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Huit ans après la publication du premier « Atlas de variations des pratiques médicales », le second opus révèle des disparités importantes entre départements.

Le premier atlas avait été publié en 2016 à partir des données de 2014. Onze interventions avaient été étudiées.

Pour cette seconde édition, l’Institut de recherche et documentation en économie de la santé (Irdes) a étudié la période allant de 2014 à 2019, mais sans les taux de 2020 et 2021, la pandémie rendant difficile leur utilisation. Trois nouveaux indicateurs de processus et de qualité des soins ont été inclus : le taux de chirurgie ambulatoire, l’utilisation des protocoles de récupération améliorée après chirurgie (Raac) et le taux de réadmission à 30 jours.

Onze interventions ont été analysées, dont la pose de stent coronaire sans infarctus du myocarde qui ne figurait pas dans le premier atlas. Cette inclusion est due à la forte volumétrie constatée pour cette intervention, ainsi que les variations observées entre les territoires. Il faut noter que l’étude considère le département de résidence des patients et non la localisation des établissements.

L’atlas révèle que le nombre d’hospitalisations pour pose de stents coronaires sans infarctus du myocarde a augmenté dans la période récenteI:  108I945 en 2019 contre 90I358 séjours en 2014. On observe également de grandes disparités entre les départements : 50 séjours pour 100 000 habitants en Guyane et en Martinique, 85/100I000 en Vendée et dans le Maine-et-Loire, et jusqu’à… 317/100I000 en Meurthe-et-Moselle et 342 /100I000 dans la Meuse.  Le nord-est de la France affiche ainsi des taux de recours plus élevés que le centre et l’Ouest, où ils sont les plus faibles.

Nathalie Zenou

Téléchargez l’atlas

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Ses travaux de recherche ont révolutionné la conception de l’hypertension artérielle en démontrant le rôle des traitements antihypertenseurs modernes sur l’élasticité des grosses artères (arterial compliance).

Michel Safar avait un don, être toujours « en avance » :
– scientifiquement d’abord, ce qui lui a valu une extraordinaire notoriété internationale,
– humainement surtout, car Il avait, dans l’ambiance élitiste et « exclusive » qui était une des caractéristiques des hôpitaux Universitaires dans les années 1980, mis en oeuvre une avant gardiste politique « inclusive ».
Ainsi dans les services hospitaliers et les laboratoires de recherche qu’il a dirigé, les exclus et les persécutés des pays où la tyrannie sévissait étaient accueillis sans discussion.
Le « patron » n’imposait pas mais montrait ses valeurs: travail, bienveillance, fidélité, liberté de penser autrement. Il laissait chacun construire ou reconstruire son histoire professionnelle.
Travailler chez Safar c’était faire partie d’une famille très nombreuse ayant un seul chromosome en commun les « grosses artères ».
Aujourd’hui sa grande famille est orpheline.

Pr Xavier Girerd

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Le Pr Bernard Iung vient de débuter son mandat de président de la Société française de cardiologie, en succession du Pr Christophe Leclerc. Entretien avec le SNC.

Pouvez-vous vous présenter ?
Cardiologue hospitalier, j’exerce à l’hôpital Bichat (AP-HP) depuis 1999 après avoir été chef de clinique puis praticien hospitalier à l’hôpital Tenon (AP-HP) depuis 1990. Je préside la SFC depuis le 20 janvier 2024, pour une durée de deux ans.

Pouvez-vous rappeler le rôle de la SFC ?
En tant que société savante, la SFC joue un rôle scientifique. Elle a notamment pour mission de favoriser la recherche sur les maladies cardiovasculaires. La SFC intervient également dans le domaine de l’amélioration des pratiques et est en relation avec les pouvoirs publics pour défendre la profession et attirer l’attention sur l’importance de la lutte contre les maladies cardiovasculaires.

De plus, la SFC soutient la fondation Cœur et Recherche pour le financement de la recherche et collabore avec la Fédération française de cardiologie qui joue un rôle essentiel vis-à-vis du grand public et contribue également au financement de la recherche.

Comment la SFC est-elle organisée ?
La SFC est dirigée par un bureau constitué de 9 membres titulaires (dont le trio past president, president et president elect) et 5 invités permanents. Le bureau est élu pour 2 ans par le conseil d’administration composé de 27 membres élus et cooptés et de membres invités représentant notamment toutes les communautés de la cardiologie : CNPCV, CNCH, CNCF, SNC.

Enfin, la SFC compte une vingtaine de cercles, filiales et collèges travaillant sur les différentes surspécialités et thématiques d’intérêt pour la cardiologie.

Comment la SFC accompagne-t-elle les cardiologues, notamment libéraux ?
La SFC organise des actions d’enseignement et de formation, dont les Journées Européennes de la SFC (JESFC), très suivies par les libéraux, les congrès des groupes et filiales et par son site Cardio-Online. Nous sommes également de plus en plus impliqués dans l’élaboration du DPC.

Au-delà de ces actions, nous collaborons étroitement avec les autres organisations de cardiologie au sein du CNPCV, organisme interlocuteur des tutelles. Cela nous permet d’échanger régulièrement et de travailler ensemble pour concilier des visions parfois différentes de notre spécialité et présenter un front uni aux instances.

Quels sont les enjeux de la SFC ?
Dans les deux ans qui viennent, nous travaillerons en particulier sur les axes suivants :

• La consolidation de ce qui fonctionne, notamment les JESFC dont la fréquentation a retrouvé son niveau d’avant Covid (plus de 6 000 participants). Nous constatons notamment plus d’implication des jeunes grâce aux master classes et aux différentes formations, y compris via les outils de simulation.
• Le développement de la recherche sur les maladies cardiovasculaires, en particulier via la commission des registres et la commission de la promotion de la recherche. Nous devons mieux expliquer, en particulier aux jeunes, ce que la SFC peut mettre à leur disposition pour les soutenir dans leurs projets.
• La défense de la profession de cardiologue.
• La sensibilisation des pouvoirs publics à la morbi-mortalité des maladies cardiovasculaires avec en particulier comme but d’améliorer le financement public de la recherche, qui demeure inférieur à celui que l’on constate dans les autres pays d’Europe.

Comment travaillez-vous avec le SNC ?
Le SNC est membre invité au sein du CA de la SFC. Sa présence sera renforcée cette année par la double appartenance à la SFC de Marc Villacèque qui prend la présidence du CNPCV et est également membre élu de notre CA. Le SNC et la SFC travaillent activement ensemble pour réfléchir sur la délégation de tâches, l’imagerie… et faire des propositions aux tutelles comme nous l’avons fait avec le Livre blanc Profession Cardiologue.

Quel message souhaitez-vous faire passer aux cardiologues libéraux ?
La SFC est à leur écoute. Nous entendons développer nos collaborations avec toutes les composantes de la cardiologie pour améliorer la formation et défendre la profession.

La SFC est-elle présente à l’international ?
La SFC est représentée au sein de la Société européenne de cardiologie mais nous souhaitons renforcer la présence française, notamment en termes de recherche. La Société européenne de cardiologie peut également contribuer à de promouvoir les actions auprès des pouvoirs publics, en s’inspirant d’initiatives mises en place dans d’autres pays, par exemple le Plan Cœur en Espagne.

Nathalie Zenou

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En ville comme à l’hôpital, les dépenses de santé liées aux médicaments ont augmenté alors que les volumes dispensés sont en baisse.

Les dépenses de santé ont augmenté de 7,5 % en ville en 2023, le chiffre d’affaires TTC des officines atteignant 44 milliards d’euros (+6 %). Cette hausse se produit alors que les volumes dispensés continuent de diminuer : 2,48 milliards d’unités soit une baisse de 3 %.

En valeur, le top 10 des médicaments vendus en ville se compose d’Eliquis^® (685 millions d’euros, + 15I%), de Vyndaqel (traitement de l’amylose à transthyrétine – 601IM€, +47I%), d’Eylea (inhibiteur du VEGF utilisé en ophtalmologie – 485IM€, +12I%), de Kaftrio (traitement de la mucoviscidose – 459IM€), de Xarelto* – 362IM€, de  Xtandi* (traitement du cancer de la prostate – 355IM€, +16I%), d’Imbruvica, (utilisé dans le traitement de la leucémie lymphoïde chronique et dans la macroglobulinémie de Waldenström – 335IM€, +4I%), de Lucentis (traitement ophtalmologique – maintenant concurrencé par ses biosimilaires – 320IM€, -20I%, de Stelara (‘anti-IL-12/23 – 293IM€, +21%)  et d’Hemlibra (médicament d’hématologie – 284IM€, +49I%).

A l’hôpital, la dynamique est encore meilleure avec des dépenses en hausse de 8,4% (produits sous rétrocession, inscrits sur la liste en sus ou sous accès dérogatoires). Là aussi la hausse en valeur ne reflète pas l’évolution des volumes puisque ceux-ci ont diminué de 1I%, avec 2,5 milliards d’unités dispensées.

Ce sont les antinéoplasiques, anticorps monoclonaux qui contribuent le plus fortement à la croissance des dépenses :

Keytruda conserve la première place (immunothérapie anticancéreuse anti-PD1 – 1,9 milliard d’euros, + 341IM€ liés aux extensions de prise en charge successives dans de nouvelles indications). Il est suivi de Darzalex (traitement du myélome multiple anti-CD38 – 895IM€, +21%), d’Opdivo (anti-PD1indiqué dans une série d’indications en oncologie -504IM€, +11I%), de Clairyg (immunoglobuline humaine normale – 320 millions d’euros, +11I%), d’Imfinzi (immunothérapie anti-PD-L1 – 277IM€, +34I%), d’Ocrevus (traitement de la sclérose en plaques (SEP) – 240IM€, +16I%), de Yescarta (thérapie par cellules CAR-T – 223IM€, +47I%), d’Imnovid (traitement du myélome multiple – 218IM€, +3I%), de Privigen (immunoglobuline humaine normale – 199IM€, +24I%) et d’Hemblibra (anticorps monoclonal utilisé en hématologie – 193IM€, +3I%).

Nathalie Zenou

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Le Dr Benoît Lequeux prend la tête de la Commission numérique du SNC. Une nouvelle mission qui sonne comme une évidence pour ce passionné du numérique.

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Benoît Lequeux, où exercez-vous et quel type d’exercice avez-vous ?

J’exerce à Poitiers. Je suis praticien hospitalier à mi-temps et j’ai également une activité libérale. Nous sommes 4 associés (3 cardiologues et 1 angiologue) et nous travaillons chacun avec une assistante médicale.

Vous succédez à Dimitri Stepowski comme président de la commission numérique au sein du SNC. Quel est le rôle de cette commission ?

Notre commission a une double mission : accompagner les praticiens dans l’évolution des cabinets, et faire le lien entre les acteurs de la santé et les acteurs du numérique. Dans ce cadre, nous identifions les outils les plus performants pour nous aider au quotidien. Il en existe beaucoup mais tous ne sont pas forcément pertinents pour notre pratique.
La commission travaille notamment sur 3 axes liés à l’usage des outils connectés et à l’intelligence artificielle : l’aide à la décision, la médecine prédictive et l’aide à la décision thérapeutique.

Deux autres sujets me tiennent à cœur :

• La cybersécurité : Les cabinets ne sont pas assez protégés alors que les données de santé sont sensibles. Les hôpitaux sont la cible de cyber-attaques et rien n’empêcherait un pirate de s’attaquer à un cabinet libéral. Nous devons sensibiliser les médecins sur ce sujet.
• Les données de santé : Les cabinets recèlent des banques de données phénoménales mais qui ne sont pas exploitées. Pourtant l’IA sera bientôt capable d’aller chercher les taux de cholestérol, les glycémies, les arythmies … Il est important de savoir comment utiliser ces données pour aider le praticien au quotidien : identifier les patients à revoir régulièrement, recevoir des alertes plus fréquentes par exemple en fin de vie d’un pacemaker … Pour le dire simplement, la médecine augmentée par l’IA permettrait de faire de la médecine prédictive et de mieux dépister et gérer les patients.

Quels sont vos projets pour la commission ?

Je prends mon poste ce mois-ci. Je vais découvrir ce qui a été mis en place et ensuite développer les axes mentionnés ci-dessus. Je pourrai me mettre en relation avec les différents intervenants et travailler avec les acteurs, les fabricants de matériel, pour qu’ils comprennent les besoins et les problématiques des acteurs de terrain. Tous les cardiologues souhaitant travailler dans cette commission sont les bienvenues ? Je leur donner rendez-vous le vendredi 19 janvier à 10h au stand du syndicat.

Parlez-nous un peu plus précisément du numérique. On en parle, mais quel usage en faîtes-vous aujourd’hui ?

Je suis passionnée d’informatique depuis l’âge de 8 ans et je baigne dans le numérique aussi bien à la maison qu’au cabinet.
Au cabinet, j’ai en partie monté le réseau du cabinet et je suis très au fait des règles en matière de cybersécurité. J’ai d’ailleurs passé des certificats spécifiques sur ce sujet.
J’estime que le numérique est un outil qui permet d’augmenter la médecine, d’aller au-delà du socle traditionnel. Il ne s’agit pas de remplacer le médecin mais de lui permettre de s’approprier des outils qui l’aideront dans sa pratique.
En ce qui concerne l’intelligence artificielle, ça va arriver très vite et j’ai déjà commencé à l’utiliser dans plusieurs domaines. Il est passionnant de réfléchir à l’évolution des pratiques qui va en découler. Cette évolution est nécessaire et permettra de s’approprier ces nouveaux outils pour les utiliser au bénéfice du patient.
En ce qui concerne l’intelligence artificielle, ça va arriver très vite. Il est passionnant de réfléchir à l’évolution des pratiques qui va en découler. Cette évolution est nécessaire et permettra de s’approprier ces nouveaux outils pour les utiliser au bénéfice du patient.

Vous semblez penser que cette évolution est inéluctable. Pourquoi les cardiologues doivent-ils se saisir du numérique aujourd’hui ou a minima se préparer à l’utiliser davantage ?

