Télétransmission ou sanction, il faut choisir…

335 – A partir du 1er janvier prochain, les médecins qui ne télétransmettront pas, ou pas assez, devront s’acquitter d’une taxe de 0,50 euro par feuille de soins papier émise. Si vous faites partie des 41 % de spécialistes qui ne télétransmettent pas, mais qui souhaitent sortir de la résistance à la télétransmission, ce dossier est pour vous.

 Onze ans après la mise en place de la télétransmission avec la diffusion de la carte Vitale, 65 millions d’assurés et d’ayants droit, associées aux 650 000 Cartes de Professionnel de Santé (CPS), permettent de sécuriser les remboursements de 60 milliards d’euros de soins prodigués. Cela permet surtout à l’Assurance Maladie d’économiser environ 1,5 milliard d’euros par an. Le traitement d’une feuille de soins électronique (FSE) coûte beaucoup moins cher (0,27 euro) que celui d’une feuille de soins papier (1,74 euro). Un bilan qu’on peut qualifier de positif si l’on regarde le verre aux deux tiers plein, puisqu’effectivement, selon la dernière étude de la CNAMTS, 68 % des médecins télétransmettent aujourd’hui, les généralistes étant les « meilleurs élèves » en la matière, puisqu’ils sont 73 % à télétransmettre, tandis que les spécialistes ne sont que 59 % à le faire. Un tiers de l’ensemble des praticiens résiste donc toujours à la télétransmission, dont 27 % de généralistes et 41 % de spécialistes. Avec des « poches de résistance » où ces chiffres augmentent, Paris battant les records : dans la capitale, 44 % de médecins généralistes et 60 % de spécialistes ne télétransmettent toujours pas.

Bien évidemment, pour l’Assurance Maladie, ces taux de réfractaires à la télétransmission ont un coût. En 2009, les 150 millions de feuilles de soins papier – dont plus de 110 millions émises par des médecins – ont représenté un surcoût estimé à 200 millions d’euros. Pourtant, dans la convention signée en 2005, les partenaires avaient convenu « de faire progresser de manière significative le taux de télétransmission des FSE, en particulier pour les médecins spécialistes » d’ici le terme de ladite convention, et s’étaient engagés « sur une progression annuelle d’au moins 5 % du taux de télétransmission, avec pour objectif d’atteindre à terme un taux de télétransmission supérieur à 90 % ». Le texte conventionnel précisait aussi que les signataires s’accordaient « pour considérer que c’est par l’incitation des praticiens à télétransmettre, et non par des sanctions conventionnelles, que cet objectif pourra être atteint ». Beau programme, mais qui a échoué dans la réalité, puisqu’on est loin des 90 % de télétransmissions. Les raisons en sont multiples, mais pour simplifier, disons que les incitations, c’est-à-dire un forfait annuel de 250 euros et 0,07 euro par FSE, ne semblent pas à la hauteur de l’investissement en temps et en argent qu’impliquent le passage à l’informatisation, ce que reconnaissent volontiers mêmes les médecins qui se sont mis à la télétransmission dès le début, et qui ne le regrette pas, comme en témoigne le Dr Philippe Jauffrion (voir entretien ci-dessous). D’autant que le contexte tarifaire n’est guère, lui aussi « incitatif ». Par ailleurs, certains médecins n’ont jamais accepté ce transfert de tâche – et de charge ! – des caisses d’Assurance Maladie vers les praticiens.

