Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site lecardiologue les présentes mentions légales.

Le site lecardiologue est accessible à l’adresse suivante : http://lecardiologue.com (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

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ARTICLE 1 – Informations légales

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site lecardiologue.com est édité par le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Cœur et des Vaisseaux (SNSMCV)

ayant son siège social à l’adresse suivante : 13 rue Niepce 75014 Paris. Téléphone : 01.45.43.70.76

Adresse e-mail : lecardiologue@lecardiologue.org

ci-après « l’Éditeur »

Le Directeur de publication est : Dr Christian Aviérinos

Adresse e-mail de contact : lecardiologue@lecardiologue.org

ci-après « le Directeur de publication »

Le site lecardiologue est hébergé par : 1to1, dont le siège est situé à l’adresse suivante : 7, place de la Gare, 57201 Sarreguemines Cedex – Téléphone : 0970 808 911

ci-après « l’Hébergeur »

Le site a été conçu et réalisé par Tomcat, le studio des créations. Contact mail

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site lecardiologue.

ci-après les « Utilisateurs »

ARTICLE 2 – Accessibilité

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – Collecte de données et Loi informatique et libertés

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1794379

En outre, il est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32 et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.

Pour faire usage de celui-ci, l’Utilisateur doit s’adresser à l’Éditeur en le contactant à l’adresse suivante : lecardiologue@lecardiologue.org, ou par courrier adressé au siège social de l’Éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.

ARTICLE 4 – Loi applicable et juridiction

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ARTICLE 5 – Contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : lecardiologue@lecardiologue.org, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

ARTICLE 6 – Responsabilité

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