Le développement de l’intelligence artificielle est exponentiel, on ne reviendra pas en arrière. On a déjà connu cela avec d’autres outils en cardiologie. L’Europe a d’ailleurs voté l’IA Act pour en limiter l’utilisation malfaisante.
Parallèlement à cette évolution technologique, l’augmentation du nombre de patients et de données à gérer, alors que nous sommes de moins en moins nombreux, nous pousse à recourir au numérique. La délégation de tâches aux IPA ne suffira pas pour faire face à l’accroissement des maladies cardiovasculaires.
Grâce au numérique, nous pourrons plus facilement identifier les patients à risque et les suivre au quotidien. La TS permet déjà de dépister et de suivre plus facilement l’IC et de mieux la prendre en charge pour éviter les hospitalisations en urgence. Les demandes vont augmenter au fur et à mesure que l’offre de soins va se raréfier. Il devient urgent d’organiser l’usage du numérique : le point démographique le plus bas est attendu dans les 5 ans.
En résumé, la médecine augmentée, c’est du on top : cela va nous permettre d’avoir une pratique plus efficiente, de dépister plus rapidement les patients fragiles et de mieux les prendre en charge. Nos bases de données nous permettront de le faire.

Quelles sont les étapes pour bien démarrer la conversion numérique de son cabinet ?

La télésurveillance, la téléconsultation et la téléexpertise constituent la base de la conversion numérique. Ces activités sont passées dans le droit commun et sont financées par l’assurance maladie. Le cardiologue peut démarrer facilement en s’équipant d’outils validés et certifiés pour cet usage.
Tous les outils ne le sont pas. Le ministère lance d’ailleurs un appel à projets pour réaliser des études médico-économique pour établir l’efficience des outils qui sont aujourd’hui proposés par les start-ups qui pullulent sur le marché.

Est-ce qu’il y a des outils à développer pour expliquer le numérique en santé aux patients en ce qui concerne la cardiologie ?

Une étude de l’INSEE montre que l’utilisation du numérique est fonction de la génération à laquelle on appartient. Il est certain que certains patients ne se serviront jamais du numérique mais ceux qui ont aujourd’hui 65-70 ans l’utilisent déjà et continueront à s’en servir. Ils n’auront pas de difficulté à s’approprier les outils connectés nécessaires à la télésurveillance et même la téléconsultation, même si celle-ci est moins développée aujourd’hui.

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Aux journées européennes de la SFC, le Syndicat national des cardiologues intervient dans plusieurs sessions intéressant le cardiologue.

Autres sessions

avec l’intervention des membres du SNC​

DPC Cardiopathies et sommeilI?

Drs Thierry Garban et Benoît LequeuxMercredi – 8h30-17h00 –

=> Inscription au DPC

Télésurveillance dans l’IC, où en sommes-nousI?

Dr Marc VillacèqueMercredi – 17h00 – Salle 241

L’ABC de l’apnée du sommeil

Drs P. Bordier, Pierre Escourou, Thierry Garban et Benoît Lequeux
Objectifs pédagogiques : connaître les modalités diagnostiques du SAS et de prise en charge et suivi du SAS en ambulatoire
Mercredi – 17h00 – Salle 252A

Cœur et psychiatrieI?

Dr Marc VillacèqueJeudi – 16h00 – Salle 253

Le suivi du coronarien après la première année

Dr Vincent PradeauSession commune CNCH quoi de neuf dans la prise en charge du SCA ST+ ?
Vendredi – 8h30 – Salle 241

La certification périodique où en sommes nous ?

Dr Vincent PradeauSession ODP2C pour vous accompagner dans votre FMC
Vendredi – 11h30 – Salle 342B

Insuffisance cardiaque

Dr François Diévart
Session commune CNCF-SFC – L’objectif est d’évaluer s’il est nécessaire de disposer de la FEVG pour guider le traitement.
Vendredi – 11h30-12h30 – Amphithéâtre Havane

S’adapter aux mutations : comment organiser les délégation de tâches

Drs Vincent Pradeau – Marc VillacèqueSession commune CNPC
Vendredi – 13h00 – Salle 252A

La vie avec une prothèse rythmique

Dr Maxime GuenounOrateur :  MG : Sport et prothèse rythmique
 Vendredi – 14h30-15h30 – Salle 251

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La prochaine édition des JESFC se déroulera du 17 au 19 janvier au Palais des Congrès à Paris. Le SNC y organise une session dédiée aux cardiologues libéraux, en partenariat avec la SFC.

« Suivi cardiologique : faut-il rompre avec les habitudes ? »

La session organisée par le SNC a pour objectif de répondre à une simple question : peut-on et doit-on continuer à prendre en charge nos patients les plus fréquents comme on l’a appris il y a une, deux ou trois décennies, avec les connaissances apportées par l’evidence based medicine et les nouvelles recommandations scientifiques et du fait de l’évolution épidémiologique des maladies cardiovasculaires ?

Différents intervenants se relaieront pour répondre à cette question en abordant quatre thématiques :

1. Epreuve d’effort : quelle place encore en 2024 ? François Dievart fera le point sur l’épreuve d’effort dont les dernières recommandations indiquent qu’elle n’est plus vraiment nécessaire dans le suivi de la maladie coronaire chronique…
2. Le suivi des coronariens stables doit-il être annuel ? Alors que les patients coronariens stables ont un pronostic en constante amélioration grâce aux progrès des traitements et à la prise en charge multidisciplinaire, Nadjib Hammoudi évoquera le suivi des patients qui sont stables depuis des années.
3. Quelle place pour le holter ECG dans notre monde connecté ? Nous disposons de plus en plus d’outils connectés pour mesurer et surveiller en temps réel le rythme Dans ce contexte qu’elle est la place du holter ECG , notamment suite au problème d’accès aux soins, s’il est posée 3 à 6 mois après le l’apparition des premiers symptômes ?
4. Doit-on revoir les porteurs de stimulateurs cardiaques déjà télésuivis ? Olivier Piot nous exposera son point de vue sur la question, au regard des dernières recommandations.

La session sera modérée par le président du SNC, Vincent Pradeau, et le secrétaire scientifique de la SFC, Victor Aboyans. Tous les intervenants seront à votre disposition pour répondre aux questions que vous vous posez.

Rendez-vous le 18 janvier de 11h30 à 12h30 en salle 251 pour cette session dédiée aux cardiologues libéraux !

Nathalie Zenou

Autres sessions

avec l’intervention de membres du SNC​

DPC Cardiopathies et sommeilI?

Drs Thierry Garban et Benoît LequeuxMercredi – 8h30-17h00 –

=> Inscription au DPC

Télésurveillance dans l’IC, où en sommes-nousI?

Dr Marc VillacèqueMercredi – 17h00 – Salle 241

L’ABC de l’apnée du sommeil

Drs P. Bordier, Pierre Escourou, Thierry Garban et Benoît Lequeux
Objectifs pédagogiques : connaître les modalités diagnostiques du SAS et de prise en charge et suivi du SAS en ambulatoire
Mercredi – 17h00 – Salle 252A

Cœur et psychiatrieI?

Dr Marc VillacèqueJeudi – 16h00 – Salle 253

Le suivi du coronarien après la première année

Dr Vincent PradeauSession commune CNCH quoi de neuf dans la prise en charge du SCA ST+ ?
Vendredi – 8h30 – Salle 241

La certification périodique où en sommes nous ?

Dr Vincent PradeauSession ODP2C pour vous accompagner dans votre FMC
Vendredi – 11h30 – Salle 342B

Insuffisance cardiaque

Dr François Diévart
Session commune CNCF-SFC – L’objectif est d’évaluer s’il est nécessaire de disposer de la FEVG pour guider le traitement.
Vendredi – 11h30-12h30 – Amphithéâtre Havane

S’adapter aux mutations : comment organiser les délégation de tâches

Drs Vincent Pradeau – Marc VillacèqueSession commune CNPC
Vendredi – 13h00 – Salle 252A

La vie avec une prothèse rythmique

Dr Maxime GuenounOrateur :  MG : Sport et prothèse rythmique
 Vendredi – 14h30-15h30 – Salle 251

Après huit mois de travail, le cabinet de conseil ACE santé rend un rapport de 150 pages montrant la fragilité du modèle de financement des centres de santé.

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Plus des trois-quarts des centres de santé étudiés par le cabinet présentent un déficit d’exploitation allant jusqu’à 20 % et ce quelle que soit l’origine des fonds – publique, privée ou mixte. Ce déficit est en partie atténué par des subventions publiques.

Les dépenses de personnel absorbent la quasi-intégralité des recettes qui sont générées à 80 % par les actes médicaux. Le rapport conclut que « Le mode de financement ne concourt pas à l’équilibre économique et encore moins à la capacité de développement des centres de santé ».

De fait, le modèle du financement à l’acte est pointé du doigt pour ces structures, le rapport estimant qu’il ne valorise pas suffisamment la pratique systématique du tiers-payant, les horaires d’ouverture étendus des centres et le profil des patients accueillis, souvent vulnérables. Les centres réclament donc une valorisation du service rendu, avec notamment une dotation spécifique sur le modèle des missions d’intérêt général des établissements hospitaliers (Migac).

L’inspection générale des Affaires Sociales (IGAS) doit rendre un rapport sur les centres de santé au 1^er trimestre 2024, année de préparation des négociations de la nouvelle convention des centres de santé, prévue elle pour 2025.

Nathalie Zenou

© Mast3 / Depositphotos

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Le 12 décembre, l’Assemblée nationale a adopté la version finale du texte proposé par la commission mixte paritaire le 7 décembre. Le Sénat doit voter à son tour le 18 décembre.

Les députés et les sénateurs ont largement fait évoluer le projet initial du député Valletoux.

Le territoire de santé devient l’échelon de référence de l’organisation locale de la politique de santé, alors qu’il existe actuellement 12 échelons territoriaux entre le cabinet du médecin et la région. Le texte initial prévoyait le rattachement automatique des professionnels de santé libéraux aux CPTS mais les Sénateurs ont supprimé cette disposition.

Les professionnels récemment diplômés ne pourront pas à être embauchés directement après leurs études par les hôpitaux, mais les étudiants en santé pourront y exercer en tant qu’intérimaires. Par ailleurs, le texte facilite l’exercice des praticiens diplômés hors de l’Union européenne (PADHUE).

Les étudiants en médecine pourront désormais bénéficier dès la fin de leur 2^e année du contrat d’engagement de service public qui prévoit une allocation mensuelle de 1200 € brut en contrepartie d’un engagement à exercer 2 ans sur un territoire.

De nouvelles dispositions ont été ajoutées par les parlementaires, notamment :

• limitation à une fois tous les dix ans des aides financières et des exonérations fiscales à l’installation pour lutter contre le nomadisme médical. Un décret précisera cette limitation ;
• création d’une fonction d’infirmier référent pour les patients souffrant d’une affection de longue durée (ALD) ;
• extension de l’expérimentation de la signature des certificats de décès par les infirmiers à toute la France (contre six régions aujourd’hui) ;
• possibilité pour les collectivités locales d’accorder des indemnités de logement et de déplacement aux étudiants en dentaire de 3e cycle ;
• mise en place par le ministère de l’Éducation nationale dans trois académies volontaires d’une expérimentation visant à encourager l’orientation des lycéens issus de déserts médicaux vers les études de santé ;
• recul à 75 ans de la limite d’âge du cumul-emploi retraite pour les professionnels de santé travaillant dans un hôpital public ou dans un centre de santé ;
• obligation pour les médecins, sages-femmes et dentistes souhaitant cesser définitivement leur activité de prévenir au plus tard six mois avant l’ARS et leur conseil de l’ordre ;
• suppression de la majoration du ticket modérateur appliquée aux patients perdant leur médecin traitant du fait de son départ à la retraite ou de son déménagement ;

Par ailleurs, les universités devront désormais prendre en compte en priorité les besoins de santé du territoire par rapport à leurs capacités de formation. Le gouvernement doit rendre un rapport sur le déroulement de l’internat en médecine et des études de santé médicales et paramédicales.

Enfin le texte prévoit que la responsabilité collective de la permanence des soins repose en premier lieu sur les établissements de santé auxquels il revient de s’organiser. En cas de carence constatée, le directeur général de l’ARS devra les réunir et désigner si nécessaire des établissements et les professionnels de santé qui y exercent pour assurer ou contribuer à la permanence des soins.

Nathalie Zenou

© Antoine Monat – Fotolia

Devant la recrudescence de contrôles émanant de l’Assurance-maladie concernant certaines associations d’actes (notamment concernant l’Holter ECG [DEQP005], leur interprétation et d’autres actes précédents ou suivant ce dernier), il nous a semblé utile de repréciser quelques éléments issus des dispositions générales et diverses de la liste des actes et prestations (LAP).

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Devant la recrudescence de contrôles émanant de l’Assurance-maladie concernant certaines associations d’actes (notamment concernant l’Holter ECG [DEQP005], leur interprétation et d’autres actes précédents ou suivant ce dernier), il nous a semblé utile de repréciser quelques éléments issus des dispositions générales et diverses de la liste des actes et prestations (LAP).

L’association entre un acte clinique de consultation (ou une visite) et un acte technique n’est pas autorisée, sauf certaines dérogations comme l’association consultation + ECG (DEQP003) [Art III-3].

Par ailleurs, un acte ne peut être codé qu’à l’issue de sa complète réalisation, à l’exception des actes qui comportent plusieurs codes phase de traitement (comme l’implantation puis l’extraction d’un moniteur cardiaque implantable sous-cutané, DEQA001 respectivement « phase 1 » puis « phase 2 »), Art I-3 de la LAP. Chaque acte doit faire l’objet d’un compte-rendu écrit et détaillé qui sert de document de liaison afin de faciliter la continuité des soins. (Art. 1-5 de la LAP).

« Le compte-rendu doit comporter notamment : les renseignements d’ordre administratif, les renseignements d’ordre médical, l’indication de l’acte, les modalités techniques précises quand cela est nécessaire, les résultats quantitatifs et qualitatifs pertinents, les conclusions motivées. Il est accompagné éventuellement d’un tracé ou d’une iconographie appropriés ». 

Association des actes techniques

• En ce qui concerne l’association des actes techniques, le médecin code les actes réalisés et indique, pour chacun d’entre eux, le code correspondant à la règle d’association :
• Pour deux actes au plus, celui dont le tarif est le plus élevé est tarifé à taux pleins tandis que le second est tarifé à 50 % de sa valeur (Art. III-3-B-1).
• Pour les actes d’échographie, lorsque l’examen porte sur plusieurs régions anatomiques, seul un acte doit être tarifé (Art. III-3-B-2d).
• « Pour les actes techniques médicaux de la liste, chaque libellé décrit un acte global qui comprend l’ensemble des gestes nécessaires à sa réalisation dans le même temps d’intervention ou d’examen, conformément aux données acquises de la science et au descriptif de l’acte dans la liste. » (Art. I-6).
• Si pour des raisons médicales ou dans l’intérêt du patient, un médecin réalise des actes à des moments différents et discontinus de la même journée sur un même patient et qu’il facture ces actes à taux plein, il doit être en mesure de le justifier dans le dossier médical du patient qui est tenu à la disposition du contrôle médical (Art. III-3-B-2h) en n’oubliant pas de préciser le code d’association 1 pour le premier acte et le code 5 pour le second.