Avec la loi HPST, on a tourné le dos à la seule incitation à télétransmettre : l’adoption d’un amendement proposé (comme à son habitude à chaque PLFSS depuis près de 10 ans !) du député du Bas-Rhin, Yves Bur, y a en effet introduit le principe d’une taxation des feuilles de soins papier, que la CNAMTS a accueilli favorablement. Les propositions faites à ce sujet par le directeur de l’Assurance Maladie ont été une des raisons qui ont fait tourner court les quelques réunions planifiées à la fin de l’année 2009 en vue de la négociation d’une nouvelle convention. « Les aides à la télétransmission, qui vont dans le bon sens, ne font toutefois pas avaler la pilule amère de l’amende sur les feuilles de soins papier imposée via la loi Bachelot », déclarait à l’époque la CSMF. Le principe de la taxation n’a pas été abandonné pour autant, mais inclus dans le règlement arbitral en vigueur actuellement et jusqu’à la signature de la prochaine convention. Le texte précise que pour pouvoir bénéficier des mesures incitatives à la télétransmission, les médecins doivent « disposer d’un équipement permettant la télétransmission des FSE conforme à la dernière version du cahier des charges publiée par le GIE SESAM-Vitale », et « atteindre un taux prédéterminé de télétransmission de FSE supérieur ou égal à 75 % ». Sont exclus du calcul de ce taux les actes facturés pour les bénéficiaires de l’AME, pour les nourrissons de moins de 3 mois, les prestations de soins effectuées dans leur totalité hors la présence du patient, et les actes facturés via la facturation électronique des établissements de santé sur bordereau CERFA S3404. Les praticiens remplissant ces conditions peuvent donc bénéficier d’un forfait annuel de 250 euros, de 0,07 euro par FSE reçue par l’Assurance Maladie. Ils peuvent aussi percevoir un autre forfait supplémentaire  annuel de 250 euros ; les médecins généralistes qui adhèrent aux téléservices et téléprocédures développés par l’Assurance Maladie et accessibles sur le site Ameli via « mon espace pro » et « mon compte PS ameli », et s’ils  établissent annuellement au moins 75 % des protocoles de soins ALD et des arrêts de travail par voie électronique. Quant aux praticiens qui ne rentreront pas dans  ces clous, ils devront s’acquitter d’une taxe de 0,50 euro par feuille de soins papier émise. Initialement prévue pour entrer en vigueur au 1er mai de cette année, cette taxe s’appliquera à partir du 1er janvier prochain. L’effet « bâton » semble avoir poussé un nombre non négligeable de médecins vers la télétransmission : selon le GIE SESAM-Vitale, plus de 3 500 d’entre eux ont sauté le pas entre janvier 2009 et janvier 2010.

L’heure est au choix pour les médecins réfractaires à la télétransmission.

 

Les sites utiles 

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter les sites internet suivants :

Assurance Maladie. www.ameli.fr
Beaucoup d’informations sous forme de documents téléchargeables pour vous guider dans le choix de matériels. 

GIE SESAM-Vitale. www.sesamvitale.fr
Pour « tout savoir sur SESAM-Vitale », y compris comment, concrètement, créer et transmettre au quotidien des FSE.

Groupement d’Intérêt Public « Carte de Professionnel de Santé « (GIP-CPS). www.gip-cps.fr
Pour tout savoir sur la carte CPS.

Centre national de dépôt et d’agréments (CNDA). www.cnda-vitale.fr
Pour obtenir la liste des logiciels agréés pour la télétransmission de FSE.

 

 

La télétransmission en pratique

Ce qu’il faut faire et le matériel nécessaire pour pouvoir télétransmettre. 

 Avant toute chose, la télétransmission nécessite d’être en possession d’une carte de professionnel de santé (CPS). Pour l’obtenir, vous devez remplir un formulaire à retirer auprès du Conseil de l’Ordre dont vous dépendez, et à adresser ensuite à la DDASS. Après vérification entre la DDASS et la CPAM, le GIP-CPS lui délivre sa CPS.

Pour créer et télétransmettre des feuilles de soins électroniques, vous avez le choix entre un équipement informatique standard, organisé autour d’un ordinateur, ou une solution intégrée SESAM-Vitale, n’imposant pas une réelle informatisation du cabinet.

 

Vous optez pour l’équipement avec ordinateur, vous devez acquérir

– un micro-ordinateur de bureau ou portable (PC ou Mac) ;
– une connexion Internet ;
– un lecteur de cartes à puce bifente, pour lire la carte Vitale et la carte professionnel de santé (CPS), homologué pour l’application SESAM-Vitale ;
– un logiciel de création et de télétransmission des FSE agréé par le Centre National de Dépôt et d’Agréments (CNDA) de l’Assurance Maladie (avec contrat de maintenance).

