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Nomenclature 2008

Urgences : Situations pratiques

308 – Cas clinique n° 1 Un patient présente un dimanche un « malaise ». Il fait appel en urgence au médecin de garde. Celui-ci, qui n’est pas le médecin traitant habituel, ne constate aucun […]

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Nomenclature 2007

Cotation d’échographie : situations pratiques

306 – Cas clinique n° 1 A l’occasion du bilan d’une coronaropathie, un cardiologue pratique, sur un même malade, le matin un échocardiogramme à son cabinet, l’après-midi une épreuve d’effort à la clinique. Les deux […]

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Nomenclature 2007

Prescription médicale de transport

304 – Textes de référence – Le décret n° 2006-1746 du 23 décembre 2006 relatif à la prise en charge des frais de transport exposés par les assurés sociaux et modifiant le code de la […]

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Nomenclature 2007

Association C2-ECG

302 – L’association C2-électrocardiogramme consacre notre activité de cardiologues consultants. Cette cotation est l’une des mieux définies et son application est la résultante de différents textes qui la précisent et la font évoluer : – […]

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Nomenclature 2007

Précontentieux

299 – Décret du 1er février 2007 Toute procédure de contentieux émanant du contrôle médical des caisses débute par un entretien préalable. Un décret récent (cf. en fin d’article) améliore les conditions de défense du […]

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Nomenclature 2007

Rappel de quelques règles

298 – Cumul avec l’électrocardiogramme _ L’association de l’écho-doppler cardiaque est possible avec l’ECG. CCAM 04.01.03.01 : « Facturation : transitoirement, la réalisation de l’électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) peut être facturée en […]

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Nomenclature 2006

CMU : droits et devoirs de chacun

296 – La fausse compassion et la victimisation sont des sujets porteurs. La période électorale que nous allons traverser va probablement accentuer cette tendance. Les cardiologues suivent normalement les bénéficiaires de la C.M.U., il suffit […]

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Nomenclature 2006

Vous avez des questions ?

294 – Il faut à cet égard distinguer la CCAM qui reste évidemment perfectible, notamment pour les dispositions générales, mais qui a été construite sur des bases techniques et scientifiques, et qui devrait se montrer […]

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Nomenclature 2006

Associations d’actes

292 – Définition L’association d’actes est définie par l’article 1-11 des dispositions générales de la C.C.A.M. : « Dans le cadre de la tarification, l’association d’actes correspond à la réalisation de plusieurs actes, dans le […]

Nomenclature 2005

Nouvelles réglementations : questions-réponses (2/2)

287 – Association échocardiogramme-ECG On se souvient qu’au décours de la publication de la version V1 de la C.C.A.M., le pôle de la nomenclature des caisses avait de façon unilatérale édité un nombre impressionnant d’incompatibilités entre […]

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Nomenclature 2005

Infections nosocomiales en cardiologie

285 – La jurisprudence Une infection est considérée comme « nosocomiale » si elle apparaît après un délai de 48 heures après l’admission. De cette définition simpliste, les tribunaux ont alors lourdement et arbitrairement condamnés […]

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Nomenclature 2005

Disposition générales de la CCAM

284 – Livre 1er Dispositions générales Articles I-1 à I-3: _ Il s’agit de généralités sur l’utilité de la C. C. A. M. et les principes de son codage. Article I-4: _ Il décrit en […]

Nomenclature 2005

C2 : nouveau mode d’emploi

284 – Quelques règles essentielles – Le médecin consultant reçoit le patient à la demande explicite du médecin traitant. Il s’agit du médecin traitant au sens de la convention, c’est-à-dire que le C2 n’est pas […]

Nomenclature 2005

Comment revendre son cabinet et à quel prix ?

283 – La fiscalité attachée aux cessions de clientèle est aujourd’hui particulièrement avantageuse puisque vous ne paierez ni plus-values ni droits d’enregistrement si la cession n’excède pas 300000 € et intervient avant le 31 décembre […]

NOMENCLATURE

CSC : quelques idées fausses

282 – Il n’y a pas actuellement de nouveaux litiges à propos d’actes techniques : c’est la conséquence de l’installation de la C.C.A.M. Par contre, il persiste des attaques contre la CSC. La méthode de […]

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Nomenclature 2005

Quelques informations pratiques

282 – Actes hors nomenclature Contrairement à ce qui préexistait dans le règlement conventionnel minimal, les actes hors nomenclature ne doivent plus être mentionnés sur la feuille de soins. Le texte de la nouvelle convention […]

Nomenclature 2005

Partage de responsabilité entre praticiens en clinique

281 – Les médecins libéraux vivent souvent leur exercice en clinique comme la continuation de leur expérience de l’hôpital public, profondément marquée par une dilution des responsabilités. Or, si le praticien hospitalier voit rarement sa […]

Nomenclature 2005

Si le syndicat n’était pas là… (2/2)

280 – Article 11 des dispositions générales de la nomenclature Cet article concerne les actes faits dans « une même séance » avec la réduction de cotation que l’on connaît en cas de cumul. D’une […]

Nomenclature 2005

Si le syndicat n’était pas là… (1/2)

279 – A l’occasion de la fin de la NGAP, c’est un bon exercice de syndicalisme que de revenir sur ces vingt années. En effet, la pratique syndicale au jour le jour est souvent ingrate, […]