© fr.depositphotos – Dmyrto_Z

« Il y a trop de lois, trop de textes, trop de règlements dans ce pays ! » disait Georges Pompidou à Jacques Chirac en 1966. C’est toujours vrai. Nous rappelons ici 4 des obligations du libéral.

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1. Nomenclature générale des actes professionnels (NGAP)

Les médecins conventionnés appliquent la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP). La liste des actes et prestations (LAP) est divisée en deux parties :

– la CCAM, qui regroupe les actes techniques ;
– la NGAP, qui concerne les actes cliniques.

• Trouver la codification d’un acte : A voir ici
• Trouver la codification d’un acte NGAP : A voir ici

Vous voulez devenir incollable sur la cotation de vos actes ? L’UFCV Format-Cœur propose des sessions de formation dédiées à la nomenclature.

2. Le développement professionnel continu (DPC)

Le dispositif de développement professionnel continu a été réformé par la loi de modernisation du système de santé de janvier 2016. Ses seuls objectifs en font une obligation déontologique pour tout professionnel de santé : le maintien et l’actualisation des connaissances et des compétences ainsi que l’amélioration des pratiques, pour assurer une prise en charge optimale des patients.
Chaque professionnel de santé doit suivre sur une période de trois ans des actions de formations portant sur l’analyse, l’évaluation et l’amélioration de ses pratiques et de gestion des risques.

• En savoir plus sur le parcours DPC du cardiologue : A voir ici
• Découvrez les actions de formation DPC développées par des cardiologues pour des cardiologues par l’UFCV-FormatCœur et l’ODP2C.

3. La carte professionnelle de santé (CPS)

La carte professionnelle de santé est la carte d’identité professionnelle électronique des professionnels des secteurs de la santé et du médico-social. Elle contient les données d’identification de son porteur et lui permet d’attester de son identité et de ses qualifications professionnelles.
Elle est donc strictement personnelle et ne peut être cédée ni prêtée.
Les étudiants remplaçants ou adjoints, les internes et les docteurs juniors doivent s’enregistrer auprès de leur Ordre pour obtenir leur numéro RPPS, qu’ils conserveront toute leur vie. Ils obtiendront ainsi une carte de personnel en formation (CPF) et pourront s’installer et utiliser l’application e-CPS pour accéder à des services numériques destinés aux professionnels de santé.

• Plus d’information sur la CPS et la CPF : A voir ici

4. L’affichage au sein du cabinet

Vis-à-vis des patients :

• Votre situation vis-à-vis des organismes de Sécurité sociale (votre situation de conventionnement ; le cas échéant, votre secteur conventionnel d’appartenance ; la pratique ou non de dépassement d’honoraires ; le cas échéant, la modération ou non de celui-ci par votre adhésion à l’option de pratique tarifaire maîtrisée)
• Vos tarifs et honoraires
• Le règlement général sur la protection des données (RGPD)
• Diverses informations : « en cas d’absence « ; membre d’une AGA ; « local non-fumeur » ; pratique de la télésurveillance si c’est le cas ; signalisation des éléments liées à la sécurité incendie (extincteurs, issues de secours, …)
• Les modalités d’accès au document unique d’évaluation des risques (Duer)

Plus d’informations sur les obligations réglementaires au sein du cabinet médical : consultez le cahier pratique du Cardiologue n°438 (réservé aux abonnés)

Droits et devoirs – Le Cardiologue 438

© Vitalik Radko / Depositphotos

La loi de financement de la Sécurité sociale 2018 a introduit un nouveau mode de financement en santé grâce à son article 51. Celui-ci permet de financer l’expérimentation de nouvelles organisations avant de les déployer au niveau national si elles se révèlent efficientes.

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Concrètement, l’article 51 est un dispositif visant à expérimenter des organisations innovantes grâce à des modes de financements et d’organisation inédits. Il permet de décloisonner le système de santé et d’inciter les acteurs à coopérer. De plus, les expérimentations ont un objectif d’efficience et de meilleure prise en compte de la prévention et de la qualité des soins puisqu’elles doivent améliorer :

• la pertinence et la qualité de la prise en charge sanitaire, sociale ou médico-sociale ;
• les parcours des usagers, via notamment une meilleure coordination des acteurs ;
• l’efficience du système de santé ;
• l’accès aux prises en charge (de prévention, sanitaire et médico-sociales).

Une expérimentation peut durer au maximum 5 ans. Son périmètre est déterminé par les porteurs du projet. Il n’existe aucune restriction quant au statut juridique de ces derniers : associations d’usagers, établissements de santé, professionnels de santé, organismes complémentaires, collectivités territoriales, entreprises, fédérations, syndicats… peuvent déposer un dossier d’expérimentation.

Au terme de la durée prévue de l’expérimentation, celle-ci est évaluée pour décider de son passage dans le droit commun.

Plusieurs expérimentations ont été autorisées en cardiologie depuis 2018

Structures Libérales Légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques

Mettre en place une expérimentation de structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques. La structure libérale légère est une organisation souple, en lien avec le médecin traitant et les établissements de santé, permettant une prise en charge pluri-professionnelle, flexible et sur le long terme des patients nécessitant une réhabilitation cardiaque.

CARDIO+ – Équipes de soins spécialisés en cardiologie et Télémédecine

Structurer et participer à la prise en charge coordonnée, entre les acteurs de soins, des parcours de soins et de santé des pathologies cardiovasculaires.

CECICS – Parcours des patients insuffisants cardiaques sévères en Ile de France

Mettre en place une cellule d’expertise et de coordination pour l’insuffisance cardiaque sévère, au sein de l’hôpital, pour assurer la coordination, la télésurveillance et l’optimisation thérapeutique par transfert de compétence. Les objectifs poursuivis sont de diminuer la mortalité, d’améliorer le repérage de la fragilité, de diminuer les hospitalisations, et d’améliorer la satisfaction et la qualité de vie des patients

WALK HOP – Télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR

Déployer des programmes de télé-réadaptation cardiaque sur 16 jours après un bilan initial en hôpital de jour SSR pour des patients coronariens stabilisés après un accident aigu et avec un risque de réadaptation faible (score RARE≥2).

READ’HY – Programme de Réadaptation cardiaque connecté : le futur

Déployer un programme de réadaptation cardiaque de 10 semaines avec un suivi à distance et une évaluation hebdomadaire en présentiel.

EVA CORSE – programme de réadaptation cardiaque en région Corse

Mettre en place un programme de réadaptation cardiaque au plus près des patients en s’appuyant sur les SSR et les équipes de soins primaires en mobilisant un mode de financement forfaitaire intégrant une prime d’efficience et de qualité.

En savoir plus sur l’article 51 et les modalités d’activation du dispositif 

Santé.gouv

© fr.depositphotos – AndreyPopov

En 2022, l’American Heart Association (AHA) a ajouté le sommeil à sa liste des éléments essentiels à une bonne santé cardiovasculaire. Les Life’s Simple 7 sont donc maintenant les Life’s Essential 8 (1). L’AHA précise que les adultes devraient dormir en moyenne 7 à 9 heures par nuit.

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La prise en charge des troubles du sommeil est multidisciplinaire. Organisé depuis 2008 par la Société française de recherche et de médecine du sommeil, le congrès du Sommeil^®, est devenu le rendez-vous annuel incontournable de l’ensemble des experts de cette discipline transversale.

Au sein de la Société française de cardiologie (SFC), le Cercle cœur & sommeil (C&S) est plus particulièrement chargé de promouvoir ce thème associant les maladies cardiovasculaires et les maladies du sommeil. Les retentissements des troubles du sommeil sont en effet de mieux en mieux connus et ceux de nature cardiovasculaire sont parmi les plus importants.

C’est ainsi que lors de l’édition 2023 du congrès du Sommeil^®, un symposium co-organisé avec la SFC a permis d’aborder la question du dépistage du syndrome d’apnée du sommeil (SAS) dans les pathologies cardiovasculaires.

Sous la présidence du Pr Marie-Pia d’Ortho (Coordinatrice du Centre de compétence des narcolepsies et hypersomnies rares – hôpital Bichat – AP-HP) et du Dr Philippe Bordier (actuel président du cercle Cœur et Sommeil de la SFC), le Dr Benoît Lequeux, le Pr Frédéric Gagnadoux et les Drs Sandrine Venier et Justine Frija-Masson ont respectivement abordé les cas de l’hypertension artérielle, de la maladie coronaire, de la fibrillation atriale et de l’insuffisance cardiaque.

Lors du congrès, Le Cercle cœur & commeil a élu son nouveau président : le Dr Thierry Garban succédera officiellement au Dr Bordier lors des JESFC 2024. Il y co-animera avec Benoît Lequeux une session de formation DPC de 8 heures sur le sommeil.

Lire l’article dans Circulation

AHA – Life’s Essential 8

En savoir plus sur le congrès du Sommeil^®

Congrès du sommeil®

© Aleutie / Depositphotos

La session commune du syndicat national des cardiologues (SNC) et du CNCF qui s’est tenue lors du congrès du CNCF à Marseille, le vendredi 20 octobre 2023 montre en quoi la pratique libérale de la cardiologie doit et peut évoluer, si elle veut perdurer. Elle traduit ainsi pleinement la vision que le SNC promeut depuis quelques années : être un moteur actif de l’évolution de notre métier plutôt qu’un spectateur passif.

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Vous voulez améliorer l’accès aux soins de vos patients. Vous voulez améliorer la qualité de prise en charge de vos patients ayant une maladie chronique, notamment une maladie cardiaque sévère. Vous voulez exercer une médecine de qualité. Cardiologue libéral, vous voulez vous épanouir comme gestionnaire d’une entreprise de service : l’aide à l’amélioration de la santé de la population. La session commune du SNC et du CNCF qui a eu lieu lors du congrès national du CNCF à Marseille était faite pour vous.

La cession a consisté à exposer trois expériences concrètes

• Marc Villacèque et Loriane Saliège, l’infirmière de pratique avancée avec laquelle il travaille au sein de son équipe, a rapporté les modalités et avantages de l’outil qu’il a créé à Nîmes : une maison de l’insuffisance cardiaque dévolue à la prise en charge de cette maladie, en équipe et en concertation avec les correspondants et l’hôpital de proximité. La structure a même la possibilité d’effecteur des VO2 max en sus de l’adaptation des traitements, de l’éducation des patients…
• Inès Cazaubiel a présenté la façon dont a été créé en équipe, notamment sous l’impulsion de Dany Marcadet, et comment fonctionne, une structure libérale légère de réadaptation cardiaque.
• Enfin, Thierry Garban, au prisme de l’expérimentation Cardio +, a expliqué comment fonctionne une équipe de soins spécialisés (figure ci-dessous).

© Ethicare

Ce qui en ressort est que si le parcours universitaire forme à l’apprentissage d’un métier – essentiellement par la connaissance d’une maladie et de certaines techniques médicales–, la pratique évolue et notamment les façons de rendre le service nécessaire aux patients dans un contexte de forte transition des formes de maladies et d’évolution des outils techniques disponibles.

Evoluer avec son temps

Le cardiologue libéral va devoir s’adapter ou rétrograder. Il doit comprendre comment évoluer avec son temps, avec les réglementations (et notamment savoir utiliser l’article 51), comment s’intégrer dans une équipe, seul horizon possible de l’exercice de la cardiologie libérale, comment faire en sorte que l’adjectif libéral qui le qualifie prenne pleinement son sens d’entrepreneur du service de santé car il n’y a aucun doute, aucune autre issue : la cardiologie de demain, c’est déjà aujourd’hui.

Francois Diévart

© Depositedhar / Depositphotos

Une nouvelle proposition de loi anti déserts médicaux sera examinée à l’Assemblée nationale le 7 décembre. Son originalité : son auteur est cardiologue, chef du pôle Thorax-vaisseaux du CHU de Grenoble..

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Yannick Neuder a déposé une loi proposant des mesures qu’il qualifie « d’électrochocs ».

Au menu : la fin réelle du numerus clausus, une formation conditionnée aux besoins du territoire, des internats territoriaux, un plan Marshall d’investissement pour les facultés, la substitution obligatoire à la fermeture d’un service de santé (aucune fermeture sans alternative), des mesures de simplification…

De plus, le député de l’Isère souhaite instaurer une loi pluriannuelle de programmation en santé pour fixer une trajectoire quinquennale et permettre davantage de passerelles entre professions paramédicales et études de médecines.

Enfin, le vice-président de la commission des Affaires sociales exclut tout dispositif coercitif visant à forcer les médecins à s’installer en zone sous-dotée. Il mise en revanche sur la contractualisation pour encourager les étudiants à effectuer leurs stages auprès des médecins libéraux de ces zones.

Le texte sera examiné durant la niche parlementaire du groupe LR le 7 décembre. Il a peu de chance d’être adopté.

Lire le communiqué de presse 

Anti déserts médicaux

Consulter la proposition de loi 

Assemblée nationale

© fr.depositphotos – Andy Photoland

Le BNC moyen des spécialistes de pathologies cardiovasculaires a reculé de 4,5% par rapport à 2021.

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Selon les données publiées par la Carmf le 7 novembre dernier, les revenus des médecins libéraux ont reculé de 3,89I% en moyenne en 2022 par rapport à 2021 (-5,72I% pour la médecine générale, -2,65I% pour les spécialistes). Compte tenu de l’inflation 2022 (5,22I%), la perte de pouvoir d’achat est de 8,66I%. Les plus touchés par cette baisse sont les spécialités des plateaux techniques encore affectées en 2022 par la pandémie de Covid.

Les 5 plus fortes baisses

• Stomatologie : 130 784I€, -10,05I%
• Gynécologie médicale et obstétrique : 77 126I€ , -8,42I%
• Cancérologie : 258 531I€, -7,11I%
• Médecine physique et de réadaptation : 74 961I€, -6,84I%
• Allergologie : 66 272I€, -6,79 I%

Les spécialistes de pathologies cardiovasculaires affichent un BNC moyen de 129 400I€, en baisse de 4,5I% par rapport à 2021.

