L’an dernier, nous avions fait une incursion dans le chapitre 19 de la CCAM intitulé adaptations pour la CCAM transitoire (car la quasi-totalité de nos actes sont regroupés dans le chapitre 4, dédié à l’appareil circulatoire) pour aborder les « forfaits » de surveillance cardiologique et notamment l’acte YYYY002, facturable dans nos USIC
Le libellé CCAM le décrit comme un forfait de cardiologie de niveau 1. Il s’agit d’un acte technique médical (code de regroupement « ATM »), isolé, remboursable et non soumis à une entente préalable, valorisé au tarif de 26,88 € quel que soit le secteur conventionnel du praticien, à facturer par patient, par médecin et par 24 heures, 7 jours au plus.
A la différence du YYYY002, il ne s’applique que dans les secteurs cardiologiques conventionnels (hors USIC ou réanimation cardiaque).
Il est accompagné d’une note détaillée précisant qu’il s’agit d’une surveillance monitorée continue et traitement d’un ou deux malades au maximum hospitalisés sous la responsabilité d’un médecin avec surveillance du tracé ECG, sur oscilloscope et du cardiofréquencemètre, y compris éventuellement les actes habituels d’électrocardiographie et de réanimation et les prises continues ou intermittentes de pression avec ou sans enregistrement et ce quelle que soit la technique.
Peuvent être facturés en supplément et à taux plein (comme pour le YYYY002) la réalisation d’un choc électrique (quel qu’en soit le nombre), la pose ou le changement de cathéter endocavitaire pour une stimulation électrosystolique transitoire, la pose d’un cathéter endocavitaire pour prise de pression dans les cavités droites.
Frédéric Fossati. La Madeleine
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