L’acte CCAM du mois, décortiqué : DZQM006

30 juin 2021

Pour cette rubrique, nous avons choisi un autre acte régulièrement pratiqué au quotidien : il s’agit de l’échographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques tel que décrit dans le libellé de la CCAM.

L’analyse des vaisseaux intrathoraciques comprend :

l’aorte thoracique ;
l’artère pulmonaire et ses branches ;
l’artère thoracique interne (mammaire interne) ;
les veines pulmonaires ;
la veine cave supérieure ;
la portion intra thoracique de la veine cave inferieure ;
la veine azygos.

Par échographie du cœur et des vaisseaux intra thoraciques, on entend :

échographie en mode bidimensionnel
temps mouvement [TM] du cœur et des vaisseaux intra thoraciques.

L’analyse doppler (pulsée, continue, tissulaire, etc.) fait partie intégrante de l’acte quelle que soit sa technicité et sans valorisation supplémentaire. L’échographie du cœur et des vaisseaux intra thoraciques inclut l’électrocardiographie externe de référence ; n’oubliez donc pas d’y intégrer la trace ECG pendant l’examen !

Attention, 3 examens sont autorisés dans un délai de 6 mois ; au-delà, une demande doit être motivée mais les modalités ne sont pas précisées…

Cet acte n’est pas soumis à une entente préalable et est facturé 96,49 € quel que soit le secteur conventionnel ; la réalisation de l’électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) ne peut pas être facturée en sus de l’échographie du cœur et des vaisseaux intrathoraciques à l’exception de sa réalisation lors des bilans pour traitement par médicament cardiotoxique, conformément aux modalités de suivi cardiologique définies dans le Résumé des Caractéristiques du Produit [RCP] émis par l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé Rapport HAS : « Échocardiographie doppler transthoracique : principales indications et conditions de réalisation » – mai 2012.

En reprenant les statistiques de la CNAM, le nombre d’actes DZQM006 réalisé par an et par cardiologue a progressé de 19,1 % entre 2013 et 2017, passant de 754 à 898 échocardiographies en moyenne. Si l’on comptabilise la totalité des honoraires générés par cet acte, on note une progression de 5,1 % en volume soit une somme passée de 311.896.226 € à 379.927.692 €. Cette augmentation peut s’expliquer par le vieillissement de la population, l’irruption de polypathologies illustrée par un taux de recours en très nette hausse au-delà de 70 ans (≥ 20 %) alors que le nombre de cardiologues n’a pas progressé durant cette même période. Néanmoins, cela a attiré l’attention de l’Assurance Maladie, toujours tentée par une décotation de la valeur de l’acte dans un environnement contraint par l’ONDAM et où l’article 99 de la LFSS 2017 qui autorise le directeur général de l’UNCAM à fixer de façon unilatérale certains tarifs même en l’absence d’accord conventionnel demeure toujours en vigueur (alors qu’il aurait dû été abrogé avec la LFSS 2021) ; d’où une réflexion sur la pertinence de cet acte (en terme d’indication) et la qualité de son compte rendu entamée conjointement par le Conseil National CardioVasculaire et la CNAM.