Cinq spécialités à la hausse

Les médecins légistes affichent la plus forte hausse de BNC (70 594I€, +37,2I%), suivis par les médecins biologistes (96 119I€, +10,4I%) et les anatomo-cyto-pathologistes (139 957I€, +7,75I%). L’augmentation est bien moindre pour les spécialités Radiologie – imagerie médicale (118 368€, +1,95%) et médecine interne (69 007I€, +1,16I%).

Pour plus d’information, consultez le site de la Carmf  :

CARMF

© fr.depositphotos – everythingposs

Le congrès de l’AHA s’annonçait comme un grand cru pour la pratique et la réflexion cardiologique : il n’a pas déçu. Qu’on en juge..

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Etude SELECT. Pour la première fois il est démontré qu’un traitement (le sémaglutide à 2,4 mg/sem) peut améliorer le pronostic cardiovasculaire (CV) de patients en surcharge pondérale (IMC > 27) sans diabète et en prévention CV secondaire.

Etudes ATRESIA et analyse complémentaire de l’étude NOAH AFNET 6. Oui, les anticoagulants réduisent le risque d’événements emboliques chez des patients ayant une fibrillation atriale infraclinique (c’est-à-dire dépistée par un dispositif implantable), mais oui, ils augmentent le risque hémorragique et ne réduisent donc ni la mortalité CV ni la mortalité totale, y compris si l’épisode de FA a duré plus de 24 heures.

Etude VERVE 101. Par la technique adaptée du CRISPR-CAS9, il a été possible de modifier le génome d’adultes afin de modifier la synthèse de PCSK9 et ainsi de diminuer de façon soutenue le LDL cholestérol.

Etude ESPRIT. Tenter d’obtenir une pression artérielle systolique inférieure à 120 mmHg vs un peu en dessous de 140 mmHg diminue le risque d’événements CV majeurs, de mortalité CV, d’AVC au prix d’une augmentation du risque de syncope.

Etude ORBITA-2. Oui, on a enfin la preuve que l’angioplastie coronaire diminue la symptomatologie angineuse dans la maladie coronaire chronique symptomatique.

Etude SPEECH. L’analyse de la parole numérisée (enregistrée sur smartphone) au moyen d’une intelligence artificielle prédit la survenue d’une décompensation cardiaque 3 semaines avant sa survenue.

Francois Diévart

Ce week-end se tiendront à Philadelphie les sessions scientifiques annuelles de l’American Heart Association. Vous pourrez suivre les points forts du congrès en direct avec les vidéo du CNCF et de ses experts.

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Le point fort de ce congrès est d’ores et déjà l’étude SELECT : semaglutide à 2,4 mg/j contre placebo, chez des patients en prévention cardiovasculaire secondaire (deux tiers ayant une maladie coronaire), ayant un IMC supérieur à 27 (IMC moyen : 33) et n’ayant pas de diabète. Une population très cardiologique donc. On sait déjà que l’étude est positive avec une réduction préalablement annoncée de 20 % des événements du critère primaire (décès CV, IDM et AVC). On analysera donc attentivement l’effet du traitement sur chacun de ces critères, sur la mortalité CV, la mortalité totale et bien sûr, sur la tolérance globale.

La particularité de cette étude est simple : jusqu’à présent, aucune des stratégies évaluées pour faire perdre du poids à des sujets en surpoids, avec ou sans diabète, n’a démontré de bénéfice sur les événements CV, y compris l’application des règles hygiéno-diététiques (cf. étude LOOK AHEAD).

Deuxième étude à analyser : DAPA-MI ou l’évaluation de la dapagliflozine dès la phase aiguë de l’IDM

Troisième étude, ou plutôt groupe d’études, celles sur l’HTA, CARDIA-SSBP, KARDIA-1 et CRHCP : effet de la consommation sodée sur la pression artérielle systolique, évaluation d’un interférant ARN, le zilebesiran, sur la pression artérielle et efficacité de la diminution des chiffres tensionnels pour réduire le risque de démence

Puis les lipides : premier essai chez l’homme d’une modification génétique par technique CRISPR-Cas9 pour modifier le gène de PSCK9 et une analyse complémentaire de l’étude REPRIEVE évaluant l’effet d’une statine sur la composante inflammatoire de la maladie athéromateuse des patients séropositifs au VIH.

Enfin, pour conclure en beauté et pour la pratique cardiologique quotidienne : la fibrillation atriale infraclinique avec l’étude ARTESIA  évaluant l’apport d’un anticoagulant, l’apixaban (versus aspirine) dans la prévention des AVC chez des patients ayant une fibrillation atriale asymptomatique, détectée par un dispositif implantable.

A ce week-end donc.

Francois Diévart, Maxime Guenoun et Dominique Guedj

©DR

Présenté en conseil des ministres le 27 septembre, le PLFSS a été adopté en première lecture sans vote des députés après les deux recours successifs à l’article 49.3 et le rejet des motions de censure correspondantes.

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Pour sa première lecture en plénière, le PLFSS 2024 a fait un passage éclair à l’Assemblée nationale. La commission des Affaires sociales n’arrivant pas à trouver un accord sur le texte, Elisabeth Borne s’est résolue à recourir à l’article 49.3 de la Constitution.

Le volet « recettes » a ainsi été adopté le 30 octobre après le rejet des motions de censure déposées par les groupes LFI et RN. Le volet « dépenses » a été adopté le 4 novembre après le rejet de la motion de censure déposé par le groupe LFI.

Le texte va maintenant passer au Sénat.

Les chiffres à retenir

• Un déficit de la Sécurité sociale plus important que prévu et estimé à 8,8 milliards d’euros en 2023, puis 11,2 milliards en 2024. La hausse des dépenses de l’Assurance-maladie (AM) est la principale responsable de ce dérapage.
• Le gouvernement vise une économie de 3,5 milliards d’euros les dépenses de l’AM :

– 600 millions d’euros liés aux dépenses hospitalières ;
– 1,3 milliard sur les produits de santé (essentiellement des baisses de prix des médicaments) ;
– 300 millions sur les soins de ville (en particulier les laboratoires d’analyses) ;
– 1,25 milliard lié à la « responsabilisation » des professionnels et patients.Les principales mesures du PLFSS

• La fraude devient un délit – En cas de fraude avérée d’un professionnel de santé, ses aides financières octroyées par l’AM pourront être supprimées. Des délits d’incitation à la fraude sociale sont créés : 2 ans de prison et 30 000 euros d’amende.
• Plus de contrôle sur les arrêts maladie – Renforcement des pouvoirs de contrôle des entreprises. Les arrêts prescrits par TC sont limités à 3 jours.
• Revalorisation des retraites des indépendants – Un amendement donne la main au gouvernement pour réformer les assiettes des cotisations et contributions de Sécurité sociale des travailleurs indépendants, pour une entrée en vigueur en 2026. L’objectif est de « renforcer l’équité de leurs prélèvements sociaux avec les salariés » et d’augmenter leurs droits retraite.
• Exonérations de cotisations patronales – Les exonérations de cotisations sociales des employeurs sur les salaires supérieurs à 2,5 Smic sont maintenues mais gel des seuils actuels des hauts salaires éligibles à des exonérations. L’objectif est d’éviter que les revalorisations du Smic, qui sert de référence pour fixer ces seuils, ne provoquent par ricochet un « emballement » des allègements accordés aux employeurs.
• Tarification des hôpitaux en évolution et visant à réduire la tarification à l’acte pour introduire un mode de financement mixte : T2A pour les activités standard, dotations spécifiques pour les activités répondant à des objectifs de santé publique, financement mixte pour les activités de soins aigus.
• Lutte contre les pénuries de médicaments – Délivrance à l’unité et réalisation d’un test d’orientation thérapeutique pourront être rendus obligatoires en cas de rupture.

Nathalie Zenou

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Assemblée nationale

© Le Sénat

Le congrès national du CNCF qui s’est tenu à Marseille du 19 au 21 octobre a été un succès. Il a répondu à sa vocation : fournir une formation et une information pratiques et conviviales.

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En témoigne la salle pleine pour la session sur le suivi du coronarien chronique, avec des présentations de Victor Aboyans et Vincent Pradeau, et de l’insuffisant cardiaque stable, avec des présentations de Jennifer Cautela et Marc Villacèque

Concernant le coronarien, le message a été clair : les tests de recherche d’ischémie et d’analyse morphologique des artères coronaires (coroscanner…) ne modifient pas le pronostic du coronarien stable qui est équivalent, en matière de mortalité, à celui d’une personne de même âge. Il est par ailleurs établi qu’il existe de meilleurs éléments prédictifs d’un événement athérothrombotique prochain chez ce patient stable, tels un divorce en cours, une perte d’emploi, un deuil récent… De quoi modifier la nature de l’interrogatoire, bien que face à de tels éléments, il n’existe a priori pas de thérapeutique préventive validée.

Pour l’insuffisant cardiaque, c’est plus difficile, notamment dans la période des six premiers mois qui suivent une décompensation. Le risque de décompensation reste élevé et ce ne sont ni le dosage régulier du NT-proBNP ni les échocardiographies répétées qui permettent de prédire la future décompensation. En revanche, la télésurveillance, notamment du poids, est un outil utile, surtout si cette surveillance est correctement encadrée par l’éducation du patient à comprendre les signes d’alerte.

Il est temps de faire évoluer notre pratique.

Francois Diévart

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Congrès du CNCF

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Rejet du PLFSS par la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, loi Valletoux détricotée par les Sénateurs… légiférer en santé est-il encore possible ?

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Contrairement au Projet de loi de finances, le projet de loi de financement de la Sécurité Sociale (PLFSS) n’est pas automatiquement renvoyé aux commissions parlementaires chargées des affaires sociales. Cependant, il est de tradition qu’elles l’examinent, après avoir entendu les ministres concernés. De plus, la commission des finances s’en saisit également pour avis. Pour rappel, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale rassemble 73 députés représentant les différents groupes parlementaires.

La responsabilité du gouvernement à nouveau engagée

Lors de la séance plénière du mercredi 25 octobre, les articles 1 et 2 du projet de loi ont été supprimés par les députés qui ont adopté la première partie du texte portant sur l’exercice 2023 de la Sécurité sociale. Mais la commission des Affaires sociales ayant rejeté le texte le 20 octobre, la première Ministre Elisabeth Borne a choisi d’engager la responsabilité de son gouvernement et à recourir à l’article 49.3 pour faire adopter la partie « Recettes » du texte. Des motions de censure ont été déposées dans la foulée par les groupes LFI et Rassemblement national. Si ces motions sont rejetées, ce qui devrait être le cas, le texte sera considéré comme adopté par l’Assemblée nationale (sans discussion ni débat), et poursuivra son parcours législatif.

La loi Valletoux détricotée par les sénateurs

En parallèle de l’examen du PLFSS par l’Assemblée nationale, la loi Valletoux a été adoptée par le Sénat, après que sa commission des affaires sociales du Sénat a retiré près du quart des articles, notamment l’article 3 qui prévoyait le rattachement automatique des praticiens aux communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS), afin de faciliter la coordination entre les professionnels.

De même, l’article concernant la permanence des soins assurée par les établissements de santé a été réécrit : le but était de davantage faire contribuer les cliniques aux gardes et astreintes mais les sénateurs proposent que la contrainte par les ARS ne s’exerce qu’en dernier recours. De plus, la garde d’un praticien dans un autre établissement que le sien ne pourra se faire que sur la base du volontariat.

Les amendements visant à réguler l’installation des médecins ont tous été repoussés, essentiellement par crainte d’un déconventionnement massif et du signal négatif qui serait adressé aux étudiants.

Le texte va désormais être examinée par une commission mixte paritaire sénateurs – députés pour dégager une version commune qui sera proposée au vote des députés.

Quelle place pour les syndicats ?

Alors que les négociations conventionnelles sont sur le point de reprendre, on peut penser que si la mobilisation des syndicats et des médecins au cours des dernières semaines n’est certes pas le seul facteur expliquant les difficultés rencontrées par les pouvoirs publics (alimentées par les oppositions politiciennes), elle a néanmoins contribué à une certaine prise de conscience conduisant députés et sénateurs à juger les projets décevants et pas à la hauteur des enjeux ni des besoins des patients.

Alors qu’un nouvel équilibre semble se dessiner entre pouvoirs publics et corps intermédiaires, les syndicats sont déterminés à maintenir la pression pour faire entendre la voix des médecins libéraux.

Nathalie Zenou

© DR

Le congrès national du CNCF se tient du jeudi 19 au samedi 21 octobre 2023 au parc Chanot à Marseille.

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Les habitués le savent, les nouveaux le découvriront, il s’agit d’un moment convivial unique de formation et d’information pratiques pour tous les cardiologues.

De très nombreux sujets de pratique quotidienne seront discutés dans le cadre d’une cinquantaine de sessions avec la plupart des meilleurs experts universitaires et libéraux.

Afin de favoriser la discussion et les échanges, les membres du CNCF ont choisi que, sauf cas particuliers, les sessions d’une heure ne comportent que trois présentations.

Le SNC aux avant-postes

Comme chaque année, votre syndicat est particulièrement actif lors de ce congrès avec une session en partenariat avec le CNCF, vendredi 20 octobre de 15h15 à 16h15, ayant pour titre « La cardiologie de demain, c’est déjà aujourd’hui ».

Prenant acte des avancées permises par l’article 51 dont l’objectif est de promouvoir des organisations innovantes, cette session est consacrée à de nouveaux modes d’exercice de la cardiologie. Seront donc abordées les créations d’unités de prise en charge libérale de l’insuffisance cardiaque, de la réadaptation cardiaque et l’élaboration d’équipes de soins spécialisées (ESS) en cardiologie.

Cardiologue, entrepreneur, visionnaire, souhaitant améliorer tout autant la qualité de ta pratique et de tes prescriptions, que le parcours des patients et l’accès aux soins ainsi que l’efficience du système de santé… cette session est la tienne.

Le syndicat est aussi à l’origine de l’élaboration d’une session destinée à présenter, notamment par le biais des données épidémiologiques et la mise en perspective de recommandations parues cette année, ce qui semble devoir être les modalités optimales de suivi du coronarien chronique et de l’insuffisant cardiaque stable.

C’est donc le jeudi 19 octobre 2023 de 13h00 à 14h15 que vous pourrez prendre connaissance et discuter de ce que pourrait ou devrait être «  Le suivi cardiologique du patient chronique ». Un réel sujet de pratique quotidienne.

