Questions diverses posées par des cardiologues

339 – Le cumul échocardiogramme-ECG est-il possible ?

Réponse : oui. _ Ce cumul est périodiquement remis en cause par certaines caisses.

Elles se réfèrent au préambule du chapitre 04 01 03 01 de la CCAM (échographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques) qui précise : « L’échographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques inclut l’électrocardiographie externe de référence ». Il s’agit là, bien sûr de la dérivation de référence qui apparaît sur les images d’échographie, mais pas d’un tracé de douze dérivations.

Rappelons, c’est d’actualité, que les cotations d’actes d’échographie ne se cumulent pas entre elles. C’est ainsi, par exemple, qu’il est impossible de facturer un échocardiogramme et une échographie vasculaire faits dans le même temps.

Par contre, cette restriction ne concerne pas les autres actes techniques non échographiques.

Pour l’ECG, ce cumul est d’ailleurs confirmé explicitement dans le même préambule du chapitre 04 01 03 01 de la CCAM : « Facturation : transitoirement, la réalisation de l’électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) peut être facturée en sus de l’échographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques. »

La restriction « transitoirement » a été imposée par les caisses.

La cotation se fait suivant la règle bien connue de l’article III-3-B-1 des DG de la CCAM, le premier acte étant facturé à taux plein (code d’association 1) et le deuxième à 50 % (code d’association 2).

On obtient donc : DZQM006 +DEQP003/2=102,42 €

Majorations conventionnelles et dépassements du secteur 1 (DE et DA)

On a du mal à s’y retrouver dans tous ces sigles (MPC, MPS, MPJ, MCC), et cela se complique encore si l’on veut y ajouter un DE ou un DA. Ces petites majorations qui s’empilent sont en fait des rustines destinées à compenser très partiellement l’absence de revalorisation satisfaisante de l’acte de consultation.

DE

Il s’agit, rappelons-le, d’un dépassement d’honoraires non remboursé « en cas de circonstances exceptionnelles de temps ou de lieu dues à une exigence particulière du malade non liée à un motif médical » (Convention 2005, reprise par le règlement arbitral, art. 4-3-a).

Le DE n’est pas cumulable : – avec un DA (art. 4-3-a de la convention) ; – avec une MPC (art. 7-2 de la convention) ; – avec la MPJ.

Par contre, le texte conventionnel ne mentionne aucune interdiction de cumul du DE avec : – la MCS ; – la MCC.

DA

Rappel (art. 1-4-4 de la convention) : il s’agit d’un dépassement autorisé plafonné à 17,5 % arrondi à l’euro supérieur applicable pour les actes pratiqués hors parcours de soins. En outre, le médecin devra respecter un ratio honoraires sans dépassements sur honoraires totaux égal ou supérieur à 70 %, mais, en pratique, cette limite n’est jamais atteinte, car ce type de dépassement est peu pratiqué.

• Le DA n’est pas cumulable : – avec un DE ; – avec une MCS (art. 7-2 de la convention) ; – avec une MCC (art. 7-3 de la convention) ; – chez le jeune de moins de 16 ans qui n’est pas concerné par le parcours de soins.

• Le DA est cumulable avec une MPC.

C2 : le patient doit-il nécessairement présenter une lettre du médecin traitant ?

Réponse : non

La possibilité de coter un C2 implique le respect d’un certain nombre de conditions (cf. articles exhaustifs dans de précédents numéros du Cardiologue), avec en particulier une « demande explicite » du médecin traitant.

La formulation de cette demande explicite ne nécessite pas forcément une lettre de celui-ci (ce qui est quand même préférable), comme le précise le « mode d’emploi du C2 », rédigé par un groupe de travail issu de la commission de hiérarchisation des actes :

Demande explicite _ « Le C2 est applicable seulement si le patient est reçu sur “demande explicite” de son médecin traitant.

Exemples : – Le malade prend un rendez-vous auprès du médecin correspondant donnant un avis ponctuel de consultant avec une lettre de demande de consultation de son médecin traitant. Ceci correspond à la situation la plus courante. – Le médecin traitant téléphone au consultant pour expliquer sa demande d’avis : ce cas de figure est possible. _ Il est souhaitable que le médecin traitant expose par écrit sa demande d’avis au médecin consultant, l’objectif étant de valoriser la coordination entre le médecin traitant et le consultant. Toutefois, cette demande écrite n’est pas obligatoire. »

Le texte du « mode d’emploi » ajoute : « Quoi qu’il en soit, dans la lettre du consultant au médecin traitant, la notion d’adressage doit apparaître clairement. » C’est-à-dire que la lettre du cardiologue doit comporter une formule du genre : « J’ai examiné à votre demande… »