L’histoire de la cardiologie est jalonnée de progrès thérapeutiques médicaux et instrumentaux : la stimulation cardiaque fait partie de ces innovations qui ont révolutionné le pronostic des troubles conductifs intracardiaques. Les stimulateurs cardiaques ont acquis au fils des ans un degré de fiabilité et de sophistication qui n’exclue toutefois pas un suivi régulier.
Le libellé CCAM le décrit comme un contrôle et réglage transcutané secondaires d’un stimulateur cardiaque. Il s’agit d’un acte technique médical (code de regroupement « ATM »), isolé, remboursable et non soumis à une entente préalable, valorisé au tarif de 60,41 € quel que soit le secteur conventionnel du praticien.
Il peut être associé aux modificateurs F et U (majorations d’urgence le dimanche, les jours fériés ou la nuit entre 20h00 et 8h00).
Cette cotation est indépendante de l’acte TSM (autorisé pour la facturation du télésuivi des stimulateurs et défibrillateurs cardiaques chez les patients en ALD).
Il est accompagné d’une note détaillée précisant la nécessité d’une formation spécifique en plus de la formation initiale pour le praticien qui réalise l’acte, d’un environnement spécifique basé sur les recommandations françaises et internationales de bonne pratique de la stimulation cardiaque (notamment chez les enfants dont les particularités relèvent d’une compétence appropriée) associé à un recueil prospectif de données à transmettre au registre national existant géré par le collège français de stimulation cardiaque…
Concernant ce dernier item, il faut reconnaître que cette note n’a pas fait l’objet d’une mise à jour récente puisque le collège français de stimulation cardiaque a fusionné avec le groupe de rythmologie en 2007 pour devenir le groupe de rythmologie et de stimulation cardiaque de la société française de cardiologie et que le recueil des données se limite au type de stimulateur implanté et sont transmises par les constructeurs.