Bon congrès à tous

Francois Dievart

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Congrès du CNCF

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Le mouvement entamé vendredi 13 octobre a été reconduit puis suspendu à la suite de l’envoi de la lettre de cadrage du ministre de la Santé à l’Assurance-maladie.

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Les médecins libéraux syndiqués représentent 10% des effectifs mais l’appel a été largement entendu au-delà de leurs rangs : la mobilisation est estimée à plus de 60%, avec des pics à 90% dans certaines régions.

Des pistes intéressantes

En l’absence de toute réaction des pouvoirs publics (ministère de la Santé ou Assurance-maladie), l’intersyndicale avait annoncé la reconduction du mouvement, i.e. l’arrêt des activités des médecins libéraux sur tout le territoire national, jusqu’à nouvel ordre. Cependant, à la suite de l’envoi de la lettre de cadrage du ministre de la Santé à l’Assurance-maladie, les organisations membres ont choisi de suspendre le mouvement, estimant que la lettre ouvre des pistes permettant de soutenir et rendre plus attractif l’exercice libéral.

Négocier sans rien lâcher

C’est donc une course de fond qui démarre, des rencontres bilatérales devant avoir lieu dès la semaine du 23 octobre alors que la proposition de loi Valletoux sera examinée par le Sénat à partir du 24. Certains réclament d’ores et déjà son ajournement pour permettre des négociations sereines et à même de mettre en place les conditions nécessaires pour réussir le virage ambulatoire. La vigilance est également de mise quant aux moyens donnés à la médecine de spécialité pour lui permettre de prendre toute la place qui doit être la sienne.

Vigilance et persévérance semblent donc au menu des prochaines semaines, dans un contexte national par ailleurs tendu à la suite de l’attaque terroriste islamiste menée vendredi 13 dans un lycée d’Arras et au cours de laquelle un enseignant a été tué.

Nathalie Zenou

© fr.depositphotos – psisaa

Pour une réelle efficacité de cette journée du 13 octobre et créer ainsi le plus de turbulences possibles, prenez connaissance de cette check-list.

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• Déprogrammer les rendez-vous.
• Mettre des affiches sur vos plaques, porte d’entrée et salle d’attente.
• Fermer les prises de rendez-vous dans les prochains jours.
• Mettre un message sur votre répondeur indiquant que le cabinet est fermé pour cause de grève.
• Ne pas oublier le message de renvoi sur le 15 en cas d’urgence.
• Informer la direction de votre établissement de santé.
• Se déclarer à l’ARS : contact de la délégation départemental dont vous dépendez à récupérer sur le site internet de votre ARS (obligatoirement si vous êtes sur une liste de garde de PDSA ou PDSE, facultativement sinon).
• Faites de l’écho sur vos réseaux sociaux.
• En instagramant vos cabinets fermés.
• En relayant les articles de presses dans le lien ci-dessous.

Relayez les articles de presse

Téléchargez l’affichette à mettre dans votre cabinet

Affichette en grève

© BiancoBlue / Depositphotos

C’est l’union des hommes pour défendre l’unité des valeurs communes : vendredi 13 octobre, les 82I000 médecins libéraux sont appelés à cesser le travail pour se faire entendre.

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Pas de manifestation mais des cabinets fermés… Vendredi 13 octobre, les consultations et les actes techniques seront déprogrammés. Les gardes seront arrêtées et les urgences transférées vers l’hôpital public, sauf les urgences vitales qui seront prises en charge. Les syndicats entendent ainsi envoyer un signal fort aux pouvoirs publics, avant la publication de la lettre de cadrage qui donnera le ton de la prochaine négociation conventionnelle. Elle est attendue dans les prochains jours. 

Les syndicats unis

C’est la première fois que les syndicats de médecins libéraux parviennent à une telle unité. Ils estiment que la mobilisation sera supérieure au nombre de leurs adhérents. L’objectif est de donner in fine à la médecine libérale les moyens nécessaires pour jouer son rôle dans le parcours de soins des patients. Cela passe par redonner de l’attractivité au statut de médecin libéral : alors que la démographie médicale est en baisse, l’effectif des médecins exclusivement libéraux a baissé de 11,8 % depuis 2010. Sur la même période, l’effectif des médecins salariés a augmenté de 13,4 %. Actuellement, 48,2 % des médecins sont salariés, contre 41,5 % de libéraux exclusifs. Les principales revendications

Rappelons que le mouvement porte deux revendications principales :

• la modification de la loi Valletoux sur l’accès aux soins, avec un refus net de toute forme d’engagement lié à l’offre de soins sur un territoire (conditionnement de la rémunération à la permanence des soins notamment),
• une réouverture rapide des négociations avec notamment une revalorisation des tarifs suffisante pour attirer les jeunes médecins et répondre aux difficultés rencontrés par les médecins déjà installés dont les charges ont explosé ces dernières années.

L’intersyndicale rassemble l’ensemble des syndicats représentatifs : Avenir Spé-Le Bloc, CSMF, MG France, FMF, SML, et UFML-S, ainsi que des syndicats de jeunes et futurs médecins et le collectif « Médecins pour demain ».

Nathalie Zenou

© BiancoBlue

Le prix Nobel de médecine et de physiologie a été décerné le lundi 2 octobre 2023 à Katalin Kariko et Drew Weissman, deux des chercheurs à l’origine de la technologie ayant pour principe d’utiliser l’ARN messager (ARNm) comme vecteur thérapeutique.

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Pour comprendre les recherches de ces deux lauréats

prix Nobel de médecine et de physiologie

L’utilité de ce concept a été validé par le développement des vaccins anti-SARS-CoV2, ou anti-Covid qui ont pu être produits rapidement et efficacement, permettant ainsi d’abréger la durée de la pandémie.

Le symbole et le succès rapide du vaccin anti-Covid ne doivent cependant pas faire oublier que la voie de l’ARN messager est maintenant une technologie servant de support à de multiples interventions thérapeutiques utilisant des modificateurs de l’action des ARN messager, tels les oligonucléotides antisens et surtout les petits interférents de l’ARN (siRAN). Les données concernant ces derniers indiquent qu’ils sont efficaces dans une utilisation pouvant justifier une injection sous-cutanée tous les mois, voire pour certains, tous les six mois.

Ces outils thérapeutiques vont progressivement arriver dans la pratique cardiologique, dans un domaine restreint, la prise en charge de l’amylose à transthyrétine, mais surtout dans le vaste domaine des dyslipidémies (notamment avec l’inclisiran), voire potentiellement demain, dans celui de l’hypertension artérielle, de l’insuffisance cardiaque, de la maladie coronaire.

Mais également à court terme, dans celui de la maladie d’Alzheimer.

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Les syndicats de médecins français appellent à une mobilisation générale à compter du 13 octobre. Ils rejoignent ainsi les nombreux mouvements de médecins européens qui manifestent depuis plusieurs mois pour protester contre la dégradation de leurs conditions de travail.

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En Espagne, 1 médecin sur 7 se dit en « dépression clinique » et plus d’1 sur 2, en « état d’épuisement professionnel ». Ce chiffre monte à plus de 9 sur 10 à Madrid où l’activité des hôpitaux et des centres de santé est perturbée depuis 2022 par des grèves à répétition.

Au Portugal, en mars puis en juillet, les médecins du secteur public se sont mis en grève plusieurs jours pour réclamer des augmentations de salaires.

En Angleterre, junior doctors et consultants plus expérimentés ont fait grève séparément ces derniers mois avec comme conséquence l’allongement des délais – déjà importants – de prise en charge des patients et l’annulation de plusieurs dizaines de milliers de rendez-vous et d’opérations. Ils font désormais cause commune et prévoient d’autres actions conjointes alors que les établissements hospitaliers fonctionnent en service réduit. Les grévistes demandent à être payés 20 livres de l’heure (23,1 euros). Mi-juillet, le Premier ministre anglais avait proposé 6 % d’augmentation pour les consultants, alors que l’inflation s’est établie à 6,7 % sur un an en août, en baisse ces derniers mois par rapport aux mois précédents.

Enfin, en Allemagne, ce sont les médecins libéraux qui étaient en grève le 2 octobre dernier. Ils dénoncent des rémunérations plafonnées pour les consultations à domicile, des charges financières trop lourdes, une charge administrative trop importante et une démographie médicale insuffisante pour répondre aux besoins des patients. Autant de dysfonctionnements que leurs confrères français connaissent bien. Ces derniers seront-ils pour autant au rendez-vous le 13 octobre, la grève semblant le seul instrument permettant de faire évoluer la situation dans un contexte où les négociations n’avancent pas ou trop peu ?

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Lancé à l’automne 2022 le concours « Trophées Outil’Ic » est destiné à valoriser et à promouvoir les initiatives portées par tous les professionnels de santé en matière de prise en charge et de suivi des patients insuffisants cardiaques.

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Après le succès de la première édition, le CNPCV et ses parties prenantes (dont le SNC), proposent une seconde édition des Trophées Outil’IC, avec à nouveau le soutien de l’Assurance-maladie.

Les Trophées Outil’IC favorisent l’émergence de pratiques communes innovantes et la diffusion d’outils opérationnels pensés par les professionnels de santé. L’objectif est de fédérer l’ensemble des acteurs concernés pour mieux articuler soins primaires, médecine spécialisée de ville et prise en charge hospitalière afin notamment de développer des filières de soins efficientes pour mieux prévenir l’insuffisance cardiaque et améliorer la prise en charge et le suivi des patients.

Les cardiologues libéraux « peuvent et doivent proposer leurs outils !

Le concours est ouvert à tous les professionnels de santé ainsi qu’aux représentants des usagers. Les cardiologues libéraux ont toute la légitimité nécessaire pour proposer les outils qu’ils développent et mettent en œuvre au sein de leurs cabinets ou en partenariat avec d’autres acteurs. N’hésitez pas, c’est simple et rapide de déposer sa solution ou projet.!

Les candidatures sont ouvertes jusqu’au 31 octobre 2023 sur la plateforme dédiée :

Ethicar 2023

Il est important de montrer que la cardiologie libérale participe à l’amélioration des prises en charges.
On compte sur vous !

Les projets récompensés en 2023

Giccardio

Pour en savoir plus

Trophées Outil’IC 2e édition

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Depuis 1996, le Parlement a un droit de regard sur l’équilibre financier de la Sécurité sociale. Il peut ainsi se prononcer sur les grandes orientations des politiques de santé et de Sécurité sociale et sur leur mode de financement. Cependant le Parlement n’a pas le pouvoir de fixer lui-même les recettes de la Sécurité sociale et les objectifs de dépenses votés ne les limitent pas.

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Un PLFSS pour faire quoi ?

Chaque année à l’automne, le gouvernement propose au Parlement un Projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS). Celui-ci vise à maîtriser les dépenses sociales et de santé et établit les conditions nécessaires à l’équilibre financier de la Sécurité sociale. Plus simplement, il fixe les objectifs de dépenses en fonction des prévisions de recettes.

En savoir plus sur les recettes de la Sécurité sociale :

Recettes de la Sécurité sociale

L’Objectif national de dépenses d’Assurance-maladie

Le PLFSS contient notamment l’Objectif national de dépenses d’Assurance-maladie (ONDAM) qui constitue une norme d’évolution de la dépense et non une enveloppe budgétaire limitative (cela impliquerait de cesser les remboursements aux assurés une fois le plafond de l’enveloppe atteint). Fixé in fine par le Parlement, l’ONDAM correspond aux prévisions de recettes et aux objectifs des dépenses de la Sécurité sociale pour les soins de ville, les établissements de santé publics et privés, les établissements médico-sociaux et les autres prises en charge.

Au sein des établissements de santé, des sous-objectifs sont fixés pour :

• les établissements publics et privés tarifés à l’activité au titre d’une part de leur activité de médecine, chirurgie, obstétrique (ODMCO : Objectif des dépenses de MCO), d’autre part de leurs missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation (MIGAC) ;
• les activités de soins de suite et de réadaptation, de psychiatrie, et de soins de longue durée : l’ODAM (objectif des dépenses d’Assurance-maladie) et l’OQN (Objectif quantifié national)

En quoi le PLFSS concerne-t-il les cardiologues libéraux ?

Le PLFSS détermine les axes des dépenses de santé et leurs enveloppes en tenant compte de l’équilibre de l’ensemble du système. Par exemple il peut comprendre des mesures comme l’ouverture aux professionnels libéraux d’indemnités journalières (IJ) sans carence mais aussi encourager des pratiques, par exemple la télé-surveillance pour les patients chroniques. Enfin le PLFSS précise les mesures prises pour attirer les jeunes diplômés vers la médecine libérale. La liberté d’installation figure parmi les sujets qui reviennent souvent dans les discussions des parlementaires à l’occasion du PLFSS.

Le PLFSS 2024 a été présenté en Conseil des ministres mercredi 27 septembre dernier. Il sera examiné par l’Assemblée nationale puis le Sénat courant octobre.

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Le nombre de patients atteints d’insuffisance cardiaque augmente alors que celui des cardiologues diminue. Comment organiser la prise en charge de ces patients ?
Le Dr Benoît Lequeux (Saint-Benoît, 86) partage son expérience.

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Le Dr Lequeux a un exercice mixte, mi-temps à l’hôpital et mi-temps dans son cabinet. Il a par ailleurs rejoint une CPTS pour développer le travail en réseau avec d’autres professionnels de santé.

A l’hôpital, il suit des patients atteints d’insuffisance cardiaque et d’hypertension.

Dans son cabinet, il pratique la cardiologie générale. C’est un cabinet multidisciplinaire qu’il partage avec 2 autres cardiologues et 1 angéiologue. Un assistant médical les aide au quotidien.

Pratiquer la cardiologie générale au cabinet lui permet de recevoir des patients présentant toutes sortes de pathologies cardiaques, ce qui constitue une richesse et garantit un intérêt sans cesse renouvelé pour la spécialité et l’évolution des connaissances et des techniques.

Le fait d’avoir une activité plus spécialisée à l’hôpital incite cependant les médecins généralistes à lui adresser des patients insuffisants cardiaques. Leur proportion au sein de sa patientèle est donc un peu supérieure à celle des autres cabinets libéraux.

Les enjeux de leur prise en charge sont bien connus : les recommandations des sociétés savantes donnent la marche à suivre pour assurer un bon suivi de ces patients à risque de décompensation, mais le nombre de cardiologues diminue. Dans la Vienne, ils sont actuellement 24 et ne seront plus que 14 dans 5 ans si aucune installation n’a lieu.

