L’acte CCAM du mois : EBQM001

L’exploration ultrasonographique du système vasculaire a pris une place prépondérante au cours des trente dernières années dans le dépistage, le suivi et le traitement des maladies vasculaires.

Le libellé CCAM correspond à une échographie-doppler des artères cervico-encéphaliques extracraniennes, sans mesure de l’épaisseur de l’intima-média. Il s’agit d’un acte d’échographie (code de regroupement « ADE »), isolé, remboursable et non soumis à une entente préalable, à la différence de l’acte EBQM900 où l’épaisseur de l’intima-média fait partie intégrante de l’examen mais non pris en charge par l’Assurance-maladie… 

La note précise que l’exploration des artères ophtalmiques ou la réalisation d’épreuves dynamiques peuvent être associées à cet acte sans modifier son tarif qui est fixé à 69,93 €, quel que soit le secteur conventionnel du praticien (à l’exclusion de l’échographie-doppler unilatérale ou bilatérale de l’œil et/ou de l’orbite dont le code est BZQM003). 

En termes de fréquence, c’est un acte qui a été réalisé plus de 1,1 million de fois en 2018 selon les statistiques de la CNAM.

Pour mémoire, l’association de deux actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être cotée : l’acte dont le tarif hors modificateurs est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second étant tarifé à 50% de sa valeur ; ainsi, l’ECG (DEQP003) peut être associé à un acte d’échographie vasculaire (art. III-3 B des dispositions diverses de la CCAM) avec une facturation à 50% de l’acte le moins cher, ce qui revient à appliquer la cotation suivante : EBQM001 + DEQP003 / 2.

En revanche, en cas d’association de deux ou plusieurs actes d’échographie (cardiaque ou vasculaire) portant sur plusieurs régions anatomiques, UN SEUL ACTE doit être tarifé SAUF dans le cadre d’examens d’organes intra-abdominaux et/ou pelviens et d’un ou plusieurs organes suivants : sein, thyroïde, testicules… (art. III-3-B-2-d).