298 – Cumul avec l’électrocardiogramme _ L’association de l’écho-doppler cardiaque est possible avec l’ECG.
CCAM 04.01.03.01 : « Facturation : transitoirement, la réalisation de l’électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) peut être facturée en sus de l’échographie du cœur et des vaisseaux intrathoraciques ».
La restriction « transitoirement » a été ajoutée à la demande des représentants des caisses qui, depuis maintenant plus de 10 ans, essayent de supprimer cette possibilité d’association d’actes qui correspond pourtant à une pratique bien établie.
Les deux actes étant réalisés « dans le même temps », l’échocardiogramme est coté à taux plein (code d’association 1) et l’ECG subit une minoration de 50 % (code d’association 2).
Règle des 6 mois _ Comme en N.G.A.P., au-delà de 3 échocardiogrammes pendant une période de 6 mois, il faut une demande motivée.
CCAM 04.01.03.01 : « Facturation : 3 examens maximum dans un délai de 6 mois, demande motivée au-delà ».
Il faut informer le contrôle médical, mais il n’y a pas de réponse à attendre. Il ne s’agit pas en effet de la formalité de l’accord préalable (AP) décrite à l’article I-4-1 des dispositions générales de la C.C.A.M.
Cette règle des 6 mois s’applique à tous les échocardiogrammes décrits au paragraphe 04.01.03.01 de la C.C.A.M., à savoir l’ETT (DZQM006), l’ETT avec injection de contraste (DZQJ009), l’ETO (DZQJ001), l’ETO avec injection de contraste (DZQJ011), l’ETT associée à un ETO (DZQJ008), l’ETT associée à un ETO avec injection de contraste (DZQJ010), l’ETT au lit du malade (DZQM005) et l’ETO au lit du malade (DZQJ006).
Par contre, les échographies de stress et les échographies vasculaires ne sont pas concernées.
Impossibilité de cumul d’actes d’échographie entre eux _ Dispositions générales de la C.C.A.M., Art. III-B-2-d : « Pour les actes d’échographie, lorsque l’examen porte sur plusieurs régions anatomiques, un seul acte doit être tarifé, sauf dans le cas de l’examen d’organes intra-abdominaux et/ou pelviens et d’un ou plusieurs des organes suivants : sein, thyroïde, testicules ».
Le cardiologue n’ayant pas souvent l’occasion d’échographier des seins ou des testicules, il est pleinement concerné par cette règle de non cumul (on se demande qui a bien pu inventer de telles dispositions dont il est impossible de comprendre la logique).
Ainsi, s’il est réalisé dans le même temps un échocardiogramme et un écho-doppler vasculaire, le second acte doit être fait gratuitement ! Cette restriction existait déjà en N.G.A.P.
En fait, et ceci malgré les incitations parfois insupportables du contrôle médical de certaines caisses à pratiquer ainsi des actes gratuits, il est le plus souvent difficile de réaliser deux actes d’échographie dans le même temps pour des raisons de bonne pratique.
Ce sont des actes très longs, dont les durées moyennes ont été définies de façon très précise dans les travaux préparatoires à la C.C.A.M. (cf. encadré). Si on associe un écho-doppler cardiaque à une échographie vasculaire, la durée totale peut atteindre jusqu’à 1 h 30. Pour le confort du malade, qui influe d’ailleurs souvent sur la qualité des examens, il est donc le plus souvent préférable de ne pas les cumuler dans un même temps. ❚
Vicent Guillot
|