Suivre les patients IC nécessite donc de changer la manière de travailler avec un double axe :

• Travailler hors les murs du cabinet et en partenariat avec d’autres professionnels, par exemple ISPIC et IPA, au sein d’une CPTS ou d’une Equipe de soins spécialisée (ESS), sera probablement l’avenir de nos cabinets.
• La téléexpertise : une étude locale de la Cnam ayant révélé que les généralistes n’arrivaient pas à joindre les spécialistes pour savoir comment gérer les patients, la télé-expertise constitue un outil idéal pour pallier ce défaut de communication. Elle permet de tracer la demande du généraliste, d’échanger les informations de manière sécurisée et d’avoir une rémunération de l’avis spécialiste.

La prise en charge des patients atteints d’insuffisance cardiaque représente un défi que les cardiologues peuvent relever à condition de changer la manière dont ils travaillent, en mettant en place davantage de coordination et de délégation, et en adoptant des outils modernes facilitateurs.

Nathalie Zenou

Prendre en charge la carence martiale à domicile : c’est possible !

Le Dr Lequeux a mené une démarche au sein du CHU de Poitiers pour permettre la prise en charge à domicile de la carence martiale des patients IC.

Le projet, baptisé HADENFER, est lauréat des trophées Outil’IC.

Ces trophées récompensent des outils crées par des professionnels de santé pour améliorer la prévention, la prise en charge ou le suivi des patients IC.

La seconde édition des Trophées est lancée : vous pouvez vous aussi déposer très facilement un dossier pour y participer !

En savoir plus sur

Les soins en HAD dans l’insuffisance cardiaque


La 2e édition des trophées Outil’IC

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En attendant la reprise des négociations, tous les syndicats appellent à une mobilisation massive pour réclamer une hausse du tarif des consultations.

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Sous quelle bannière et pour soutenir quelle cause défilerez-vous le 13 octobre ?

D’un côté, l’intersyndicale CFDT, CGT, FO, CFTC, CFE-CGC, Unsa, Solidaires, FSU a retenu cette date pour organiser une journée de mobilisation interprofessionnelle en faveur de l’augmentation des salaires et des pensions, et l’égalité hommes-femmes.

De l’autre, tous les syndicats représentatifs appellent les médecins libéraux à déprogrammer leurs consultations à cette même date et à rentrer dans un mouvement de grève illimitée ou reconductible selon le terme choisi par les différentes organisations.

Initié par les syndicats de spécialistes et rejoint ensuite par les généralistes, le mouvement porte principalement deux revendications :

• 1. L’augmentation de l’enveloppe dédiée à la médecine de ville dans le cadre des prochaines négociations conventionnelles.
• 2. L’abandon de toutes les mesures coercitives présentes dans la loi Valletoux : contrat d’engagement territorial, adhésion obligatoire à une CPTS, ou toute mesure visant à créer de nouvelles obligations pour les médecins libéraux, notamment en matière de garde (par exemple PDES imposée dans un autre établissement que celui d’exercice ou PDSA imposée aux libéraux de ville).

Lors des négociations conventionnelles, les syndicats de spécialistes porteront notamment les propositions suivante :

• l’élargissement des conditions de l’APC ;
• un espace de liberté tarifaire pour ceux qui n’ont pas accès au S2 (au minimum Optam rénové)
• la réforme de la Rosp.

Côté cardiologues, des demandes plus spécifiques seront également présentées :

• la possibilité d’associer au minimum dans le cadre du soin non programmé une consultation et un acte d’écho (ou autre acte technique : holter, échodoppler cervical) ou deux actes CCAM pertinents ;
• la valorisation de la prise en charge des patients insuffisants cardiaques (via la réforme de la ROSP) ;
• la cotation « cs +Deqp003 » à taux plein pour les avis hors service de cardiologie en établissement.

Le directeur de la Cnam souhaite que les négociations puissent reprendre sans tarder. Il affirme avoir entendu les demandes des médecins concernant leurs tarifs et indique que le contrat d’engagement territorial n’est plus à l’ordre du jour. Il faudra sans doute attendre quelques semaines pour en savoir davantage.

Le 13 sera-t-il noir, impair et manque ou bien n’y aura-t-il rien au numéro ? Faites vos jeux !

Nathalie Zenou

© BiancoBlue / Depositphotos

L’agence du médicament et la SFC ont publié des recommandations pour permettre aux médecins de faire face aux sévères tensions d’approvisionnement.

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Dans un communiqué publié le 31 août, l’ANSM et la SFC proposent des solutions de première et de seconde intention, ainsi qu’un dernier recours.

Dans tous les cas, nous vous recommandons d’informer en amont vos patients concernés pour les rassurer et leur indiquer la marche à suivre.

• Solution de première intention :  remplacement par une autre spécialité de flécaïnide à libération prolongée (LP) ou immédiate.
  • Si une forme LP est disponible, le pharmacien remplacera les dosages pour obtenir la posologie prescrite (ex : une gélule 150 mg LP remplacée par une gélule 50 mg LP et une gélule 100 mg LP, 1/j). Il délivrera le produit pour 1 mois.
  • La forme LP peut être remplacée par la forme à libération immédiate par le pharmacien à condition de respecter la dose journalière prescrite. La prise doit alors être répartie en 2 prises par jour (matin et soir). Là encore, la délivrance sera faite pour 1 mois.

• Solution de deuxième intention : élaboration par le pharmacien de préparations magistrales de forme à libération immédiate de flécaïnide avec une matière première à usage pharmaceutique.
  • Le pharmacien respectera dans ce cadre la dose journalière prescrite et indiquera au patient que la prise doit être répartie en 2 prises/j (matin et soir). Il délivrera le produit pour un mois.

• Solution de dernier recours : remplacer la flécaïne par un médicament à base de propafénone, après consultation d’un cardiologue et sur présentation d’une ordonnance. 
  • Une consultation sera alors nécessaire en amont de la prescription pour contrôler la fréquence cardiaque du patient. Un suivi rapproché devra être mis en place avec notamment un électrocardiogramme au bout du 8^e/10^e jour. Le cardiologue définira la posologie au cas par cas.

Nathalie Zenou

Fiche récapitulative des solutions de remplacement possibles

ANSM-Santé

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Le Dr Madeleine Rubini exerce à Nîmes. Elle travaille depuis quelques années avec une Infirmière en Pratique Avancée et revient ici sur leur collaboration au quotidien.

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En pratique, l’IPA exerce en libéral

Elle cote ses actes et bénéficie d’un forfait de l’Assurance-maladie pour le suivi du patient.

Les clés de la réussite

Trouver le bon binôme car la confiance est indispensable, mais aussi bien cibler les missions confiées à l’IPA.

Le Dr Rubini a longtemps exercé à l’hôpital au CHU Caremeau. Elle est installée en libéral depuis 2013 au sein d’une SCM rassemblant 5 associés. Outre les consultations, les praticiens réalisent des échographies (stress à l’effort, transoesophagienne au bloc), des épreuves VO2 max et des scintigraphies.

C’est dans le cadre d’une maîtrise de stage que le Dr Rubini a découvert la fonction d’IPA (Infirmière en pratique avancée). Lors du stage, la qualification de l’IPA en gériatrie a permis d’améliorer la prise en charge des patients âgés : plans d’APA, aide à domicile. Après son stage, elle a rejoint le cabinet et a pu poursuivre la prise en charge entamée. Lors de son stage, l’IPA a assisté aux consultations pour mieux comprendre le fonctionnement du cabinet et la consultation cardiologique.

Cette collaboration a permis de mettre en place les modalités actuelles de la collaboration : bilans de fragilité, patients insuffisants cardiaques avec titration des traitements et prise en charge des patients coronariens avec éducation thérapeutique et optimisation des facteurs de risque cardiovasculaire.

L’IPA, le maillon indispensable de l’équipe

Le travail s’effectue en complète collaboration, les décisions sont prises à deux. L’IPA ne peut introduire un traitement mais elle peut en modifier la dose pour l’optimisation.  

Après plusieurs années de collaboration, le bilan est très positif et l’IPA est devenu un maillon indispensable de l’équipe, constituant un réel soutien aussi bien pour les médecins que pour les patients. Côté médecins, ils notent la diminution de leur charge mentale et l’aide réelle apportée par l’IPA pour l’optimisation et le suivi des traitements. Cela permet d’avoir plus de temps consacré à chaque patient.

Quant aux patients, ils apprécient la vision complémentaire de l’IPA et surtout, d’avoir grâce à elle un meilleur accès aux soins avec des consultations plus longues (30 à 60 minutes), et plus adaptées à la pathologie chronique et à la polypathologie, par exemple des patients âgés.

Nathalie Zenou

© BiancoBlue – Depositphotos

La revalorisation d’1,5€ du C correspond à une augmentation de 6,5%. Si cela semble une bonne nouvelle face à une inflation 2022 à 5,2%, les apparences sont néanmoins trompeuses.

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Les tarifs des consultations augmenteront de 1,5 € à compter du 1^er novembre prochain, pour atteindre 26,5 € pour les généralistes et 31,5 € pour les spécialistes, hors dépassements d’honoraires.

Cette revalorisation n’est pas à la hauteur des attentes des médecins qui subissent de plein fouet la hausse de l’inflation et notamment celle des prix de l’énergie et des fournitures. Ainsi, certains médecins ont constaté une augmentation de près de 20 % de leurs charges : salaires du personnel, loyers, équipements, … Et de fait … si l’inflation se montait bien à 5,2 % en 2022, elle est de 10 % lorsqu’on considère les deux années passées (septembre 2021 à septembre 2023).

Alors que les négociations conventionelles n’ont pas encore repris, certains ont choisi de majorer dès cet été leur tarif de consultation en le portant à 30 €, niveau du tarif de base que les syndicats espèrent négocier. Certains ont reçu des avertissements des caisses.

Rappelons que pour les cardiologues, le tarif de base de la consultation est de 50€ et que les actes techniques ne sont pas concernés par l’augmentation tarifaire alors qu’ils représentent une part importante de notre activité, contrairement aux généralistes.

Dans ce contexte, le niveau de la mobilisation prévue le 13 octobre devrait peser sur les négociations.

Nathalie Zenou

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Signé le 7 juillet, l’avenant n°89 à la convention collective du personnel des cabinets médicaux prévoyait une augmentation de la grille des salaires au 1er juillet.

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La CSMF, la FMF, le SML, MG France, Avenir Spé d’une part et les centrales syndicales (CFDT, CGT, FO, UNSA) ont convenu le 7 juillet dernier d’une augmentation de 3% applicable à l’ensemble de la grille des salaires et pour l’ensemble des positionnements, et ce à compter du 1^er juillet 2023.

La grille de correspondance entre les niveaux de positionnement et les salaires minimaux pour 151,67 heures mensuelles au 1er juillet 2023 est donc désormais la suivante :

De nouvelles négociations s’ouvriront le 1^er octobre 2023.

Nathalie Zenou

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Le congrès 2023 de l’ESC à Amsterdam a été très riche en données nouvelles issues d’études randomisées qui nous permettront de mieux prendre en charge nos patients.

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NOAH-AFNET 6 : Chez les patients âgés présentant des épisodes atriaux rapides (>170/mn >6mn) (AHRE) et des facteurs de risque cliniques d’AVC, l’anticoagulation avec edoxaban à la dose approuvée pour la FA ne réduit pas un résultat composite d’AVC, d’embolie systémique ou de décès cardiovasculaire.
Comme prévu, l’anticoagulation augmente les saignements majeurs. Le taux d’AVC était faible avec et sans anticoagulation.
Sur la base de ces résultats, les patients avec AHRE doivent être traités sans anticoagulation jusqu’à ce que la fibrillation auriculaire soit diagnostiquée par ECG.

Budapest CRT Upgrade : Chez les patients atteints d’IC à FE réduite avec une stimulo-dépendance importante et, en stimulation VD, un complexe QRS stimulé large, la mise en place d’une re-synchronisation (CRT-D)  par rapport à une stimulation conventionnelle (DAI uniquement) réduit les hospitalisations pour IC  et la mortalité toutes causes confondues et s’accompagne d’une amélioration du remodelage inverse du VG par rapport à un DAI seul.
Dans l’ensemble, les patients IC à FE réduite bénéficiant d’une stimulation conventionnelle droite doivent être strictement suivis dans la pratique clinique. Pour ceux présentant une stimulation VD intermittente ou permanente, une re-synchronisation doit être effectuée immédiatement sans reporter la procédure à une date ultérieure afin d’éviter ou de réduire le risque d’événements indésirables.

STOPDAPT-3 :  La stratégie sans aspirine comparée à la stratégie DAPT ne montre pas de supériorité pour les saignements majeurs dans le mois suivant une ACT, et est associée à un signal suggérant un excès d’événements coronaires. La double antiagrégation plaquettaire doit demeurer la stratégie standard au moins 1 mois après l’implantation du stent coronaire.

ADVENT démontre, dans le traitement de la FA paroxystique, que l’innocuité et l’efficacité de l’électroporation ne sont pas inférieures à l’ablation thermique (RF ou Cryo).
Les délais de procédure sont nettement plus courts.
Moins de sténoses des veines pulmonaires avec l’électroporation qu’avec l’ablation thermique.

CASTLE HTx : L’ablation de la FA est-elle possible en cas d’insuffisance cardiaque terminale ?
Pouvons-nous réduire la charge de la FA ?
La fonction ventriculaire gauche s’améliorera-t-elle ?
L’ablation de FA est sûre et efficace chez les patients atteints d’insuffisance cardiaque terminale.
L’ablation de la FA doit être considérée comme faisant partie des options de traitement standard chez les patients atteints d’insuffisance cardiaque avancée.
L’ablation de la FA a des effets bénéfiques sur la mortalité et prolonge la durée de vie jusqu’à la nécessité d’interventions chirurgicales type greffe.

DANPACE II : La stimulation atriale est-elle néfaste ? La réduction de la stimulation auriculaire chez les patients atteints d’une maladie du sinus ne réduit pas l’incidence de la fibrillation auriculaire.
La programmation d’une fréquence de base à 40 bpm sans stimulation asservie est associée à un risque accru de syncope/presyncope.

ONCO DVT Study : Chez les patients cancéreux présentant une TVP distale isolée, le traitement par edoxaban pendant 12 mois est supérieur à une durée de 3 mois sur un critère composite : TEV symptomatique récurrente ou décès lié à la TEV.

STEP-HFpEF trial : Amélioration fonctionnelle significative et réduction de poids chez les patients IC à FEVG préservée, obèses et non diabétiques, sous sémaglutide, un analogue du GLP1, à dose élevée.

