seuls peuvent être pris en charge ou remboursés par les organismes d’Assurance Maladie les actes effectués personnellement par un médecin ou un chirurgien-dentiste. »

Ces ECG devraient donc être facturés à la clinique psychiatrique elle-même.

Remarque complémentaire : on sait qu’il n’est pas de bonne pratique cardiologique de tirer des conclusions d’un électrocardiogramme réalisé sans interrogatoire ni examen clinique préalables, ceci alors qu’un cardiologue engage sa responsabilité dès qu’il signe un compte rendu.

 

Consultation de synthèse

Question : Puis-je facturer un CS quand un patient, dans les jours qui suivent une consultation, vient me remettre des résultats de biologie ou d’autres examens complémentaires, ceci sans qu’il soit nécessaire que je l’examine à nouveau ?

Réponse : C’est typiquement la situation où, fréquemment, les cardiologues pratiquent des actes gratuits.

Souvent également, en l’absence d’urgence, ces résultats sont commentés à l’occasion d’actes complémentaires pratiqués ultérieurement par le même cardiologue (échocardiogramme, épreuve d’effort…).

Parfois néanmoins, les conclusions de certains examens complémentaires, non pratiqués par le cardiologue lui-même (par exemple : scintigraphie myocardique d’effort, I.R.M, ou même automesure tensionnelle…), devront faire l’objet d’une information approfondie, car ils confirment un diagnostic qui va susciter de nombreuses questions, nécessiter un traitement au long cours avec des précautions particulières, voire impliquer un changement complet de mode de vie.

Cet échange avec le patient prend habituellement un temps prolongé qu’il est normal de rémunérer.

 

Peut-on alors coter un CS ?

L’article 15 des dispositions générales de la NGAP précise que « la consultation ou la visite comporte généralement un interrogatoire du malade, un examen clinique, et, s’il y a lieu, une prescription thérapeutique ».

La mention « généralement » signifie qu’il y a d’autres cas de figure possibles et que l’on peut envisager, dans certains cas moins fréquents, de facturer des consultations sans examen clinique.

D’ailleurs, il est écrit à l’article 18 des dispositions générales de la NGAP qui définit le C2 que « lorsqu’un médecin spécialiste a besoin d’un bilan complémentaire effectué par un autre professionnel de santé pour élaborer son avis ponctuel de consultant, il peut revoir son patient lors d’une nouvelle consultation. Dans ce cas, la première consultation est cotée C2 et la seconde est valorisée par une CS. »

Attention néanmoins, il est ajouté qu’alors, « ce médecin ne facture jamais d’actes techniques dans le cadre de cet avis ponctuel de consultant, autre que ceux autorisés » (l’électrocardiogramme pour les cardiologues).

La CSC n’est pas concernée par cette restriction, et rien n’empêche, si elle est médicalement justifiée, de coter une autre consultation CS à distance d’une CSC même si, entre temps, le cardiologue a pratiqué des actes techniques sur le même malade.

 

C’est ce que l’on peut appeler une consultation de synthèse, ou une consultation d’annonce, telle qu’elle est définie par la HAS (annonce et accompagnement du diagnostic d’un patient ayant une maladie chronique – février 2014), ou telle qu’elle est conseillée dans la recommandation 2013 de la Société Française d’hypertension artérielle.

Docteur Vincent Guillot