Il y a quelques mois, nous avions abordé un acte d’échographie vasculaire : EBQM001. Dans le prolongement de ce dernier, fut créé à la CCAM un acte associant à la fois une exploration artérielle cervico-encéphalique couplée avec une exploration artérielle des membres inférieurs (probablement dans l’idée d’éviter des cotations abusives…)
Le libellé CCAM correspond à une échographie-doppler des artères cervico-encéphaliques extracraniennes avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs. Il s’agit d’un acte d’échographie (code de regroupement « ADE »), isolé, remboursable et non soumis à une entente préalable…
La note précise qu’il s’agit d’une procédure au sens « CCAM » puisqu’elle associe deux actes différents mais utilisant la même technique ; elle est valorisée à 104,90 € et peut être associée à des modificateurs tels que F (pour un acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié), S (en cas d’urgence nocturne entre minuit et 8h00) ou U.
En revanche, les actes comme EBQM001 et EDQM001 (échographie-doppler des artères iliaques et des membres inférieurs) ne peuvent pas être codés avec cet acte.
Pour mémoire, en cas d’association de deux ou plusieurs actes d’échographie (cardiaque ou vasculaire) portant sur plusieurs régions anatomiques, UN SEUL ACTE doit être tarifé SAUF dans le cadre d’examens d’organes intra-abdominaux et/ou pelviens et d’un ou plusieurs organes suivants : sein, thyroïde, testicules… (liste des actes et prestations, article III-3-B-2-d des dispositions diverses de la CCAM).
Frédéric Fossati. La Madeleine
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