Nomenclature : comment coter aux urgences cardiologiques

A la plupart des USIC est adossée une structure dédiée à la prise en charge en urgence des malades qui ne sont pas directement admis aux soins intensifs. Ces unités portent différents noms et sont parfois encore désignées, faute de mieux, sous le terme rébarbatif d’ « ex-POSU ».

Certains des patients qui y passent seront finalement transférés à l’USIC et le cardiologue de garde codera les actes applicables aux soins intensifs cardiologiques, notamment le forfait de cardiologie de niveau 2, YYYY002 (57,60 €).

D’autres, par contre, après mise en observation et bilan, pourront regagner leur domicile le jour même. Comment alors peut-on coter les actes ainsi pratiqués ?

 

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Coter une consultation

Deux possibilités :

Coter en CS

C’est le cas où le patient n’est pas adressé par son médecin traitant, qu’il vienne de lui-même ou qu’il soit adressé par un autre médecin.

La cotation est la même qu’au cabinet :

– Secteur 1 et secteur 2 avec CAS : CS+MPC+MCS+DEQP003 (42,26 euros).

N.B. : la MCS implique que le patient soit en parcours de soins (médecin traitant déclaré) et que le médecin traitant soit tenu informé.

– Secteur 2 : CS+DEQP003 (36,52 euros) + complément d’honoraires.

Coter en C2

Le patient est adressé par son médecin traitant, éventuellement avec une lettre, mais celle-ci n’est pas obligatoire, tout autre moyen de communication étant accepté, par exemple le téléphone, ce qui est fréquent en cas d’urgence.

Cotation :

– Secteur 1 et secteur 2 avec C.A.S. : C2+DEQP003 (60,26 euros)

– Secteur 2 : C2+DEQP003 (59,52 euros) + complément d’honoraires.

Les autres conditions du C2 doivent être respectées, et notamment :

– Pas de C2 coté sur ce même malade par ce même cardiologue dans les quatre mois précédents.

– Lettre au médecin traitant avec propositions thérapeutiques.

– Laisser au médecin traitant le soin d’assurer la surveillance du patient, mais il est possible de rédiger une ordonnance de mise en route du traitement ou de demande d’examens complémentaires.

La CSC n’est pas autorisée.

Son libellé précise qu’il s’agit d’une consultation au cabinet du cardiologue.

Actes techniques

Dans ce cadre, les deux actes couramment pratiqués sont l’échocardiogramme et l’épreuve d’effort.

Echocardiogramme

C’est le même code qu’en cabinet : DZQM006 (96,49 euros, secteurs 1 et 2).

Penser à l’éventualité de coder un ETT au lit : DZQM005 (111,71 Ä, secteurs 1 et 2), dont le libellé du code précise : « Echographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, au lit du malade. Indication : patient en salle d’urgences, réanimation, USI, USIC. »

Cette possibilité ne peut pas être systématique, mais peut être envisagée lorsqu’il est préférable de garder le patient alité, au moins provisoirement, en attendant les résultats de son bilan.

Epreuve d’effort

DKRP004 (76,80 Ä, secteurs 1 et 2).

Attention : si l’épreuve d’effort est pratiquée par le cardiologue de garde, il doit se faire couvrir, pendant le temps de l’examen, pour des raisons médico-légales évidentes, par un collègue présent dans l’établissement et pouvant intervenir dans l’USIC en cas d’urgence.

Cette façon de faire est compatible avec le libellé du YYYYY002 qui prévoit une facturation par équipe.

Association d’actes

Consultations (CS et C2)

Les honoraires de la consultation ne peuvent pas se cumuler avec ceux d’un acte technique, hormis l’électrocardiogramme.

Ainsi, si l’état du malade nécessite un échocardiogramme, celui-ci sera facturé, mais l’acte de consultation qui l’accompagne devra être réalisé gratuitement !

Actes techniques

Les deux actes techniques le plus régulièrement pratiqués à l’arrivée du patient sont l’électrocardiogramme, qui est systématique, et l’échocardiogramme, qui est souvent indiqué.

Or, depuis une décision arbitraire de la CNAM en 2012, il est spécifié dans le libellé du DZQM006 que son cumul est interdit avec la facturation d’un ECG.

Une exception est prévue pour les bilans cardiologiques avant chimiothérapie cardiotoxique, mais nous ne sommes pas ici dans ce cadre.

Là encore, une réglementation incompréhensible impose la gratuité d’un acte.

Il est à noter que cette restriction n’est pas précisée dans le libellé du code de l’ETT au lit. Aucun texte, donc, ne s’oppose à coder DZQMM005+DEQP003/2.

Code d’association 5

L’article III-3-B-2-h des dispositions générales de la CCAM définit le code d’association 5 qui permet de coter à taux plein deux actes techniques pratiqués à des moments différents d’une même journée.

Cette situation peut se rencontrer à l’unité d’urgences cardiologiques, avec un échocardiogramme à l’arrivée du malade, et une épreuve d’effort différée, après avoir reçu le deuxième contrôle de troponine.

Deux conditions sont à remplir :

– ces actes doivent être réalisés dans la même journée pour des raisons médicales ou dans l’intérêt du patient, et on est bien ici dans cette situation

– la justification doit apparaître dans le dossier du patient (ou, en pratique, dans la lettre du cardiologue).

Exemple pour un échocardiogramme et une épreuve d’effort  pratiqués le même jour :

– 1ère ligne : Colonne « codes des actes » : DZQM006 – Colonne « activité » : 1 – Colonne « éléments de tarification CCAM » : 1  – Honoraires : 96,49 euros.

– 2e ligne : Colonne « codes des actes » : DKRP004 – Colonne « activité » : 1 – Colonne « éléments de tarification CCAM » : 5  – Honoraires : 76,80 euros.

Modificateurs d’urgence

On entend par urgence (Art III-2 des DG de la CCAM) « la réalisation d’un acte non prévu 8 heures auparavant  pour une affection ou la suspicion d’une affection mettant en jeu la vie du patient ou l’intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles. »

Les malades admis à l’unité d’urgences cardiologiques entrent bien dans ce cadre.

En pratique, deux modificateurs :


U  (acte réalisé en urgence la nuit entre 20 heures et 8 heures) : 25,15 euros.

– F  (acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié) : 19,06 euros.

• Actes pouvant être majorés par un modificateur d’urgence :

– CS

– ECG

– Echocardiogramme.

• Actes ne pouvant pas être majorés par un modificateur d’urgences :

– C2

– Epreuve d’effort.

RAPPEL : Pour savoir si un acte peut bénéficier d’un ou plusieurs modificateurs, le plus simple est de consulter le site www.ameli.fr à la rubrique CCAM et de faire  pour l’acte concerné une recherche par code. On obtient alors une fiche mentionnant toutes les caractéristiques du code et notamment les modificateurs éventuels pouvant lui être associés.

On peut également trouver l’information sur la CCAM au format Excel, à la première colonne, au-dessous du code de l’acte.

Deux règles à connaître

– Les modificateurs sont exclusifs les uns de autres, c’est-à-dire que l’on ne peut pas coter à la fois une majoration de nuit et une majoration de dimanche ou jour férié. Si un acte urgent est pratiqué la nuit d’un dimanche, on ajoutera uniquement la majoration de nuit U.

– En cas d’association d’actes, une seule majoration peut être facturée.

Beaucoup de cardiologues sous-facturent leurs actes pratiqués aux urgences cardiologiques, par mauvaise connaissance des textes. Or, ils y rendent un réel service à la population, de jour comme de nuit, en semaine comme le dimanche et les jours fériés, et ce service doit être rémunéré à sa juste valeur.