Il est important de s’assurer de la compatibilité des différents éléments entre eux, notamment entre le logiciel de gestion du cabinet et le lecteur de cartes bifente, ou entre le logiciel métier et le réseau de transmission.

Les solutions intégrées SESAM-Vitale pour un cabinet non informatisé ou informatisé a minima

 

Vous optez pour la télétransmission sans ordinateur

La solution intégrée SESAM-Vitale regroupe, en un même produit, des composants matériels et logiciels pour lire la carte CPS et la carte Vitale, créer des FSE et les transmettre. Elle fait appel à l’infogérance qui offre différents services à distance comme le routage des FSE, le suivi des accusés de réception et des remboursements, etc. La liste officielle des lecteurs et solutions intégrées homologués SESAM-Vitale est consultable sur le site de l’Assurance Maladie et sur celui de CNDA.

 

Des pistes pour votre choix

Il existe quelques 260 logiciels homologués… Nous nous contentons de vous signaler quelques logiciels parmi les plus utilisés, dont certains ont développé un module spécifique à l’exercice de la cardiologie. 

 

La solution informatique complète

Pour ceux qui souhaitent franchir le pas de la télétransmission en s’équipant également d’un logiciel de gestion du cabinet.

 

AXILOG

Créée en 1998, la société Axilog, qui affiche aujourd’hui plus de 20 000 utilisateurs, décline son logiciel AxiSanté 5 par spécialité. Pour les cardiologues, elle propose AxiSanté 5 Cardio qui met notamment à la disposition des praticiens les référentiels médicaux Cardio intégrés pour une rédaction automatique ; l’ensemble de courriers et certificats types pour la spécialité Cardiologie ; des questionnaires Cardio intégrés pour une saisie plus rapide et structurée de la consultation ; les diagnostics structurés (codification CIM10) avec notion de localisation (G, D) et de suspicion ; l’intégration automatique des diagnostics dans le volet médical. AxiSanté 5 Cardio propose également une interface du dossier patient avec les produits de la société Schiller (spiromètres, dispositifs de monitoring patient et défibrillateurs externes), permettant ainsi de faire figurer dans le documents du patient les différents examens cardiovasculaires.

AxiAM 1.40. C’est le logiciel de télétransmission développé par Axilog qui le propose actuellement pour un abonnement de 16 euros par mois.

www.axilog.fr

 

CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX (CLM)

Filiale de Cegedim, Groupe français leader en informatique médicale, CLM propose une gamme complète de logiciels, LC 2010 (Crossway, MédiClick! Studio, Doc’ware, Cardiolite, Eglantine, Megabaze, Medigest ), et de services associés dédiés aux professionnels de la santé. Structurés, communicants, intéropérables et évolutifs, les logiciels de la gamme LC 2010 s’inscrivent dans la logique du partage de l’information et du DMP.

Pour les cardiologues, Cardiolite premium propose, entre autre un module de dictée vocale (Dragon) pour gagner du temps dans les comptes-rendus et les courriers ; des interfaçages ECG (Schiller, Cardionics, Cardio Control, Reynolds, Amedtec) ; DMP Cardio.

En 2008, CLM a satisfait au cahiers des charges éditeurs de l’UFCV pour la mise en place du DMP Cardio, pour le suivi structuré des patients porteurs d’un dispositif médical implantable et de prévention secondaire. Ainsi des formulaires de suivi patients, spécialement élaborés selon un référentiel émis par des cardiologues, ont été intégrés au logiciel Cardiolite.