 Maxime Guenoun

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Les bénéfices nets comptables moyens des médecins libéraux ont diminué de 7% en 2022 après une augmentation de 9I% en 2021.

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Selon l’Union nationale des associations de gestion agréées (Unasa), les revenus nets moyens de la quasi-totalité des médecins libéraux (27 spécialités sur 34) sont en baisse.

Les revenus des spécialistes sont en baisse

Hors médecine générale, les recettes sont en hausse sauf pour quelques spécialités (angiologie, gynécologie médicale, gynécologie obstétrique, médecin acupuncteur, neuropsychiatrie, stomatologie). La hausse des charges liée à celle de l’inflation (+5I%) et au rattrapage des mesures d’aides mises en place en 2021 plombent cependant les revenus, notamment ceux des allergologues (-9,8I%), des rhumatologues (-9,2I%), des dermatologues (-6,5I%) et des ORL (-6,3I%). Les cardiologues affichent quant à eux une baisse de revenus de 5,2I%.

Les généralistes sont les plus touchés

Les généralistes sont cependant les plus touchés en raison de la stagnation de leur activité. Les revenus moyens des généralistes se montent ainsi à 90I141I€ en 2022 contre 96I333I€ en 2021.

Une revalorisation insuffisante pour compenser la hausse des charges

La baisse des revenus des médecins implique celle de leur niveau de vie. On comprend dans ce contexte que même avec une croissance de l’activité, la revalorisation de 1,50I€ prévue par le règlement arbitral ne suffira pas à compenser la hausse du coup de la vie, l’inflation ayant bondi pour atteindre 10I% sur 2021 et 2022. La hausse du C sera sans nul doute au menu des négociations conventionnelles que syndicats et pouvoirs publics espèrent reprendre prochainement.

Nathalie Zenou

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L’IGAS a remis son rapport concernant la permanence des soins en établissements de santé alors que l’enquête annuelle du Cnom confirme que la participation des médecins à la permanence des soins ambulatoire s’est stabilisée en 2022.

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Le rapport IGAS N°2023-009R conclut la mission relative à la permanence des soins en établissements de santé (PDSES), confiée en janvier dernier à l’inspection générale des affaires sociales (IGAS) par le ministre de la Santé et de la prévention. Les inspecteurs ont jonglé avec plusieurs contraintes : le court délai imparti, une absence structurelle de données, un contexte politique sensible et une absence de cadrage budgétaire des mesures susceptibles d’être financées.

Néanmoins, 80 auditions, des réunions de travail avec 300 interlocuteurs et 4 déplacements en région ont permis d’aboutir à la rédaction de ce rapport et des 30 propositions qu’il contient. Les inspecteurs se sont également appuyés sur les résultats de deux enquêtes SOLEN adressée aux ARS et à un panel d’établissements pour obtenir des données dans les territoires (spécialités, répartitions gardes et astreintes, mutualisation, ressources humaines…).

• La première partie du rapport positionne la PDSES au sein de l’offre de soins et présente un état des lieux réglementaire et opérationnel. Cette partie dresse un certain nombre de constats, notamment :
  • l’absence de dysfonctionnements majeurs et structurels concernant le fonctionnement de la PDSES qui pourraient remettre en question l’équilibre général du système ;
  • des évolutions sociétales en cours et de nouveaux arbitrages des professionnels entre revenus et temps, avec une moindre acceptabilité des contraintes liées à la PDSES.
• La deuxième partie propose des modalités d’organisation et de pilotage de la PDSES
  destinées à renforcer la confiance et l’adhésion des acteurs.
• La troisième partie propose de repenser la mise en œuvre de la PDSES autour d’efforts mieux partagés dans les territoires, pour des organisations plus robustes et un fonctionnement plus soutenable.
• La quatrième partie présente des propositions visant à améliorer la reconnaissance des professionnels en période de PDSES. Dans cette partie, les inspecteurs proposent notamment :
• de faire converger les modalités d’indemnisation de la PDSES entre les professionnels libéraux et salariés afin de reconnaitre le temps de travail réalisé en garde et d’assurer une équité de traitement ;
• de simplifier le processus de rémunération de la PDSES des professionnels libéraux intervenant en établissements privés.

Quatre principes pour concevoir une nouvelle PDSES

Les inspecteurs ont posé 4 principes pour dessiner une PDSES rénovée capable de répondre aux besoins de la population :

• L’opportunité présentée par le renouvellement des schémas régionaux de la PDSES pour procéder à une profonde réorganisation du dispositif ;
• La nécessité de considérer les enjeux démographiques autant que les enjeux de reconnaissance pour mettre en place une PDSES soutenable ;
• La définition d’un schéma de mobilisation de la PDSES qui ne repose ni sur une
  obligation généralisée et systématique ni sur le strict volontariat ;
• Une approche du sujet globale reposant sur la mobilisation de leviers
  pensés et mis en œuvre de manière complémentaire.

Nathalie Zenou

Lire le rapport de l’IGAS

Rapport de l’IGAS

Enquête CNOM sur la PDSA en médecine générale

Enquête CNOM

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Les beaux jours s’installent, annonçant les vacances pour bon nombre d’entre nous.
Et vous, comment voyez-vous votre été ? Si vous cherchez un remplaçant, avez-vous pensé à consulter la plateforme CardioLink ?

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Depuis 2019, le SNOF réalise une étude annuelle avec le CSA pour recueillir des données objectives. D’autres statistiques permettent également de confirmer les bons résultats de la spécialité en matière d’amélioration des délais de rendez-vous.

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En décembre dernier, le SNOF annonçait une nette amélioration des délais de rendez-vous dont la médiane est passée entre 2019 et 2022 :

• de 43 à 30 jours pour les rendez-vous pris par téléphone ;
• de 42 à 26 jours pour les rendez-vous pris par internet (34 jours pour les cardiologues sur Doctolib).

Le SNOF se félicite de voir ainsi diminuer de 13 jours le délai médian des prises de rendez-vous par téléphone, qui devient inférieur à un mois. L’amélioration est encore meilleure sur internet : les délais se sont améliorés de 38 % et la proportion des premiers rendez-vous obtenus est passée à 25 % (+3 % vs 2021). De plus, 10 % des rendez-vous sont donnés dans un délai de moins de 4 jours, y compris pour des demandes non urgentes (2 jours par internet).

L’objectif est d’arriver à un délai médian de 15 jours (25 jours en moyenne). Ce délai permet en effet à la population de ne pas ressentir une difficulté à obtenir un rendez-vous.

Le travail aidé fait la différence

Par ailleurs, une enquête parue dans Marianne en septembre 2022 montre que l’ophtalmologie, longtemps mauvaise élève de la classe en matière de délais de rendez-vous, se situe désormais au milieu des autres spécialités. Cette progression est à mettre au crédit du recours au travail aidé qui a permis de diminuer les délais et n’est pas encore assez utilisé par les autres spécialités.

Des pôles libéraux pour mailler le territoire

Afin de continuer à améliorer la prise en charge des patients, notamment dans les zones sous-dotées, le SNOF propose de développer le concept de pôle d’ophtalmologie qui comprendrait un cabinet principal de groupe avec des sites secondaires pour compléter une offre insuffisante dans certaines zones. Cela permettrait également de développer l’offre en orthoptie, encore insuffisante, et d’attirer de nouveaux médecins en proposant une diversification des parcours et une montée en puissance plus rapide.

Les sites secondaires peuvent s’implanter sur de nouveaux sites ou dans le cabinet déjà existant d’un ophtalmologiste partant à la retraite ou encore au sein d’une MSP, d’un ISPIC ou d’un hôpital de proximité.

Cette évolution est nécessaire car la population de ces zones est souvent plus âgée et moins mobile. Elle consulte plus tard, avec des pathologies plus avancées qui nécessite une prise en charge en présentiel.

Nathalie Zenou

Regardez l’interview du Dr Thierry Bour, président du SNOF (20’) 

Interview vidéo

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Le conseil de la Caisse nationale d’Assurance-maladie (CNAM) a publié son rapport annuel dans lequel sont formulées des propositions de formuler des propositions destinées à améliorer l’efficience et la qualité du système de santé.

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Publié chaque année, le rapport « Charges et produits » permet à la caisse nationale d’Assurance-maladie (CNAM) de formuler des propositions pour respecter les objectifs de dépenses d’assurance-maladie et garantir le maintien d’un système de santé solidaire, performant et soutenable.

La Cnam travaille à partir d’analyses réalisées sur l’évolution des dépenses et des pratiques, et en s’appuyant sur les recommandations françaises et internationales. Son rapport annuel éclaire les politiques de santé ainsi que les débats se déroulant chaque automne dans le cadre de l’adoption du projet de loi de financement de la Sécurité sociale.

Le rapport charges et produits 2023 prévoit la réalisation de 1,265 milliard d’euros (Md€) d’économies en 2024, dans un contexte de sortie de crise et d’amorce de rétablissement des comptes de l’Assurance-maladie dont le déficit est attendu à 8,2 Md€ en 2023.

La prévention et la prise en charge de certaines pathologies sont abordées de manière spécifique, dont celles de l’insuffisance cardiaque.

Vous trouverez une présentation du rapport dans le n°453 de la revue Le Cardiologue à paraître début septembre.

Nathalie Zenou

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La Carmf met en place un module pour naviguer dans les démarches liées à l’exonération des cotisations de retraite en 2023 pour les médecins en cumul retraite/activité libérale intégral.

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Le nombre de médecins en cumul retraite/activité libérale augmente régulièrement depuis 2009. il est ainsi passé de 12 467 à 12 607 entre 2022 et 2023. L’âge moyen de la liquidation des droits à pension s’établit pour les médecins à 66 ans et 4 mois.

Prévue par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023, une exonération des cotisations de retraite en 2023 est prévue pour les médecins en cumul retraite/activité libérale intégral dont le revenu professionnel non salarié annuel est inférieur à 80 000 €.

Le décret fixant ce seuil étant paru tardivement, la Carmf a d’ores et déjà annoncé qu’elle ne pourrait pas mettre en place l’exonération suffisamment rapidement pour éviter l’appel du solde des cotisations 2023. Elle procèdera toutefois à la régularisation de la situation pour les médecins concernés dans les 3 mois, sans démarche de leur part (et donc au remboursement du trop-perçu).

Les cotisations sont calculées sur les revenus 2021 (régimes complémentaires et ASV) et sur les revenus 2022 (régime de base). Il est également possible de demander un nouveau calcul des cotisations des régimes de base et complémentaire pour l’année 2023 au cas où los revenus 2023 seraient dès à présents, estimés en-deçà du seuil des 80 000 €.

Nathalie Zenou

Plus d’informations sur le site de la Carmf

CARMF

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A Saint-Denis (93), le centre cardiologique du Nord a mis en place une filière dédiée pour mieux prendre en charge les patients insuffisants cardiaques.

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Présentation par le Dr Thierry Laperche.

Le centre cardiologique du Nord (CCN) est un établissement hospitalier libéral indépendant créé en 1973, il y a tout juste 50 ans. Une quarantaine de cardiologues y travaillent à temps plein. Le centre accueille également des praticiens spécialistes ayant des activités en connexion avec la cardiologie (chirurgie vasculaire et cardiaque, anesthésie, radiologie, médecine nucléaire, endocrinologie, diabétologie, pneumologie, néphrologie, angiologie et neurologie). Le CCN dispose également d’un centre de réadaptation accessible en SSR et en ambulatoire.

Répondre à l’afflux des patients IC

Comme dans de nombreux autres établissements, l’insuffisance cardiaque est un problème fréquent, responsable d’environ 750 hospitalisations par an au CCN avec une durée moyenne de séjour proche de 5 jours. Pour faire face à cet afflux souvent non programmé, le centre a mis en place une filière dédiée dont l’objectif est d’améliorer le suivi des patients pour diminuer le nombre d’hospitalisations et de ré-hospitalisations. Chaque patient doit être pris en charge rapidement et de manière optimale, qu’il soit hospitalisé ou non.

Une filière complète

Pour cela, le centre dispose, outre ses lits d’hospitalisation conventionnelle ou en SSR :

• d’un hôpital de jour où peuvent se faire ou bien des bilans de suivi des insuffisants cardiaques, ou bien une cure de diurétiques IV,
• de liens contractualisés avec la fondation Santé Service, acteur très impliqué dans l’hospitalisation à domicile (HAD), ce qui permet aux insuffisants cardiaques décompensés un retour précoce à domicile avec poursuite des diurétiques IV ou de recevoir des injections de Ferinject à domicile,
• d’un service de consultations sans rendez-vous où, outre la prise en charge des patients en phase de décompensation débutante ou avérée, des titrations sont également réalisées (une infirmière dédiée est actuellement en phase de formation),
• de facilités pour orienter les insuffisants cardiaques vers de la réadaptation si possible en ambulatoire grâce à son établissement SSR,
• d’un suivi de certains patients par télésurveillance (sous la responsabilité des praticiens et non du centre),
• et surtout d’une coordinatrice d’insuffisance cardiaque, qui fait le lien entre l’hôpital et la ville, en relation avec les médecins généralistes, les infirmières, les EHPAD et les patients, mais qui est également impliquée dans l’annonce au patient de sa pathologie et dans l’éducation thérapeutique faite aux patients et à ses proches.

Des partenaires institutionnels

Pour assurer le fonctionnement de la filière, le CCN a noué différents partenariats :

• l’ARS Ile-de-France finance une partie du poste de la coordinatrice d’insuffisance cardiaque, en espérant que ce financement pourra être pérenne,
• la CPAM de Seine Saint-Denis a délégué un technicien au sein du CCN pour faciliter l’organisation du retour à domicile des patients, via la prise de rendez-vous auprès des professionnels de santé impliqués dans le suivi des insuffisants cardiaques, ce dans le cadre du programme PRADO,
• la fondation Santé Service assure la prise en charge en HAD des patients. Un projet est en cours de structuration pour que les patients décompensés qui se présentent aux consultations sans rendez-vous puissent être pris en charge immédiatement en HAD, si leur état le permet, sans passer par l’hospitalisation conventionnelle,
• la CPTS de Saint-Denis, à l’initiative du CCN, déploie progressivement un parcours de soins dédié à l’insuffisance cardiaque (avec médecin généraliste, kinésithérapeute, diététicien et IDE). En outre la CPTS a contractualisé un partenariat avec le réseau RESICARD, pour développer au sein de la ville l’éducation thérapeutique chez l’insuffisant cardiaque.

