Yves Decalf revient sur l’engagement du SNC et de ses différents présidents

Quelles sont les grandes dates de la nomenclature ?

La première nomenclature date de l’immédiat après-guerre. Un remaniement eut lieu en 1972 et la situation évolua peu jusqu’en 2005, année de naissance de la CCAM. Celle-ci a permis de mieux connaître les actes techniques et de dissocier le coût de la pratique et le travail médical défini notamment par la durée. 

Quelle a été l’action du SNC ?

Claude Bergogne, Vincent Guillot et moi avons beaucoup travaillé avec les Caisses. La nomenclature n’intègre pas en temps réel l’apparition de nouveaux actes correspondant à des évolutions techniques. Le décalage a entraîné un temps des cotations diverses d’actes. Ceci, entre autres, a engendré des conflits. Nous avions alors eu une approche jurisprudentielle, avec des succès.

En 1996, notre syndicat a obtenu la mise en place de la Consultation spécifique de cardiologie (CsC), plus en phase avec la pratique. Ensuite, j’ai fait partie du comité de pilotage de la future CCAM, puis de la commission de hiérarchisation des actes professionnels.

Quel regard portez-vous sur la nomenclature ?

Depuis 2005, la valeur du point de travail est la même : 0,44 € ! Ce n’était pas le concept initial. L’interprétation de la nomenclature reste problématique pour certains actes dont la description est parfois peu compréhensible et pas en lien avec la pratique. Idem pour les dispositions générales. D’une manière générale, la nomenclature n’évolue pas assez vite. Tous ces points sont des chantiers pour le Haut Conseil des Nomenclatures qui vient d’être mis en place. 

Merci Yves !

Qui d’autre qu’Yves Decalf possède une parfaite connaissance de la NGAP et de la CCAM et en maîtrise leurs subtilités ? pas grand monde en réalité (sauf à la CNAM !) car se plonger dans les textes et dispositions qui régissent au quotidien notre activité nécessite une bonne dose de patience et d’abnégation… Nul n’est censé ignorer la loi mais nul ne peut se targuer de les connaitre sur le bout des doigts ! Le mérite d’Yves est d’avoir réussi à nous faire comprendre (avec le regretté Vincent Guillot) les arcanes d’une cotation efficace au bénéfice de la cardiologie libérale … Yves, tu resteras pour nous une référence en la matière !
Frédéric Fossati

image_pdfimage_print