www.cegedim-logiciels.com

e-FSE. Solution de télétransmission en ligne pour ceux qui n’ont pas encore franchi le cap de la feuille de soins électronique ou souhaitent moderniser leur solution. Simplicité et confort du web : des actes et tarifs mis à jour en temps réel de façon automatique, les actes CCAM CARDIO préparamétrés, pas de boîte aux lettres à configurer, un lien direct vers l’Espace Pro du site ameli.fr pour les télédéclarations, une solution accessible de tout lieu d’exercice, par simple connexion internet, la sécurité de données archivées automatiquement. Offre à 19,90 Ä mensuelle, lecteur de cartes fixe inclus.

www.e-fse.fr

 

HELLODOC

Développé et commercialisé depuis 1989 par la société Imagine Editions, le logiciel Hellodoc offre une gestion complète du cabinet. Plusieurs modules de spécialités ont été développés, notamment en cardiologie, offert avec la commande un logiciel HelloDoc Métier, sur simple demande. Ce module propose notamment :  un utilitaire de gestion de protocole permettant la saisie hiérarchique de vos observations et examens ; une bibliothèque d’images en rapport avec la spécialité. Des palettes d’outils permettent de numériser et de commenter les images ; une interface avec plusieurs logiciels d’appareils de mesure, (électrocardiogrammes, écho-dopplers…).  L’interface permet un enregistrement direct des mesures dans l’historique du dossier patient.

HelloDoc Edition spéciale. Deux options de logiciel spécifique à la télétransmission des FSE :
– HelloDoc Edition spéciale, agréé SESAM-Vitale 1.40 (gratuit avec le logiciel métier) ;
– HelloDoc Edition Sesam : HelloDoc Edition spéciale plus le pointage des retours NOEMIE. Gestion des FSE et des recettes (200 euros).

www.hellodoc.com

 

La télétransmission seule

Pour ceux qui optent pour la télétransmission sans ordinateur ou sans logiciels métier.

 

SEPHIRA

Premier réseau de gestion des FSE, le Groupe SEPHIRA est aujourd’hui le leader de la télétransmission chez les médecins spécialistes auxquels il propose deux produits :

Terminal Intellio (télétransmission sans ordinateur)

Saisie simple et intuitive des actes en six appuis touche ; affichage dynamique des actes (liste des 20 derniers actes utilisés) ; sauvegarde des données personnelles au centre de Gestion Sephira. Saisie simplifiée avec liste illimitée d’actes personnalisés et mixés (NGAP et/ou CCAM). Garantie de remboursement par les caisses sous 5 jours. Service Vitallio : mise à jour d’une carte Vitale.

Web-Intellio (la télétransmission avec ordinateur)

La simplicité d’un service de télétransmission via Internet :
– un grand écran et une seule fenêtre pour saisir les FSE ;

– saisie simple et intuitive des actes en 5 clics ;
– gestion d’une base patients permettant la préparation en amont des FSE (avec ou sans cartes Vitale) ;
– sauvegarde.

 

 

Témoignage

« Un plus pour les patients et pour moi »

Installé depuis 1990, le Dr Philippe Jauffrion télétransmet depuis plus de vingt ans. Lucide quant aux difficultés rencontrées et à l’investissement en temps et en argent que représente la télétransmission, il témoigne aussi de la satisfaction qu’il en tire, pour ses patients, et pour lui-même.

 

Vous télétransmettez depuis 1998, autant dire que vous êtes un pionnier de la télétransmission. Comment ce sont passés ces débuts ?

Philippe Jauffrion. Je me suis effectivement mis à la télétransmission dès 1998, un an après l’entrée en application du plan Juppé qui comportait l’obligation de s’informatiser pour les médecins. On nous a fait croire qu’on nous « donnait » 7 000 francs d’aide à l’informatisation, alors que cet argent nous avait été prélevé l’année précédente sous forme de cotisation URSSAF, et nous a été restitué sous une forme imposable… En 1998, équipé en Mac, j’ai dû acquérir un PC, car à l’époque, il n’existait aucun logiciel de gestion du cabinet sur Mac. Et depuis, je dois en être à mon quatrième ordinateur, parce que l’informatique a évolué très vite. J’ai payé mon logiciel de gestion du cabinet l’équivalent de 2 500 euros, à quoi il faut ajouter les frais de maintenance. J’ai eu la chance que mon logiciel – Coccilog – ne disparaisse pas totalement du marché, et que l’esprit et la logique soient restés les mêmes malgré son rachat par trois sociétés successives… Soyons clairs, les médecins qui ont télétransmis dès le début voulaient vraiment le faire, mais ils en ont été de leur poche. Il est sûr que les confrères qui ont choisi de ne pas télétransmettre et de ne pas s’informatiser ont fait des économies pendant douze ans !

