L’épreuve d’effort fait partir intégrante de notre activité cardiologique : exploration de symptômes, dépistage d’une pathologie coronarienne, bilan pronostique, etc., et nous en connaissons ses avantages et ses inconvénients.
Le libellé CCAM est précis (comme toujours) : il correspond à une épreuve d’effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique avec électrocardiographie discontinue. Il s’agit d’un acte technique médical, isolé, remboursable et non soumis à une entente préalable (les plus anciens se souviendront peut-être que ce n’était pas le cas avant l’ère de la CCAM…). Son tarif est fixé à 76,80 € quel que soit le secteur conventionnel et n’a jamais été revalorisé depuis la création de la CCAM. En termes de fréquence, c’est le 3e acte en cardiologie le plus réalisé (après l’ECG de repos et l’échodoppler cardiaque).
Pour mémoire, on rappellera que seul l’ECG (DEQP003) peut être associé à une consultation (dérogation art. III-3 des dispositions diverses de la CCAM) ; il n’est donc pas possible de coter une consultation avec un test d’effort le même jour. Par ailleurs, il reste soumis aux mêmes règles de cotation d’associations d’actes inscrits à la CCAM (dispositions diverses de la CCAM, art. III-3 B). L’association de deux actes au plus – y compris les gestes complémentaires – peut être tarifée : l’acte dont le tarif hors modificateurs est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
Toutefois, si pour des raisons médicales ou dans l’intérêt du patient, un cardiologue réalise ces actes à des moments différents et discontinus de la même journée (à l’exclusion de ceux effectués dans une unité de réanimation ou dans une unité de soins intensifs cardiologiques en application des articles D. 6124-27 et D. 6124-107 du code de la Santé publique) sur un même patient et qu’il facture ces actes à taux plein, il doit le justifier dans le dossier médical du patient qui est tenu à la disposition du contrôle médical de la Sécurité sociale.