Coordination Nathalie Zenou

Contact : Dr Thierry Laperche


En savoir plus sur le CCN

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Les Equipes de Soins Spécialisés en Cardiologie CARDIO+ sont désormais déployées dans quatre territoires grâce aux quatre premières équipes mobiles (Loire-Atlantique, Allier, Territoire de Fumel dans le Lot-et-Garonne, et Centre-Val de Loire).

La difficulté qu’ont certains patients à accéder aux soins en cardiologie a motivé la création de CARDIO+ – sous l’impulsion du Dr Thierry Garban – par le syndicat des cardiologues qui s’est associé pour cela à tous les acteurs de la cardiologie, du privé et du public (SFC, CNCF, CNCH).

Pourquoi CARDIO+ ?

Les patients ciblés par cette expérimentation article 51 « équipes de soins spécialisés en cardiologie et télémédecine » sont les patients en régions sous dotées ou les patients ne pouvant se déplacer chez un cardiologue sans l’assistance d’un tiers : patients en EPHAD, en SSR ou hospitalisés à domicile, ou tout simplement non mobilisables sans un transport sanitaire. CARDIO+ permet désormais d’obtenir pour ces patients l’avis d’un cardiologue par télémédecine notamment grâce à la réalisation d’une échographie cardiaque à distance avec de l’intelligence artificielle embarquée permettant de la reconnaissance d’images et des mesures semi-automatiques. Toutes les pathologies chroniques cardiovasculaires peuvent être concernées ainsi que l’apnée du sommeil.

Une prise en charge coordonnée

Après analyse de la requête et une réflexion sur la meilleure modalité de prise en charge, une équipe mobile composée d’un personnel paramédical formé pourra se déplacer auprès des patients pour collecter toutes les données cardiologiques nécessaires à la prise en charge du patient. Un suivi au long cours sera ensuite mis en place avec une coordination médecin traitant-équipe de cardiologues de l’ESS ainsi qu’un infirmier en pratique avancée, le tout dans le cadre d’une démarche de parcours en lien avec les GRADeS.

Les premières inclusions ont commencé. Pour adresser des patients, les établissements ou les médecins traitants se rendent sur le site internet de l’ESS concernée et utilisent les outils proposés dans la rubrique « Demander un avis à l’ESS ».

Nathalie Zenou

Vous voulez en savoir plus :

Innov’cardio

Consultez l’Innov’Cardio réalisé avec notre partenaire EthiCare sur les ESS en cardiologie

Contact email – Thierry Garban

Contactez le Dr Thierry Garban, coordinateur du projet au sein du SNC

ESS Pays de la Loire


ESS Nouvelle-Aquitaine


ESS Centre-Val de Loire


ESS Auvergne-Rhône-Alpes

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Le montant des revenus jusqu’auquel les médecins cumulant emploi et retraite sont exonérés de cotisations CARMF est enfin connu, mais trop de questions demeurent sans réponse.

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Le décret fixant le plafond des revenus permettant aux médecins libéraux de cumuler emploi et retraite tout en bénéficiant de l’exonération des cotisations CARMF est paru au Journal Officiel du 24 juin 2023.

Le montant du plafond de revenus annuels (BNC) pour bénéficier de cette exonération est fixé à 80 000 €. Toutefois de nombreuses inconnues demeurent :

• Le décret est publié pour l’année 2023. Que se passera-t-il l’année prochaine ?
• L’année des revenus à retenir n’est pas précisée : s’il s’agit de l’année n-2, comme c’est habituellement le cas pour la complémentaire CARMF et l’ASV, la mesure proposée aura un effet très mitigé puisqu’il ne sera pas possible de revenir sur les chiffres de 2021. Il serait plus pertinent de considérer les revenus de 2023, ce qui permettrait aux médecins proches du seuil de choisir d’adapter ou non leur rythme de travail.
• L’Etat ne semble pas prévoir de compensation de l’exonération pour la complémentaire CARMF et l’ASV, ce qui laisserait présager d’une hausse des cotisations à terme pour compenser le manque à gagner des organisations.

Nous attendons donc des précisions dans les jours qui viennent. La CARMF devrait revenir vers les médecins concernés par cette nouvelle disposition pour procéder, le cas échéant, au remboursement des cotisations déjà versées.

Nathalie Zenou

Données générales

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Dès le 1er juillet, quatre indications dont l’insuffisance cardiaque chronique pourront bénéficier de la télésurveillance dans le droit commun grâce à leur inscription sur la liste des activités de télésurveillance médicale (LATM).

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Ces indications sont issues du programme ETAPES : l’insuffisance respiratoire chronique, le diabète, l’insuffisance rénale et l’insuffisance cardiaque. Les négociations se poursuivent concernant la télésurveillance (TS) des porteurs de prothèse cardiaque implantable car ces prothèses sont inscrites sur la liste des produits et prestations remboursables (LPPR) depuis 2011 (ETAPES ayant été lancé en 2014).

Pour l’insuffisance cardiaque, les patients concernés sont ceux souffrant d’insuffisance cardiaque chronique (ICC), quels que soient le type et l’étiologie de la maladie et ayant été hospitalisés au cours des 12 derniers mois pour une poussée d’insuffisance cardiaque ou actuellement en classe NYHA 2 ou plus avec un taux de peptides natriurétiques élevé (BNP > 100 pg/ml ou NT pro BNP > 1000 pg/ml).

Certains patients sont inéligibles : patients refusant l’accompagnement thérapeutique ou la transmission des données, ou encore patients se trouvant dans une situation physique ou psychique rendant impossible l’utilisation du DM de TS ou de ses accessoires.

L’inscription sur la LATM est valable trois ans. Les opérateurs (i.e. les professionnels de santé réalisant la TS) bénéficieront d’un tarif de 28 €/mois/patient (vs un forfait fabricants allant de 12,5 € à 50 €/mois/patient – respectivement pour une file active au-delà de 100 000 patients et une file active entre 1 et 4 999 patients). Les assurés participeront à la prise en charge de la TS à hauteur de 40 %.

La durée de prescription est limitée à six mois (trois mois pour le diabète). Une période d’essai d’un mois est prévue, avant évaluation de l’intérêt de la TS pour le patient concerné.

Nathalie Zenou

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La santé est l’un des trois axes qui devrait permettre au gouvernement de réaliser 10 milliards d’euros d’économies (10 Md€) dans le budget 2024.

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Le programme de stabilité 2023 a été construit pour réduire le déficit public à 2,7 % du produit intérieur brut (PIB) en 2027. Il s’agit de revenir à la normale après plusieurs années de dépenses exceptionnelles destinées à répondre aux conséquences de la crise sanitaire et de la guerre en Ukraine. Le gouvernement vise ainsi le désendettement du pays grâce à la croissance, au travail et à des économies.

Au moins 10 Md€ d’économies répartis sur trois axes 

• trois politiques publiques (le logement, le travail et les opérateurs de l’Etat),
• le verdissement de notre fiscalité,
• les dépenses de soins.

Concernant les dépenses de soins, le gouvernement souligne qu’elles représentent 50 % de la dépense publique et appelle à la responsabilisation de tous les acteurs, rappelant que le vieillissement de la population et l’essor des technologies de pointe conduisent mécaniquement à une explosion des dépenses.

Les arrêts maladie et les médicaments dans le viseur

• Arrêts maladie : + 30 % en 10 ans, 16 Mds d’euros de dépenses au total. On peut noter dans ce contexte la poursuite de la montée en charge du nouveau régime d’indemnités journalières (IJ) instauré en 2021 pour les professionnels libéraux.

Cette annonce tombe 10 jours après le lancement début juin d’une campagne de l’Assurance-maladie destinée à mettre sous objectifs (MSO) ou sous accord préalable (MSAP) les prescriptions d’IJ des médecins généralistes gros prescripteurs d’arrêts maladie. La Cnam entend ainsi convoquer 5 000 médecins généralistes à des entretiens confraternels et 15 000 médecins recevront la visite de délégués de l’Assurance-maladie.

• Prescriptions médicamenteuses

Les généralistes sont ici aussi dans le viseur de Bercy, chacun prescrivant en moyenne l’équivalent de 730 000 € de soins par an (450 € / patient). Les dépenses de confort et de facilité sont notamment visées, qui devraient être limitées pour permettre par exemple une meilleure prise en charge des ALD.

Nathalie Zenou

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La production d’une cinquantaine de médicaments essentiels va être relocalisée, dont la moitié dans les semaines qui viennent. En tout, 450 molécules sont concernées.

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Les projets de relocalisation des 50 médicaments prioritaires concernent la matière première, le produit fini, ou même les deux. Pour atteindre cet objectif, l’Etat soutient huit nouveaux projets de relocalisation via France 2030, représentant un investissement total de plus de 160 millions d’euros. Les laboratoires concernés sont Interor, Seqens, EuroAPI, Aguettant, Skypharma, Ethypharm, GSK et Benta Lyon.

Un guichet pour la relocalisation

De plus un guichet destiné à faciliter et encourager la relocalisation des médicaments essentiels devrait être ouvert prochainement. L’objectif en est double :

• soutenir les projets d’extension de capacité et de relocalisation ;
• financer la mise au point de procédés de production innovants et décarbonés pour renforcer notre compétitivité.

Une première enveloppe de 50 millions d’euros permettra de soutenir les premiers projets.

Les molécules concernées

Les molécules en cours de relocalisation ou d’augmentation des capacités sont la ciprofloxacine, le paracétamol, la morphine, le fentanyl, le propofol, le midazolam, le diazépam, le clonazépam, le rocuronium, le cisatracurium, le suxamethonium, l’adrénaline, la noradrénaline, le méthylprednisolone, l’esoméprazole, le furosémide, le clopidogrel, le salbutamol, le topotecan, le melphalan, le busulfan, la fludarabine, le paclitaxel et l’oxaliplatine.

Par ailleurs, le président Macron souhaite élargir la relocalisation des médicaments au niveau européen à travers le PIEEC (projet important d’intérêt commun européen) santé.

Nathalie Zenou

Vous pouvez consulter les éléments communiqués par le ministère de la Santé et de la Prévention

Gestion des pénuries


Listes des médicaments essentiels

Données générales

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Viva Technology est le plus grand événement européen dédié aux start-up et à la Tech : plus de 120 000 visiteurs sont attendus, qui rencontreront les quelques 13 000 exposants lors des 4 jours du salon.

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Leaders de la tech, de grands groupes, des acteurs publics et des investisseurs du monde entier sont rassemblés cette semaine pour découvrir les innovations technologiques proposant des solutions innovantes pour répondre aux défis actuels. L’objectif est notamment de permettre aux start-ups de trouver des investisseurs qui leur permettront de se développer.

La santé constitue depuis toujours l’un des grands secteurs d’activité présents à VivaTech. Près de 240 start-ups seront présentes, parmi lesquelles 3 start-ups incubées par le CNRS :

• One Biosciences qui développe de nouveaux médicaments de précision grâce à une nouvelle approche utilisant l’intelligence artificielle,
• Resolve Stroke qui améliore la prise en charge des patients en rendant accessible l’imagerie médicale haute définition
• Mablink Bioscience qui invente des bio médicaments pour lutter contre le cancer.

Par ailleurs, pour la première fois, un village dédié à la santé féminine (« FemTech » – Female Technology) a été installé au cœur de VivaTech. Il héberge des solutions abordant des sujets comme le bien-être féminin, la santé menstruelle, la reproduction et la contraception, la grossesse et l’allaitement, la santé mentale, etc.

De plus, 4 conférences dédiées à la santé auront lieu vendredi 16 et samedi 17 :

• L’IA et les données au service de la prévention sanitaire : vers une médecine sans médecin ? : L’utilisation de l’intelligence artificielle et des données offrent des capacités infinies en matière de prévention sanitaire, mais quels sont les risques soulevés ? En termes d’éthique et de responsabilité ?
• Première rencontre avec Miroki/Miroka : Enchanted Tools souhaite améliorer l’expérience des professionnels de santé en introduisant des robots pour les aider dans leurs tâches quotidiennes.
• Augmenter l’activité physique chez les adolescents : Le point sur le projet Sport & Jeunesse, un groupe de travail dédié à la mise en mouvement des jeunes grâce à l’innovation. La session rappellera les objectifs du projet, les avancées majeures du groupe de travail et présentera les lauréats de l’appel à projets.
• Le personnel soignant augmenté : Le futur de la santé – German Bionic propose une innovation destinée à prévenir le mal de dos chez les professionnels de santé et faciliter le quotidien des soignants.

Enfin, certaines annonces ont déjà été faites :

• Le laboratoire Sanofi mise sur l’intelligence artificielle et la science des données pour accélérer les percées scientifiques au service des patients
• le président Emmanuel Macron a profité de sa visite au salon pour annoncer que l’Etat investira 500 millions d’euros pour développer l’intelligence artificielle.

Nathalie Zenou

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L’édition 2023 de l’atlas annuel de la démographie médicale publié par le Conseil national de l’Ordre des médecins (CNOM) révèle notamment l’érosion de l’exercice libéral.

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D’une manière générale, l’atlas met en lumière la quasi-stagnation des médecins en activité régulière (197 417, soit -1,3 % entre 2010 et 2023) mais aussi l’augmentation du nombre de médecins en activité intermittente et en cumul emploi-retraite.

Concernant les médecins spécialistes libéraux (hors médecine générale), plusieurs éléments ressortent en comparant les éditions 2010 et 2023 de l’atlas, confirmant des tendances déjà connues :

• une augmentation de la part des salariés (58,7 % vs 54 %), et la diminution des exercices mixtes et libéraux exclusifs (respectivement 11 % vs 13,6 % et 30,3 % vs 32,4 %) ;
• le retrait de la plupart des spécialités des territoires situés en périphérie de région et éloignés des métropoles régionales, avec une répercussion sur l’accès aux soins et les parcours de soins ;
• une augmentation du nombre de médecins spécialistes diplômés à l’étranger (hors UE), implantés plus particulièrement dans les territoires sous-dotés ;
• une hyperspécialisation de plus en plus forte, notamment en cardiologie.

D’autres tendances se confirment également comme la féminisation du corps médical (51 %) et le rajeunissement des médecins (âge moyen : 48,6 ans, avec toutefois de fortes disparités territoriales).

Nathalie Zenou

Vous voulez en savoir plus sur l’atlas 2023 (CNOM) :

Atlas 2023

Les principales données

Atlas – partie 1

Données générales

Atlas – partie 2

Approche territoriale des spécialités médicales et chirurgicales

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