 

Vous avez opté d’emblée pour une informatisation complète de votre cabinet, sans vous limiter à l’acquisition d’un simple kit de télétransmission. C’est ce que vous conseillez de faire aujourd’hui aux médecins qui vont devoir s’y mettre ?

Ph. J. Cela a représenté un investissement important en argent, en temps et en effort de compréhension au départ, mais pour beaucoup de satisfaction ensuite. Aujourd’hui, le marché est stabilisé, les sociétés de logiciels sont sérieuses, avec de vrais réseaux, une bonne maintenance. Et le haut débit a tout changé ! Quant à sauter le pas, je pense qu’il vaut mieux acquérir un équipement qui permette de tout faire, la télétransmission, la tenue des dossiers patients, la comptabilité, les bordereaux de remise de chèques, les ordonnances… De plus, on a moins de contrôle sur les flux de FSE avec un simple kit de télétransmission. Sur mon ordinateur, je peux suivre mes flux de FSE, savoir où en sont les remboursements, remonter plusieurs mois en arrière si un patient m’interroge sur un remboursement qu’il pense n’avoir pas été fait.

 

Quel bilan faites-vous de la télétransmission proprement dite ?

Ph. J. Incontestablement, c’est un plus pour les patients, qui n’ont plus à envoyer de feuilles de soins papier et qui sont remboursés très rapidement. Et le médecin aussi : pour les patients en CMU, je suis remboursé dans un délai de dix jours maximum. Pour le praticien, une fois formé, cela se fait très vite, lui prend peu de temps, et ne coûte plus rien, puisque cela est compris dans le forfait Internet haut débit. Je télétransmets mes FSE deux à trois fois par semaine, en fin de journée, et hormis de temps en temps un problème informatique, cela se passe très bien. La mise à jour annuelle de mon logiciel, notamment pour suivre les évolutions de SESAM-Vitale, sont faites par un informaticien, via par Internet aujourd’hui. Je paye environ 350 euros par an pour cette maintenance.

 

19 heures de travail de plus par an

En 2008, une interne en 4e semestre d’internat de médecine générale, Anabel Sanselme, a consacré son rapport de stage sur « le temps imparti aux feuilles de soins électroniques dans une consultation de médecine générale ». Après s’être livrée à des chronométrages auprès de trois praticiens – ou de leur secrétaire – travaillant sur des logiciels différents, elle en est arrivée à la conclusion que la création d’une FSE en fin de consultation prenait, en moyenne, 45 secondes, soit 15 secondes de plus par consultation, par rapport à une consultation s’achevant par rédaction manuelle d’une feuille de soins papier. Pour 4 500 actes annuels, cela représente 19 heures de travail administratif en plus. Ou encore, 19 heures de temps médical en moins.

Mais  cette interne n’a pas tenu compte ni des frais de timbres, ni du temps économisé sur le « remplissage » des feuilles de soins pour les CMU et le tiers payant ni de celui  de la surveillance du retour des remboursements qui s’effectue automatiquement par le logiciel Noémie si vous adhérez à la télétransmission, et encore moins de celui de la gestion des erreurs d’interprétation de l’écriture des actes et ou celles de la facturation du service  de liquidation de l’Assurance Maladie. Ainsi pour un cabinet de groupe type de 7 cardiologues l’équipement de télétransmission a permis d’économiser un poste temps plein de secrétariat  consacré uniquement à cet effet (Ndlr).