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L’acte CCAM du mois : YYYY002

Nous abordons ce mois-ci non plus un acte technique en tant que tel mais un forfait de surveillance cardiologique…


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Frédéric Fossati. La Madeleine

… en effet, l’acte YYYY002 est décrit non pas dans le 4e grand chapitre de la CCAM (appareil circulatoire) mais au tout dernier, celui réservé aux adaptations pour la CCAM transitoire (19), et plus précisément dans le sous chapitre des forfaits et actes transitoires concernant la cardiologie (19.1.2).

Le libellé CCAM le décrit comme un forfait de cardiologie de niveau 2. Il s’agit d’un acte technique médical (code de regroupement « ATM »), isolé, remboursable et non soumis à une entente préalable, valorisé au tarif de 57,60 € quel que soit le secteur conventionnel du praticien, à facturer par patient, par équipe et par 24 h : il peut donc être associé au modificateur F mais pas U (car ce forfait court sur 24 heures).

Il est accompagné d’une note détaillée précisant qu’il s’agit d’une « surveillance monitorée continue et traitement des malades hospitalisés au sein d’un centre de réanimation cardiaque par plusieurs médecins spécialistes dont l’un au moins est présent de façon constante pour un maximum de 10 malades, par équipe, avec surveillance du tracé ECG, sur oscilloscope et du cardiofréquencemètre, y compris éventuellement les actes habituels d’électrocardiographie et de réanimation et les prises continues ou intermittentes de pression avec ou sans enregistrement et ce quelle que soit la technique ».

Peuvent être facturés en supplément la réalisation d’un choc électrique (quel qu’en soit le nombre), la pose ou le changement de cathéter endocavitaire pour une stimulation electrosystolique transitoire, la pose d’un cathéter endocavitaire pour prise de pression dans les cavités droites.